Les villes s’indignent devant des frais « prohibitifs » à la SAAQ
Les municipalités qui voudront implanter une nouvelle taxe sur l’immatriculation devront payer des frais « prohibitifs » à la SAAQ, dénonce L’UMQ.
« Un pourcentage très important des revenus générés par une éventuelle taxe sera versé en frais administratifs », à la Société de l’assurance automobile du Québec (SAAQ), a indiqué l’union des municipalités du Québec (UMQ) dans son mémoire déposé lors de l’étude du projet de loi 57, qui vise à protéger les élus. Dans le but d’« agir pour un financement municipal équilibré ».
« Les frais de mise en oeuvre pour les MRC et villes voulant mettre en place une taxe sur l’immatriculation en 2025 sont de 202 202 $. À ce montant s’ajoutent des frais annuels de gestion de 2 % des taxes perçues, avec un montant plancher de 60 000 $. »
Le président de L’UMQ et maire de Varennes, Martin Damphousse, s’explique mal cette décision d’imposer des frais, qui réduit les possibilités d’implantation partout au Québec.
FLOU À QUÉBEC
« Ça n’a aucun sens, on ne dégagerait même pas une cenne en facturant ça. Ça ne fonctionne pas. Il est clair que ça va prendre des réajustements pour qu’on puisse un jour se rendre applicable. »
Interrogé hier en impromptu de presse, Bruno Marchand, maire de Québec, n’a pas voulu dire si son administration compte augmenter la taxe sur l’immatriculation pour les gens de Québec en 2025.
Chose certaine, il a convenu que les délais imposés par le gouvernement du Québec sont serrés et qu’ils le forcent — s’il veut aller de l’avant – à adopter une résolution lors du comité exécutif d’aujourd’hui puis lors du prochain conseil municipal du mardi 7 mai.
« Il y a un enjeu avec cette taxe-là et [avec] les délais qu’on nous demande présentement pour donner notre avis, parce que présentement on n’a pas toutes les données pour prendre position. Alors, on va discuter avec le gouvernement, a-t-il laissé tomber. Je ne veux pas précipiter une décision tant que je ne sais pas l’ensemble du portrait. »
PAS DE CONSENSUS
M. Marchand a admis que le refus de villes comme Lévis et Saint-augustin-de-desmaures et le peu d’enthousiasme de L’ancienne-lorette pour cette taxe font en sorte qu’il n’y a pas de consensus régional sur cet enjeu.
« Je veux faire une réflexion plus globale que charger à la pièce des citoyens en leur disant “je ne sais pas ce que ça va donner” », a-t-il ajouté.