Comment la pro­prié­té in­tel­lec­tuelle peut créer de la va­leur pour les PME

Les Affaires - - Valorisation De La Recherche - Va­lo­ri­sa­tion de la re­cherche Si­mon Lord re­dac­tion­le­saf­faires@tc.tc

Les en­tre­prises, et sur­tout les PME, ont ra­re­ment une stra­té­gie liée à la pro­prié­té in­tel­lec­tuelle. Ré­sul­tat ? Elles en dé­tiennent peu, ou celle qu’elles dé­tiennent est mal ali­gnée avec leur stra­té­gie d’af­faires, en­traî­nant une perte de com­pé­ti­ti­vi­té. Voi­ci comment une pro­prié­té in­tel­lec­tuelle bien gé­rée peut créer de la va­leur. Conseils en prime pour vous lan­cer.

« La stra­té­gie de pro­prié­té in­tel­lec­tuelle, c’est là où le bât blesse pour plu­sieurs en­tre­prises qué­bé­coises. Nous le consta­tons dans la ma­jo­ri­té des en­tre­prises tech­no­lo­giques avec les­quelles nous tra­vaillons », ra­conte Jean-Fran­çois Haince, le di­rec­teur, Science et in­no­va­tion, chez So­var, une des trois so­cié­tés de va­lo­ri­sa­tion du Qué­bec.

Le pro­blème: les en­tre­prises mettent sou­vent beau­coup d’ef­forts sur leur plan stra­té­gique, leur pro­po­si­tion de va­leur et leur stra­té­gie com­mer­ciale, mais très peu à ré­flé­chir à la pro­prié­té in­tel­lec­tuelle. Les gens d’af­faires pensent sou­vent, par exemple, que celle-ci se li­mite aux bre­vets, mais elle est pour­tant beau­coup plus large. Elle in­clut no­tam­ment les marques de com­merce, les des­sins in­dus­triels et les droits d’au­teurs.

Un des exemples ré­cents et fla­grants de l’avan­tage de mieux pen­ser la pro­prié­té in­tel­lec­tuelle est ce­lui d’Apple, dont la pour­suite contre Sam­sung s’est sol­dée, en mai der­nier, par la condam­na­tion de ce der­nier à lui ver­ser 539 mil­lions de dol­lars amé­ri­cains pour avoir co­pié les coins ar­ron­dis de ses té­lé­phones.

« Bien des gens pen­saient que c’était une his­toire de bre­vet, mais les coins ar­ron­dis étaient en réa­li­té pro­té­gés par des des­sins in­dus­triels », ex­plique M. Haince. Il conseille ain­si aux en­tre­prises de pous­ser leur ré­flexion sur la pro­prié­té in­tel­lec­tuelle.

Les des­sins in­dus­triels, par exemple, peuvent pro­té­ger la forme, les ca­rac­té­ris­tiques vi­suelles, la confi­gu­ra­tion et les élé­ments dé­co­ra­tifs d’un nou­vel ob­jet fi­ni. Les droits d’au­teurs, eux, qui sont plus sou­vent as­so­ciés aux livres ou à la mu­sique, peuvent aus­si ser­vir à pro­té­ger du code in­for­ma­tique.

Fi­nance et li­cences

Mieux gé­rer sa pro­prié­té in­tel­lec­tuelle crée de la va­leur en fa­ci­li­tant no­tam- ment l’ob­ten­tion de fi­nan­ce­ment pri­vé. Une en­tre­prise peut aus­si don­ner des li­cences d’uti­li­sa­tion pour ses idées pro­té­gées. Mais quoi faire, et par où com­men­cer ?

M. Haince sug­gère d’in­té­grer les en­jeux de pro­prié­té in­tel­lec­tuelle non seule­ment dans la pla­ni­fi­ca­tion stra­té­gique, mais aus­si dans la veille tech­no­lo­gique.

« Les en­tre­prises font sou­vent une veille sur les pro­duits de la concur­rence, mais ra­re­ment sur leur pro­prié­té in­tel­lec­tuelle », dit-il. Il es­time que ce se­rait là une bonne chose à faire. Une telle veille per­met no­tam­ment de gar­der un oeil sur ce que font vos concur­rents, en ma­tière d’in­no­va­tion.

