La fis­ca­li­té, cette in­com­prise

Por­tez-vous as­sez d’at­ten­tion à la fis­ca­li­té de votre por­te­feuille… ou trop?

Les Affaires Plus - - En Couverture - par Ian Gas­con

La fis­ca­li­té est un as­pect im­por­tant en ges­tion de por­te­feuille, car elle peut avoir un im­pact non né­gli­geable sur le ren­de­ment après im­pôt, par­ti­cu­liè­re­ment sur une longue pé­riode.

La ma­jo­ri­té des so­lu­tions of­fertes sur le mar­ché n’en tiennent pas suf­fi­sam­ment compte. La plu­part des fonds sont en fait conçus pour être dé­te­nus dans un compte en­re­gis­tré, mais se re­trouvent trop sou­vent dans des comptes non en­re­gis­trés alors que les por­te­feuilles mo­dèles, très uti­li­sés dans l’in­dus­trie, sont par­fois ap­pli­qués à tous les types de comptes sans dis­tinc­tion.

L’im­pact à long terme est alors dif­fi­cile à quan­ti­fier, car le ren­de­ment après im­pôt d’un in­ves­tis­seur est ra­re­ment cal­cu­lé par l’in­ves­tis­seur ou son conseiller.

Les règles fis­cales changent

À l’autre bout du spectre, il y a des so­lu­tions con­çues pour des comptes non en­re­gis­trés, comme les fonds consti­tués en so­cié­té qui ont été en forte de­mande il y a quelques an­nées, jus­qu’au mo­ment où les règles fis­cales ont chan­gé et an­nu­lé les avan­tages de plu­sieurs de ces fonds. C’est un cas ty­pique où l’in­ves­tis­seur (ou son conseiller) prend une dé­ci­sion d’in­ves­tis­se­ment ba­sée sur les règles fis­cales en vi­gueur en sup­po­sant qu’elles sont im­muables. Grave er­reur !

Les règles fis­cales changent constam­ment. Voi­ci quelques-uns des exemples les plus marquants. En 2000 : ré­duc­tion gra­duelle du taux d’im­po­si­tion sur les gains en ca­pi­tal de 75 % à 50 %. En 2005 : éli­mi­na­tion de la li­mite de dé­ten­tion de 30 % en conte­nu étran­ger dans les comptes REER. En 2006: chan­ge­ment des règles fis­cales pour les fi­du­cies de re­ve­nu (après que BCE a an­non­cé sa conver­sion en pa­reille fi­du­cie). En 2013 : frein aux opé­ra­tions de re­qua­li­fi­ca­tion de cer­tains re­ve­nus de pla­ce­ments. En 2018 : mo­di­fi­ca­tion des règles concer­nant les re­ve­nus pas­sifs dans les en­tre­prises.

Par­fois, l’in­ves­tis­seur ac­cepte de payer des frais plus éle­vés et pen­dant plu­sieurs an­nées, dans l’es­poir que le pla­ce­ment se­ra fis­ca­le­ment avan­ta­geux dans 20 ans. Non seule­ment ces so­lu­tions ont sou­vent des frais plus éle­vés, mais pour pro­fi­ter des avan­tages po­ten­tiels, il faut res­ter fi­dèle à la même fa­mille de fonds pour une très longue pé­riode.

Sé­pa­rer les ca­té­go­ries d’ac­tifs par type de compte

Il y a dif­fé­rentes fa­çons de prendre en consi­dé­ra­tion la fis­ca­li­té. Cer­tains in­ves­tis­seurs vont concen­trer les titres gé­né­rant des re­ve­nus d’in­té­rêts dans un compte REER et dé­te­nir les titres gé­né­rant prin­ci­pa­le­ment du gain en ca­pi­tal et des di­vi­dendes dans un compte non en­re­gis­tré ou d’en­tre­prise. Cette dé­marche peut com­por­ter cer­tains avan­tages lors de sa mise en place, mais de­vien­dra ra­pi­de­ment dif­fi­cile à gé­rer lorsque de nou­veaux mon­tants de­vront être in­ves­tis. Par exemple, si un in­ves­tis­seur maxi­mise ses co­ti­sa­tions REER et qu’il doit in­ves­tir un mon­tant sub­stan­tiel hors REER, il de­vra tout de même, pour main­te­nir l’al­lo­ca­tion cible de son por­te­feuille glo­bal, ajou­ter des titres à re­ve­nu fixe dans un compte hors REER.

Pri­vi­lé­gier une ges­tion par compte

Je pré­fère gé­rer cha­cun des comptes de fa­çon in­dé­pen­dante, de sorte que chaque compte soit un por­te­feuille bien di­ver­si­fié mon­dia­le­ment dans plu­sieurs ca­té­go­ries d’ac­tifs. Cette dé­marche per­met non seule­ment des ré­équi­li­brages plus ef­fi­caces, elle per­met de gé­rer fa­ci­le­ment dif­fé­rents de­grés de to­lé­rance au risque pour cha­cun des comptes. D’ailleurs, il n’est pas rare de voir un CELI ou un compte comp­tant avoir un ob­jec­tif d’in­ves­tis­se­ment ou un ho­ri­zon de pla­ce­ment dif­fé­rent d’un compte REER ou d’un compte d’en­tre­prise. Pour maxi­mi­ser le ren­de­ment après im­pôt, il faut alors choi­sir des pla­ce­ments dif­fé­rents se­lon le type de compte. Par exemple, pré­fé­rer des ac­tions pri­vi­lé­giées ou des titres à re­ve­nu fixe qui pos­sèdent des ca­rac­té­ris­tiques spé­ci­fiques pour les comptes non en­re­gis­trés per­met de mi­ni­mi­ser la fac­ture fis­cale.

L’exemple de Nor­tel

Il est im­por­tant que le por­te­feuille soit co­hé­rent avec son pro­fil d’in­ves­tis­seur et sa to­lé­rance au risque en tout temps. Trop sou­vent, les in­ves­tis­seurs évitent de ré­équi­li­brer leur por­te­feuille pour des consi­dé­ra­tions es­sen­tiel­le­ment fis­cales, ce qui peut avoir un im­pact sur le ni­veau de risque du por­te­feuille. Le cas de Nor­tel au dé­but du mil­lé­naire est un bel exemple où plu­sieurs in­ves­tis­seurs ont lais­sé ce titre de­ve­nir une po­si­tion beau­coup trop im­por­tante dans leur por­te­feuille, la prin­ci­pale rai­son étant que la vente du titre au­rait gé­né­ré trop de gains en ca­pi­tal.

Ils s’en mordent en­core les doigts !

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