Conseil municipal de Trois Rivières : oui aux huis clos, mais à certaines conditions
Le conseil municipal de Trois-Rivières s’est doté d’un plan pour favoriser la transparence, lors de son assemblée mardi soir. Il s’agit des premiers résul‐ tats d’un comité formé à la demande de la conseillère Pascale Albernhe-Lahaie, qui considère que trop d’enjeux sont discutés à huis clos.
Des rencontres confiden‐ tielles auront toujours lieu, mais elles devront se tenir se‐ lon dix critères. Les sujets re‐ latifs aux relations de travail, aux opinions juridiques ou pouvant nuire aux relations intergouvernementales se‐ ront notamment débattus à huis clos. La résolution donne également le pouvoir au maire et au directeur général de décider de ce qui est public ou non.
Si la conseillère Pascale Al‐ bernhe-Lahaie se réjouit du travail accompli, elle juge que ces critères sont trop nom‐ breux et laissent place à l’in‐ terprétation. La conseillère du district des Rivières considère que la formulation des cri‐ tères peut mener à une cer‐ taine confusion. Il y a des termes avec une consonance juridique : plainte, préjudice. C’est très large, ça laisse beau‐ coup de place à l’interpréta‐ tion. [...] mon objectif, c’était que le huis clos soit l’excep‐ tion.
Le conseiller du district des Estacades Pierre-Luc Fortin abonde dans son sens. Moi, un des éléments qui me pré‐ occupait c’était la question des huis clos, je trouvais qu’il y avait beaucoup trop de rai‐ sons pour lesquelles on faisait des huis clos. On fonctionnait sur sept raisons, on a aug‐ menté. On a ajouté des rai‐ sons pour faire des huis clos. À mon avis, c’est un recul par rapport à avant.
Elle et Pierre-Luc Fortin ont voté contre la proposition pour pouvoir la mais en vain.
Le maire Jean Lamarche assure que les critères seront employés à bon escient. C’est des critères de base pour faire des huis clos, lorsqu'on est en conseil d’administration c’est aussi des critères comme ça qui exigent des huis clos. Moi je pense qu’on est à la bonne place. Maintenant, ce qui est intéressant c’est que tout le monde va les avoir. Tout le monde va savoir pourquoi on fait des huis clos.
Le maire ajoute qu’aucun
modifier, vote n’est pris lors des séances à huis clos, les votes se prennent toujours devant public.
La résolution inclut d’autres chantiers. Le conseil envisage de télédiffuser les rencontres budgétaires et les comités de travail, en plus de publier les recommandations sur lesquelles les élus se basent pour prendre leur dé‐ cision.
Le comité poursuivra ses travaux jusqu’aux prochaines élections municipales.
Une réunion sans ren‐ contre préparatoire
Le conseil municipal de Trois-Rivières s’est déroulé sans session de travail prépa‐ ratoire. Le maire Jean La‐ marche a instauré cette nou‐ velle formule pour apaiser les tensions entre les élus. Ils ont eu à débattre des points à l’ordre du jour devant le pu‐ blic.
Les échanges se sont dé‐ roulés dans le calme, à la sa‐ tisfaction du maire. Les ses‐ sions de travail seront réta‐ blies ultérieurement, préciset-il.