Laï­ci­té : le pro­cès va (re)com­men­cer

Le Journal de Quebec - - ACTUALITÉS - JO­SEPH FACAL jo­[email protected]­be­cor­me­dia.com

Quand un feu s’éteint, les braises res­tent brû­lantes pour un temps.

Pour le dire au­tre­ment, on peut croire qu’une ques­tion est morte jus­qu’à ce qu’on dé­couvre à nos dé­pens qu’il n’en est rien.

La CAQ doit sa vic­toire au fait que la ques­tion du sta­tut po­li­tique du Qué­bec n’est plus au centre de la dis­cus­sion pu­blique.

Tant que cette ques­tion était do­mi­nante, la grande ma­jo­ri­té des élec­teurs vo­tait pour le PLQ ou pour le PQ.

Les autres par­tis étaient as­phyxiés.

Le gou­ver­ne­ment Le­gault va très bien­tôt re­faire connais­sance avec la ques­tion consti­tu­tion­nelle.

CONTES­TA­TIONS

Le gou­ver­ne­ment Le­gault va ce­pen­dant très bien­tôt re­faire connais­sance avec la ques­tion consti­tu­tion­nelle.

Bien ma­lin se­rait ce­lui qui au­rait pu pré­voir, il y a quelques an­nées, que c’est par la re­li­gion qu’on y re­vien­drait.

In­ter­dire les signes re­li­gieux à cer­tains em­ployés de l’état – ce que j’ap­prouve avec force – se heur­te­ra as­su­ré­ment à la réa­li­té po­li­ti­co-ju­ri­dique du Ca­na­da.

Je pour­rais vous ci­ter des tas d’exemples de pays dans les­quels on a in­ter­dit à di­verses ca­té­go­ries d’em­ployés, y com­pris dans le sec­teur pri­vé, de por­ter des signes re­li­gieux vi­sibles.

Mais le Qué­bec n’est pas un pays. Ju­ri­di­que­ment et po­li­ti­que­ment, notre pays, c’est le Ca­na­da.

Et il y a au moins deux consé­quences bien concrètes à ce­la.

La pre­mière est que, de­puis l’adop­tion, en 1982, de la Charte ca­na­dienne des droits et li­ber­tés, les droits in­di­vi­duels priment sur les droits col­lec­tifs.

La deuxième est que l’on peut in­vo­quer sa re­li­gion pour se sous­traire au de­voir d’obéir aux règles de droit ap­pli­cables à tous.

C’est du moins la ten­dance lourde clai­re­ment per­cep­tible quand on exa­mine la ju­ris­pru­dence de la Cour su­prême.

Je vous pa­rie ce que vous vou­lez que des contes­ta­tions ju­ri­diques des in­ten­tions du gou­ver­ne­ment Le­gault sont dé­jà en pré­pa­ra­tion.

S’il veut pré­va­loir, le gou­ver­ne­ment Le­gault n’au­ra d’autre choix que de re­cou­rir aux clauses de dé­ro­ga­tion lui per­met­tant de contour­ner cette dif­fi­cul­té, soit l’ar­ticle 33 de la Charte ca­na­dienne et l’ar­ticle 52 de la Charte qué­bé­coise.

Il au­ra le droit et la lé­gi­ti­mi­té de le faire, et il fau­dra l’ap­puyer.

Quand Jus­tin Tru­deau a ser­vi une mise en garde à Fran­çois Le­gault, il a don­né un avant-goût de ce qui s’en ve­nait.

Toute l’ar­tille­rie mé­dia­ti­co-in­tel­lo-ju­ri­di­co-po­li­tique du Ca­na­da an­glais fe­ra pas­ser le gou­ver­ne­ment Le­gault et le Qué­bec fran­çais dans sa qua­si-to­ta­li­té pour un ra­mas­sis d’in­to­lé­rants.

ISO­LÉ

Pour­tant, comme l’ex­pli­quait ré­cem­ment un groupe de ju­ristes dans un texte col­lec­tif pu­blié dans Le De­voir, au cours des 40 der­nières an­nées, les clauses de dé­ro­ga­tion ont été in­vo­quées à 106 re­prises, dans di­vers do­maines, par le gou­ver­ne­ment du Qué­bec sans que le Qué­bec se soit trans­for­mé en dic­ta­ture. Il va ven­ter, vous al­lez voir. On au­ra une autre belle dé­mons­tra­tion de ce que pensent de nous ces élites ca­na­diennes qui car­burent au mul­ti­cul­tu­ra­lisme ra­di­cal.

Et nous re­dé­cou­vri­rons à quel point les Qué­bé­cois fran­co­phones sont au­jourd’hui des exi­lés de l’in­té­rieur dans ce Ca­na­da qu’ils crurent ja­dis à eux.

Fran­çois Le­gault et Jus­tin Tru­deau

Newspapers in French

Newspapers from Canada

© PressReader. All rights reserved.