Agres­sion sexuelle : un ac­quit­te­ment cas­sé pour pro­pos sté­réo­ty­pés

Le Soleil - - ACTUALITÉS - LA PRESSE CANADIENNE

MON­TRÉAL — La Cour d’ap­pel vient de cas­ser l’ac­quit­te­ment d’un homme ac­cu­sé d’agres­sions sexuelles ré­pé­tées sur une fillette, la juge qui l’a dé­cla­ré non cou­pable ayant te­nu des pro­pos «sté­réo­ty­pés» sur les agres­sions sexuelles com­mises sur des en­fants.

D’af­fir­mer que «per­sonne ne s’est aper­çu de rien» pour ju­ger de la cré­di­bi­li­té d’une jeune plai­gnante n’est pas conforme au droit, sou­ligne la Cour.

Le juge Simon Ruel qui a ré­di­gé le ju­ge­ment pour le banc de trois juges de la Cour d’ap­pel re­proche aus­si à la juge de pre­mière ins­tance d’avoir er­ro­né­ment lais­sé en­tendre que le té­moi­gnage de la pe­tite fille de­vait être cor­ro­bo­ré pour être cré­dible.

Par un ju­ge­ment ren­du jeu­di, la Cour a donc or­don­né un nou­veau pro­cès pour cet homme ac­cu­sé de huit chefs d’agres­sions sexuelles.

Le ma­gis­trat rap­pelle aus­si que le té­moi­gnage d’une en­fant ne peut être trai­té de la même ma­nière en cour que ce­lui d’une adulte. Il est nor­mal qu’elle ne puisse dé­crire avec pré­ci­sion sa dou­leur et cer­tains actes po­sés.

Dans cette af­faire, la pe­tite fille a té­moi­gné avoir été agres­sée à de mul­tiples re­prises par l’homme, entre l’âge de 6 et 12 ans, à la mai­son, alors que sa mère était ab­sente pour le tra­vail.

L’homme a tout nié. Se­lon sa ver­sion des faits, il n’a pu être seul avec l’en­fant, car il pas­sait ses jour­nées à cou­per du bois sur ses terres, du ma­tin au soir, été comme hi­ver. L’homme ne peut être nom­mé pour pro­té­ger l’iden­ti­té de la plai­gnante.

La juge De­nise Des­cô­teaux de la Cour du Qué­bec n’a pas cru son té­moi­gnage, parce qu’il était «non trans­parent, non fiable, non sin­cère et non cré­dible», est-il rap­por­té dans le ju­ge­ment de la Cour d’ap­pel.

Mais elle l’a quand même ac­quit­té. Il y avait un doute rai­son­nable de sa culpa­bi­li­té, ju­geait-elle, parce que la fia­bi­li­té de la ver­sion de la jeune fille était li­mi­tée, no­tam­ment parce qu’elle avait four­ni peu de dé­tails sur ses agres­sions.

Se­lon la Cour d’ap­pel, la juge a éva­lué le té­moi­gnage de la plai­gnante, alors âgée de 15 ans, comme s’il s’agis­sait d’une adulte. Elle rap­porte des choses su­bies lors­qu’elle était en­fant, et il est nor­mal qu’elle n’ait pas tous les mots pour dé­crire ce qu’elle a su­bi et qu’elle n’ait pas re­mar­qué cer­taines choses liées aux actes sexuels.

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