Le droit au coeur de la révolution des TI

La technologie est au centre des activités des entreprises. Elle leur offre de nouvelles occasions d’affaires, mais présente aussi des risques. Pour prévenir ou guérir, elles peuvent compter sur des avocats spécialisés dans le droit des technologies, comme Charles S. Morgan, qui dirige le groupe du droit de la technologie chez McCarthy Tétrault. Pourtant, l’associé ne pensait pas au départ faire de cette spécialité son champ de pratique.

Titulaire d’une maîtrise en philosophie, il décroche un poste d’assistant de recherche lors de ses études de droit à l’Université McGill. Il a la chance d’oeuvrer auprès du réputé David Lloyd Johnston, l’actuel gouverneur général du Canada, qui planche alors sur l’ouvrage Cyberlaw: What You Need to Know about Doing Business Online. Charles S. Morgan est coauteur de ce livre, une référence sur le droit du commerce en ligne à l’époque de sa publication en 1997.

Un domaine en effervescence

Une vocation venait de naître. Il choisit le cabinet McCarthy Tétrault justement en raison de sa force, déjà reconnue au milieu des années 1990, en droit des technologies.

C’est l’époque des « point-coms ». La bulle techno, qui éclatera au début des années 2000, est en train de gonfler, et le droit des nouvelles technologies de l’information se développe. Cette pratique connaîtra d’ailleurs plusieurs mutations, au gré du contexte économique et des besoins des entreprises.

« J’ai l’impression d’avoir eu plusieurs carrières, bien que je sois resté dans le même cabinet, raconte l’avocat. Initialement, c’était des start-up qui venaient me voir pour obtenir du financement, souvent à partir d’une simple idée. J’ai vécu la révolution de la téléphonie mobile, laquelle a débouché sur la libéralisation du secteur de la téléphonie, autrefois chasse gardée des États. Cela m’a conduit à travailler sur ces questions en Afrique et au Moyen-Orient. Pendant 10 ans, ce type de dossier représentait le quart de mon temps de travail. »

Aujourd’hui, le contexte a encore changé. Le profil des clients aussi. La majeure partie des dossiers concernent désormais l’impartition, la gestion du risque et la sécurité, notamment la protection des renseignements personnels.

Récemment, Charles S. Morgan a conseillé une trentaine d’entreprises désireuses de se conformer à la nouvelle loi canadienne antipourriel, a appuyé le Mouvement Desjardins dans la négociation de la transition des ententes de service à la suite de l’acquisition de State Farm Canada, en plus de voler au secours d’un détaillant victime d’une violation importante de la confidentialité des données.

« Les sociétés canadiennes ont toutes des liens d’affaires avec des entreprises de technologie comme IBM et CGI, qui leur fournissent des services cruciaux, dit Charles S. Morgan. Cela crée des relations contractuelles complexes et nécessite l’accompagnement d’avocats spécialisés. Le plus grand défi est d’être à l’affût de tous les changements et de leurs impacts potentiels sur les affaires de nos clients. »