Parfois un gros impact, parfois non
L’optimisation fiscale permet à tout coup d’avoir plus d’argent, mais l’impact est variable selon les situations. Il est parfois marginal. Nous avons soumis trois cas sommaires à Dany Provost. Si tout le monde en profite, un seul parmi les cas soumis ressort nettement gagnant: l’entrepreneur. Concentrons-nous donc sur ce premier cas.
Elle: entrepreneure, 45 ans
Revenu: 220 000$ (salaire et dividende) Aucun régime de retraite, REER de 250 000$ et CELI de 46 000$ en 2016
Lui: salarié, 46 ans
Revenu: 150 000$ (salaire) Pas de régime de retraite, 200 000$ de REER et 30 000$ de CELI en 2016
Le ménage a un enfant de 10 ans.
Nous avons établi un besoin permanent de 150 000$ (coût de vie, donc net) indexé pour le couple jusqu’à 95 ans. L’objectif consiste à minimiser les impacts fiscaux, dont la récupération de la pension de la Sécurité de la vieillesse, et à optimiser la valeur successorale. Autrement dit, le but est de léguer le patrimoine le plus important au décès tout en maintenant un rythme de vie de 150 000$ par année. « On aurait pu établir comme objectif de liquider tout le patrimoine jusqu’au décès et d’augmenter le budget, mais la démonstration aurait été moins spectaculaire », dit Dany Provost. Résultats: La valeur liquidative s’élève à 3,5 M$ lorsque la situation n’est pas optimisée, c’est-à-dire en tentant de minimiser l’impôt chaque année, sans planification à long terme. Les placements dans ce cas sont des fonds communs standard (structure de fiducie). Une fois optimisée, avec des fonds communs structurés en société, la valeur double à plus de 7 M$. Le résultat a été obtenu sans que le ménage ait à réduire son rythme de vie. Seule l’optimisation agit.
Comment? Outre l’utilisation des fonds structurés en société, on observe en consultant les graphiques ci-bas qu’on n’épuise pas le CELI dans le scénario optimisé, au contraire. On préfère ici payer plus d’impôt chaque année, notamment en puisant davantage dans la société de gestion. Mais on garnit le CELI, sur lequel le fisc n’a aucune prise au moment de la succession.