Les zones pi­lotes de libre-échange : un nou­veau pôle de la ré­forme et l’ou­ver­ture

Les sept zones pi­lotes de libre-échange de la troi­sième liste ex­plorent dif­fé­rentes tâches conformes à leurs par­ti­cu­la­ri­tés.

China Today (French) - - SOMMAIRE - GENG NAN*

La construc­tion des zones pi­lotes de libre-échange consti­tue une me­sure stra­té­gique de la ré­forme et de l’ou­ver­ture de la Chine, ain­si qu’un es­sai ac­tif de la Chine dans la con­cur­rence in­ter­na­tio­nale. De­puis le XVIIIe Con­grès du PCC, elle est con­si­dé­rée comme un nou­veau pôle de la ré­forme et de l’ou­ver­ture.

L’élar­gis­se­ment de l’ou­ver­ture

Il y a 40 ans, la Chine a com­men­cé à créer des zones éco­no­miques spé­ciales (Shenz­hen, Zhu­hai, Shan­tou et Xia­men), pour que ces zones puissent jouer un rôle de la­bo­ra­toire de la ré­forme et de fe­nêtre de l’ou­ver­ture. « La pra­tique prouve que le dé­ve­lop­pe­ment éco­no­mique de la Chine au cours des quatre der­nières dé­cen­nies dé­pend de l’ou­ver­ture, et à l’ave­nir, la crois­sance chi­noise de haute qua­li­té né­ces­si­te­ra éga­le­ment des condi­tions plus ou­vertes », a in­di­qué le pré­sident chi­nois Xi Jin­ping lors de la cé­ré­mo­nie d’ou­ver­ture de la réunion an­nuelle du Fo­rum Boao pour l’Asie or­ga­ni­sée en avril 2018.

Dif­fé­rentes des zones éco­no­miques spé­ciales ain­si que des zones de dé­ve­lop­pe­ment et des tech­no­pôles créés plus tard, les zones pi­lotes de li­breé­change sont consa­crées à la créa­tion d’un nou­veau pôle de l’in­no­va­tion ins­ti­tu­tion­nelle, où les po­li­tiques pré­fé­ren­tielles, comme la ré­duc­tion ta­ri­faire, ne sont pas consi­dé­rées comme un moyen im­por­tant d’at­ti­rer les in­ves­tis­se­ments étran­gers.

L’in­no­va­tion ins­ti­tu­tion­nelle

Au cours des cinq der­nières an­nées, grâce à la créa­tion des zones pi­lotes de libre-échange,

« La pra­tique prouve que le dé­ve­lop­pe­ment éco­no­mique de la Chine au cours des quatre der­nières dé­cen­nies dé­pend de l’ou­ver­ture. »

des in­no­va­tions ins­ti­tu­tion­nelles ont été ef­fec­tuées pour s’adap­ter aux règles in­ter­na­tio­nales des in­ves­tis­se­ments et du com­merce.

Pre­miè­re­ment, les zones pi­lotes de libre-échange per­mettent d’élar­gir consi­dé­ra­ble­ment l’ac­cès des in­ves­tis­se­ments étran­gers au mar­ché chi­nois et d’amé­lio­rer le sys­tème de ges­tion lié au trai­te­ment na­tio­nal avant l’ac­cès des in­ves­tis­se­ments étran­gers et à la liste né­ga­tive. Par rap­port à l’édi­tion 2017 qui com­pre­nait 95 me­sures, l’édi­tion 2018 de la liste

né­ga­tive des zones pi­lotes de libre-échange n’en com­prend que 45, élar­gis­sant l’ac­cès au mar­ché dans de nom­breux sec­teurs, entre autres, l’agri­cul­ture, l’in­dus­trie mi­nière, la fa­bri­ca­tion, la culture, la fi­nance et les té­lé­com­mu­ni­ca­tions.

Deuxiè­me­ment, les zones pi­lotes de libre-échange fa­ci­litent le com­merce, en gé­né­ra­li­sant le sys­tème du « gui­chet unique » pour le com­merce in­ter­na­tio­nal qui per­met d’éle­ver l’ef­fi­ca­ci­té du dé­doua­ne­ment et de di­mi­nuer les coûts com­mer­ciaux.

Troi­siè­me­ment, les zones pi­lotes de libre-échange per­mettent d’ex­plo­rer de nou­velles mé­thodes de ges­tion des in­ves­tis­se­ments adap­tées à la nou­velle si­tua­tion. Par exemple, la zone pi­lote de libre-échange du Fu­jian di­vise les pro­cé­dures d’ap­pro­ba­tion des pro­jets d’in­ves­tis­se­ments com­plexes en quatre étapes, et stan­dar­dise les pro­cé­dures d’ap­pro­ba­tion dans tous les chaî­nons de ces étapes, ce qui a beau­coup amé­lio­ré l’ef­fi­ca­ci­té ad­mi­nis­tra­tive.