Elle per­met éga­le­ment de vous te­nir au cou­rant des dé­ve­lop­pe­ments dans votre do­maine en plus de vous per­mettre d’an­ti­ci­per les dé­ve­lop­pe­ments à ve­nir. C’est aus­si une fa­çon de dé­cou­vrir des par­te­naires d’af­faires qui pour­raient bé­né­fi­cier de votre propre pro­prié­té in­tel­lec­tuelle.

« Une re­vue comme ça, c’est re­la­ti­ve­ment fa­cile à faire, dit M. Haince. On n’a be­soin que de une ou deux per­sonnes. Ça pa­raît com­plexe, mais la va­leur ajou­tée est très grande par rap­port au coût. »

Connaître notre ri­chesse ca­chée

Luc E. Mo­ris­set, pré­sident du conseil d’ad­mi­nis­tra­tion de Trans­ferTech Sher­brooke et consul­tant dans le do­maine de la va­lo­ri­sa­tion, es­time que beau­coup d’en­tre­prises ne sont sim­ple­ment pas conscientes de ce qu’elles dé­tiennent.

Un bon point de dé­part consiste donc, se­lon lui, à re­cen­ser cette ri­chesse ca­chée pour en­suite ana­ly­ser ce que font les autres en­tre­prises du même do­maine. Pro­tègent-elles leurs idées dans un pays plu­tôt qu’un autre? Pro­tègent-elles tel ou tel as­pect de leur pro­duit?

« Nos ac­tions en ma­tière de pro­prié­té in­tel­lec­tuelle doivent en­suite s’ali­gner avec les ob­jec­tifs stra­té­giques de notre mo­dèle d’af­faires », dit M. Mo­ris­set.

Une PME qui vise à être ac­quise par un gros ac­teur en 2025 de­vrait donc dé­jà se de­man­der ce qui l’in­té­res­se­ra le plus à cet égard. Il pour­rait s’agir, pour la pe­tite en­tre­prise, par exemple, d’avoir pro­té­gé, dans les mar­chés per­ti­nents, ses marques, ses bre­vets et les droits d’au­teurs qui sont liés à ses pro­grammes in­for­ma­tiques.

M. Mo­ris­set ra­conte d’ailleurs l’his­toire d’une firme du do­maine des dis­po­si­tifs mé­di­caux, qu’il dé­sire te­nir confi­den­tielle, et qui a ain­si lais­sé échap­per une oc­ca­sion d’être ache­tée par une plus grosse.

« Elle n’avait per­sonne à l’in­terne qui maî­tri­sait les en­jeux de pro­prié­té in­tel­lec­tuelle », dit-il. L’en­tre­prise était in­ca­pable de ré­pondre aux in­ter­ro­ga­tions de l’ache­teur, qui s’est dé­fi­lé. La PME a fi­na­le­ment em­ployé un ex­pert et a pu sai­sir, deux ou trois ans plus tard, une nou­velle oc­ca­sion d’ac­qui­si­tion qui est ap­pa­rue. « Le PDG m’a dit qu’il au­rait ini­tia­le­ment fait les choses dif­fé­re­ment... s’il avait su. »

Nul be­soin, tou­te­fois, de par­tir en peur, nuance M. Mo­ris­set. La pre­mière étape peut être sim­ple­ment de char­ger quel­qu’un du dos­sier et de com­men­cer par créer un clas­seur pour y ins­crire les contrats et en­tentes de confi­den­tia­li­té ain­si que leurs dif­fé­rentes mo­da­li­tés : qui les a si­gnés, sur quoi portent-ils et quand ar­rivent-ils à échéance.

« Ça per­met de faire un sui­vi, de voir que tel contrat pré­voyait qu’un four­nis­seur nous cé­de­rait toute la pro­prié­té in­tel­lec­tuelle qu’il avait créée pour nous, in­dique M. Mo­ris­set. Ce n’est pas sor­cier. »

« Les en­tre­prises font sou­vent une veille sur les pro­duits de la concur­rence, mais ra­re­ment sur leur pro­prié­té in­tel­lec­tuelle. » – Jean-Fran­çois Haince, di­rec­teur, Science et in­no­va­tion, chez So­var

Les gens d’af­faires pensent sou­vent que la pro­prié­té in­tel­lec­tuelle se li­mite aux bre­vets. Elle est pour­tant beau­coup plus large, et in­clut no­tam­ment les des­sins in­dus­triels.

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