À quand la fin des fron­tières nu­mé­riques en Eu­rope ?

01net - - SOMMAIRE - AMINE MESLEM

Une pre­mière brèche. “Dé­so­lé, ce conte­nu n’est pas dis­po­nible dans votre zone géo­gra­phique.” Vous avez peut-être dé­jà vu cet aga­çant mes­sage s’af­fi­cher alors que vous ten­tiez de re­gar­der un film ou d’écou­ter une chan­son de­puis un site Web si­tué à l’étran­ger. Le blo­cage est dû aux pro­duc­teurs de ces oeuvres, qui né­go­cient leurs droits de dif­fu­sion pays par pays. Y com­pris à l’in­té­rieur de l’Union eu­ro­péenne (UE), créant ain­si des fron­tières vir­tuelles au sein d’un mar­ché cen­sé être uni­fié. Du coup, cer­tains in­ter­nautes, frus­trés, es­saient de pas­ser outre en uti­li­sant un ré­seau pri­vé vir­tuel (VPN) ou en se ren­dant sur des sites pi­rates. Une si­tua­tion ab­surde. Heu­reu­se­ment, les ins­ti­tu­tions eu­ro­péennes viennent d’ou­vrir une pre­mière brèche dans ces bar­rières nu­mé­riques.

De­puis le 1er avril, les consom­ma­teurs de l’UE ayant ache­té des conte­nus cultu­rels en ligne (vi­déos, mu­siques, livres ou jeux vi­déo) dans leur pays d’ori­gine doivent pou­voir y ac­cé­der lors­qu’ils se dé­placent dans les 28 États membres. Un abon­né fran­çais à Ca­nal + ou à OCS, par exemple, peut conti­nuer à re­gar­der les matchs de la Ligue 1 de foot­ball ou ses sé­ries pré­fé­rées lors­qu’il sé­journe en Es­pagne. Et ce­la sans sur­coût. Le client, en va­drouille, d’une pla­te­forme pré­sente dans plu­sieurs pays, telle que Net­flix ou Spo­ti­fy, a dé­sor­mais accès au même ca­ta­logue que s’il se trou­vait chez lui. Les ser­vices gra­tuits ne sont pas en­core obli­gés d’of­frir cette pos­si­bi­li­té à leurs uti­li­sa­teurs. Cer­tains en­vi­sagent tou­te­fois de le faire pro­chai­ne­ment, comme les por­tails de re­play MYTF1 et 6Play. Pré­vue pour des “sé­jours tem­po­raires”, la me­sure ne dé­fi­nit pas

de du­rée maxi­mum. “Vous pou­vez en bé­né­fi­cier même si vous par­tez quelques mois”, as­sure la com­mis­saire eu­ro­péenne au Numérique, Ma­riya Ga­briel. C’est aux sites Web de vé­ri­fier le lieu de ré­si­dence de leurs abon­nés via leurs co­or­don­nées ban­caires ou pos­tales. Près de 29 mil­lions de per­sonnes pour­raient se ser­vir de cette “por­ta­bi­li­té trans­fron­ta­lière”, es­time la Com­mis­sion eu­ro­péenne.

Cette der­nière L’in­dus­trie du ci­né­ma ré­ti­cente. sou­hai­te­rait al­ler plus loin et per­mettre aux consom­ma­teurs de pro­fi­ter des conte­nus nu­mé­riques dis­po­nibles dans d’autres États de l’UE que les leurs. Elle a ain­si pro­po­sé qu’une chaîne TV ayant ac­quis le droit d’ex­ploi­ter un pro­gramme dans un pays puisse le dif­fu­ser en strea­ming ailleurs en Eu­rope, sans frais sup­plé­men­taires. Mais l’in­dus­trie du ci­né­ma, crai­gnant une baisse de ses moyens de financement, a usé de son in­fluence au­près du Par­le­ment eu­ro­péen pour li­mi­ter ce pro­jet de rè­gle­ment aux seuls pro­grammes d’in­for­ma­tion. La Com­mis­sion a ce­pen­dant une autre corde à son arc : la di­rec­tive sur la géo­lo­ca­li­sa­tion mar­chande, in­ter­di­sant les res­tric­tions d’accès aux sites pro­po­sant des pro­duits et des ser­vices en ligne ( lire n° 878, p. 35). Sup­po­sée en­trer en vi­gueur à la fin de l’an­née, celle-ci ne tient pas compte des biens cultu­rels. Mais la Com­mis­sion a ob­te­nu que la me­sure soit ré­éva­luée dans deux ans, après les élec­tions eu­ro­péennes, afin “d’étu­dier l’op­por­tu­ni­té” de les y in­clure. En at­ten­dant, les in­ter­nautes de­vront en­core com­po­ser avec les fron­tières nu­mé­riques.

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