Mon Quotidien

À qui un trésor appartient-il ?

- M. Serre

3 maçons ont été condamnés, mardi, à 1 an de prison avec sursis (sans y aller). Ils avaient trouvé un trésor (600 pièces et 16 lingots d’or) en faisant des travaux dans une grange, à Notre-Damede-l’Isle (27), en 2011. Mais ils l’avaient emporté sans rien dire aux propriétai­res des lieux, et l’avaient ensuite revendu. À qui appartient un trésor quand il est trouvé ? Un archéologu­e travaillan­t pour le ministère de la Culture répond. Inventeur. « Selon la loi française, on a le droit de garder un trésor qu’on a trouvé par hasard chez soi. On est alors “l’inventeur” du trésor. Si une personne le découvre dans le jardin d’un ami, tous 2 ont le droit d’en récupérer la moitié. » Historique. « Toute personne découvrant un trésor sans l’avoir cherché doit le déclarer auprès de la mairie. Quand le trésor a une valeur culturelle (ex. : un tableau) ou historique (ex. : des pièces anciennes), il doit être “partagé” avec le public, pour être vu, par exemple, dans un musée. La France a le droit de le réclamer : elle peut l’emprunter à “l’inventeur” pour l’étudier pendant 5 ans au maximum. Ou le lui acheter après l’avoir expertisé. » Détecteurs. « Les détecteurs de métaux ne sont pas interdits par la loi. Si on en utilise un pour trouver un objet historique, et si on trouve un trésor, le butin revient au propriétai­re du terrain. Certaines personnes se servent de cet appareil sur des sites de fouilles archéologi­ques, durant la nuit. Elles y volent des objets précieux afin de les revendre. » Qui a écrit le roman d’aventuree

 ??  ??

Newspapers in French

Newspapers from Canada