Qua­triè­me­ment, les zones pi­lotes de libre-échange at­tachent une grande im­por­tance à la trans­for­ma­tion des fonc­tions gou­ver­ne­men­tales, à l’op­ti­mi­sa­tion du pro­ces­sus d’ap­pro­ba­tion et au ren­for­ce­ment du contrôle par les moyens tech­niques comme In­ter­net. Par exemple, dans la zone pi­lote de libre-échange du Guang­dong, un nou­veau mo­dèle de sur­veillance de l’e-com­merce trans­fron­ta­lier est ex­pé­ri­men­té. Il per­met la mise en place des pro­cé­dures por­tuaires sim­pli­fiées, d’un sys­tème de tra­ça­bi­li­té pour la qua­li­té des pro­duits et d’un mé­ca­nisme de sur­veillance en boucle fer­mée des en­tre­prises d’e-com­merce trans­fron­ta­lières et de leurs mar­chan­dises (y com­pris la pré-éva­lua­tion, l’en­re­gis­tre­ment à l’en­trée dans la zone, le test par par­tie tierce et la ré­tro­ac­tion après).

Cin­quiè­me­ment, dans les zones pi­lotes de libre-échange, les rap­ports entre le gou­ver­ne­ment et le mar­ché ont été har­mo­ni­sés à tra­vers l’in­no­va­tion ins­ti­tu­tion­nelle pour sti­mu­ler la trans­for­ma­tion des fonc­tions gou­ver­ne­men­tales. Par exemple, la zone pi­lote de libre-échange de Shan­ghai a lan­cé la ré­forme ex­pé­ri­men­tale du sys­tème d’ap­pro­ba­tion sur les li­cences d’af­faires dé­li­vrées par les dé­par­te­ments ad­mi­nis­tra­tifs de l’in­dus­trie et du com­merce et sur les li­cences d’ex­ploi­ta­tion dé­li­vrées par les au­to­ri­tés com­pé­tentes, qui peut amé­lio­rer l’en­vi­ron­ne­ment des af­faires, fa­vo­ri­ser l’in­no­va­tion en ma­tière de ges­tion gou­ver­ne­men­tale et re­haus­ser le sta­tut des prin­ci- paux ac­teurs du mar­ché.

Dans le rap­port du XIXe Con­grès du PCC, les droits de dé­ci­sion des zones pi­lotes de libre-échange se­ront ren­for­cés et l’ex­plo­ra­tion de la construc­tion de ports de libre-échange se­ra mise à l’ordre du jour. S’adap­tant aux règles de l’in­ves­tis­se­ment et du com­merce in­ter­na­tio­naux, toutes les zones pi­lotes de libre-échange ont pour ob­jec­tif de construire un en­vi­ron­ne­ment des af­faires ré­gu­lé, in­ter­na­tio­na­li­sé et fa­ci­li­té.

Les ca­rac­té­ris­tiques dif­fé­rentes

Te­nant compte des ca­rac­té­ris­tiques des pro­vinces et villes où elles sont im­plan­tées, les zones pi­lotes de libre-échange ont été in­ves­ties de dif­fé­rents rôles.

La zone pi­lote de libre-échange de Shan­ghai met en avant son ca­rac­tère mul­ti­fonc­tion­nel axé sur l’ou­ver­ture et l’in­no­va-

tion. Elle per­met d’éta­blir des tests de ré­sis­tance aux risques pour l’éco­no­mie ou­verte, d’amé­lio­rer la gou­ver­nance mu­ni­ci­pale, et de re­cher­cher un mo­dèle de co­opé­ra­tion et de dé­ve­lop­pe­ment in­no­vant au ser­vice de l’ini­tia­tive « la Cein­ture et la Route » et de la stra­té­gie « sor­tir du pays ». Dans le même temps, elle per­met de ren­for­cer l’in­ter­ac­tion avec la ré­forme de Shan­ghai.

La zone pi­lote de libre-échange du Guang­dong met l’ac­cent sur la créa­tion d’un en­vi­ron­ne­ment équi­table, trans­parent et res­pec­tueux du droit. Elle vou­drait de­ve­nir un exemple dans le do­maine de l’ou­ver­ture du sec­teur fi­nan­cier, ain­si qu’une zone de dé­mons­tra­tion de la co­opé­ra­tion de la conur­ba­tion au sein de la Baie Guang­dongHong Kong-Ma­cao.

