La prison pour un contrebandier de tabac
Revenu Québec somme le Lévisien de payer 618 650 $ en amendes
Un homme de Lévis devra payer 618 650 $ en amendes et purger une peine d’emprisonnement de huit mois pour une affaire de contrebande de tabac. À la fin mars 2017, des enquêteurs de la Sûreté du Québec ont trouvé quelque 770 000 cigarettes de contrebande dans des véhicules et un entrepôt liés à Marc-aurèle Boisvert, de Lévis, un récidiviste en la matière.
SIX PERSONNES
La cour a ordonné la confiscation et la destruction du tabac saisi, ainsi que la confiscation des deux véhicules dans lesquels les perquisitions ont été effectuées.
L’homme est l’une des six personnes récemment condamnées pour des activités commerciales illicites liées aux produits du tabac, a annoncé hier Revenu Québec. Les contrevenants ont reçu un total de 962 984 $ en amendes à payer dans des délais variant de deux à 12 mois.
« Ces personnes se sont notamment vu reprocher d’avoir vendu, livré ou eu en leur possession du tabac destiné à la vente au détail au Québec et dont le paquet n’était pas identifié conformément à la Loi concernant l’impôt sur le tabac », explique Revenu Québec dans un communiqué.
André Maltais, de Québec, devra entre autres purger une peine d’emprisonnement de 30 jours et payer 69 000 $ en amendes après la saisie de 1761 cigarettes de contrebande. La preuve a permis d’établir que M. Maltais en avait vendu 600 autres. Le contrevenant en est à sa sixième récidive.