Le droit au coeur de la ré­vo­lu­tion des TI

Les Affaires - - Dossiers - Jean-Fran­çois Venne re­dac­tion­le­saf­[email protected]

La tech­no­lo­gie est au centre des ac­ti­vi­tés des en­tre­prises. Elle leur offre de nou­velles oc­ca­sions d’af­faires, mais pré­sente aus­si des risques. Pour pré­ve­nir ou gué­rir, elles peuvent comp­ter sur des avo­cats spé­cia­li­sés dans le droit des tech­no­lo­gies, comme Charles S. Mor­gan, qui di­rige le groupe du droit de la tech­no­lo­gie chez Mc­Car­thy Té­trault. Pour­tant, l’as­so­cié ne pen­sait pas au dé­part faire de cette spé­cia­li­té son champ de pra­tique.

Ti­tu­laire d’une maî­trise en phi­lo­so­phie, il dé­croche un poste d’as­sis­tant de re­cherche lors de ses études de droit à l’Uni­ver­si­té McGill. Il a la chance d’oeu­vrer au­près du ré­pu­té Da­vid Lloyd Johns­ton, l’ac­tuel gou­ver­neur gé­né­ral du Ca­na­da, qui planche alors sur l’ou­vrage Cy­ber­law: What You Need to Know about Doing Bu­si­ness On­line. Charles S. Mor­gan est co­au­teur de ce livre, une ré­fé­rence sur le droit du com­merce en ligne à l’époque de sa pu­bli­ca­tion en 1997.

Un do­maine en ef­fer­ves­cence

Une vo­ca­tion ve­nait de naître. Il choi­sit le ca­bi­net Mc­Car­thy Té­trault jus­te­ment en rai­son de sa force, dé­jà re­con­nue au mi­lieu des an­nées 1990, en droit des tech­no­lo­gies.

C’est l’époque des « point-coms ». La bulle tech­no, qui écla­te­ra au dé­but des an­nées 2000, est en train de gon­fler, et le droit des nou­velles tech­no­lo­gies de l’in­for­ma­tion se dé­ve­loppe. Cette pra­tique connaî­tra d’ailleurs plu­sieurs mu­ta­tions, au gré du contexte éco­no­mique et des be­soins des en­tre­prises.

« J’ai l’im­pres­sion d’avoir eu plu­sieurs car­rières, bien que je sois res­té dans le même ca­bi­net, ra­conte l’avo­cat. Ini­tia­le­ment, c’était des start-up qui ve­naient me voir pour ob­te­nir du fi­nan­ce­ment, sou­vent à par­tir d’une simple idée. J’ai vé­cu la ré­vo­lu­tion de la té­lé­pho­nie mo­bile, la­quelle a dé­bou­ché sur la li­bé­ra­li­sa­tion du sec­teur de la té­lé­pho­nie, au­tre­fois chasse gar­dée des États. Ce­la m’a conduit à tra­vailler sur ces ques­tions en Afrique et au Moyen-Orient. Pen­dant 10 ans, ce type de dos­sier re­pré­sen­tait le quart de mon temps de tra­vail. »

Au­jourd’hui, le contexte a en­core chan­gé. Le pro­fil des clients aus­si. La ma­jeure par­tie des dos­siers concernent dé­sor­mais l’im­par­ti­tion, la ges­tion du risque et la sé­cu­ri­té, no­tam­ment la pro­tec­tion des ren­sei­gne­ments per­son­nels.

Ré­cem­ment, Charles S. Mor­gan a conseillé une tren­taine d’en­tre­prises dé­si­reuses de se confor­mer à la nou­velle loi ca­na­dienne an­ti­pour­riel, a ap­puyé le Mou­ve­ment Des­jar­dins dans la né­go­cia­tion de la tran­si­tion des en­tentes de ser­vice à la suite de l’ac­qui­si­tion de State Farm Ca­na­da, en plus de vo­ler au se­cours d’un dé­taillant vic­time d’une vio­la­tion im­por­tante de la confi­den­tia­li­té des don­nées.

« Les so­cié­tés ca­na­diennes ont toutes des liens d’af­faires avec des en­tre­prises de tech­no­lo­gie comme IBM et CGI, qui leur four­nissent des ser­vices cru­ciaux, dit Charles S. Mor­gan. Ce­la crée des re­la­tions contrac­tuelles com­plexes et né­ces­site l’ac­com­pa­gne­ment d’avo­cats spé­cia­li­sés. Le plus grand dé­fi est d’être à l’af­fût de tous les chan­ge­ments et de leurs im­pacts po­ten­tiels sur les af­faires de nos clients. »

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