La zone pi­lote de li­breé­change de Tian­jin prend en consi­dé­ra­tion l’in­no­va­tion du mé­ca­nisme de la mar­chéi­sa­tion des fac­teurs de pro­duc­tion, la sti­mu­la­tion de l’in­cu­ba­tion des tech­no­lo­gies émer­gentes de pointe et la construc­tion de la zone mo­dèle de dé­ve­lop­pe­ment co­or­don­né Bei­jingTian­jin-He­bei.

La zone pi­lote de libre-échange du Fu­jian fait grand cas de la créa­tion d’un en­vi­ron­ne­ment des af­faires in­ter­na­tio­nal de haut ni­veau, de la pro­mo­tion de la nor­ma­li­sa­tion et de la trans­pa­rence des ser­vices gou­ver­ne­men­taux, ain­si que de la construc­tion de la zone cen­trale de la Route ma­ri­time de la Soie du XXIe siècle.

Les sept zones pi­lotes de libre-échange de la troi­sième liste ex­plorent dif­fé­rentes tâches conformes à leurs par­ti­cu­la­ri­tés. Pré­ci­sé­ment, la zone pi­lote de libre-échange du Liao­ning met l’ac­cent sur l’ap­pro­fon­dis­se­ment de la ré­forme des en­tre­prises d’État. La zone pi­lote de libre-échange du Zhe­jiang vise la sti­mu­la­tion du com­merce ex­té­rieur, à tra­vers la construc­tion d’une base in­ter­na­tio­nale de ser­vices ma­ri­times et d’une base in­ter­na­tio­nale de sto­ckage et de trans­port des pro­duits pé­tro­liers. La zone pi­lote de li­breé­change du He­nan a l’in­ten­tion de créer un ca­nal de lo­gis­tique et de trans­port in­ter­na­tio­nal pour di­mi­nuer les frais de tran­sports. La zone pi­lote de libre-échange du Hu­bei vise la connexion stra­té­gique entre la par­tie cen­trale de la Chine et la Cein­ture éco­no­mique du Yangt­sé, ain­si que la mo­der­ni­sa­tion des in­dus­tries. La zone pi­lote de libre-échange de Chong­qing met l’ac­cent sur le dé­ve­lop­pe­ment co­or­don­né entre l’ini­tia­tive « la Cein­ture et la Route » et la Cein­ture éco­no­mique du Yangt­sé. La tâche de la zone pi­lote de libre-échange du Si­chuan est de pro­mou­voir la stra­té­gie du dé­ve­lop­pe­ment co­or­don­né entre l’in­té­rieur du pays, les ré­gions cô­tières, les ré­gions le long du Yangt­sé et les ré­gions fron­ta­lières. La zone pi­lote de libre-échange du Shaan­xi vise à rendre in­no­vant le mé­ca­nisme d’échanges et de co­opé­ra­tion en ma­tière d’agri­cul­ture mo­derne, ain­si qu’à élar­gir la co­opé­ra­tion avec les pays le long de « la Cein­ture et la Route ».

La zone pi­lote de libre-échange de Hai­nan créée au mois d’oc­tobre 2018 met en va­leur les ca­rac­té­ris­tiques lo­cales, lan­çant des pro­jets qui cor­res­pondent à l’orien­ta­tion du dé­ve­lop­pe­ment de Hai­nan, en par­ti­cu­lier dans le do­maine des soins mé­di­caux, du tou­risme, de la culture et de l’éco­lo­gie. En plus, elle met l’ac­cent sur la construc­tion d’un sys­tème de pré­ven­tion et de contrôle des risques ma­jeurs.

L’in­no­va­tion ins­ti­tu­tion­nelle des zones pi­lotes de li­breé­change et la dif­fu­sion des ex­pé­riences réa­li­sées à cet égard ont per­mis d’amé­lio­rer l’en­vi­ron­ne­ment des af­faires en Chine. Se­lon le Rap­port 2019 sur l’en­vi­ron­ne­ment des af­faires, la Chine est pas­sée de la 78e à la 46e place dans le clas­se­ment mon­dial par rap­port à l’an­née pré­cé­dente. Le rap­port in­dique que la Chine a ob­te­nu des ré­sul­tats re­mar­quables dans sept ca­té­go­ries de ré­forme, entre autres, la créa­tion d’une en­tre­prise, la de­mande du per­mis de construire, l’ob­ten­tion de l’élec­tri­ci­té, le paie­ment des taxes et le com­merce trans­fron­ta­lier.

*GENG NAN est cher­cheur ad­joint de l’Ins­ti­tut du com­merce in­ter­na­tio­nal et de la co­opé­ra­tion éco­no­mique re­le­vant du mi­nis­tère du Com­merce.

Zone de libre-échange de Shan­ghai, 20 juillet 2017

Zone de libre-échangeGuang­dong, 28 juin 2018

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