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LES COLD CASES ET L’ADN

SI CE N’EST PAS TOI, C’EST DONC TON PÈRE

- Par Ma­rie-Laure Théo­dule Crime · France · United States of America · United Kingdom Ministry of Justice · Cher · Paraguay · French Guiana · Peronne · Apple A10 Fusion

Une nou­velle mé­thode a fait son ap­pa­ri­tion en France pour ré­soudre les af­faires non élu­ci­dées : la re­cherche en pa­ren­tèle. En der­nier re­cours, elle per­met de confondre les cri­mi­nels par l’ADN fa­mi­lial.

Jan­vier 2012, l’un des meur­triers pro­bables d’Élo­die Ku­lik, jeune ban­quière de 24 ans sau­va­ge­ment vio­lée et as­sas­si­née près de Pé­ronne (Somme), est en­fin iden­ti­fié, dix ans après le drame. Il s’agit de Gre­go­ry Wiart, 23 ans au mo­ment des faits, un plom­bier chauf­fa­giste vi­vant dans la même ré­gion que sa vic­time. Mais Gre­go­ry Wiart ne pour­ra ja­mais être in­ter­ro­gé: il est mort dans un accident de voi­ture, un an et de­mi après le meurtre. Com­ment a-t-on réus­si à re­mon­ter jus­qu’à lui? Rien n’au­rait été pos­sible sans l’in­gé­nio­si­té d’un jeune lieu­te­nant-co­lo­nel de gen­dar­me­rie, bio­lo­giste de for­ma­tion, Em­ma­nuel Pham-Hoai, dont c’est la pre­mière en­quête cri­mi­nelle. Après les faits, l’ADN du cou­pable a été ex­trait du sperme re­trou­vé sur le lieu du crime, et des tests ADN ont été réa­li­sés au­près de 5500 hommes vi­vant dans la ré­gion. En vain. Af­fec­té sur l’en­quête en 2010, Em­ma­nuel PhamHoai re­court lui à une toute nou­velle mé­thode, dé­jà ex­pé­ri­men­tée aux États-Unis: la re­cherche en pa­ren­tèle via l’ADN. C’est la pre­mière fois qu’on l’uti­lise en France… Pour­quoi?

Suite à l’ar­res­ta­tion du tueur en sé­rie Guy Georges, et après d’autres pays eu­ro­péens, la France crée en 1998 un Fi­chier na­tio­nal au­to­ma­ti­sé des em­preintes gé­né­tiques (Fnaeg), pla­cé sous le contrôle d’un ma­gis­trat. Les pro­fils conser­vés cor­res­pondent à 23 mar­queurs gé­né­tiques non co­dants de l’ADN. Au­tre­ment dit, des in­dices suf­fi­sam­ment nom­breux pour iden­ti­fier la per­sonne (un peu comme une em­preinte di­gi­tale) mais pas as­sez par­lants pour en dé­ter­mi­ner les ca­rac­té­ris­tiques phy­siques ou de san­té. Au fil des en­quêtes, con­dam­nés et sus­pects sont en­re­gis­trés dans le Fnaeg, qui com­porte au­jourd’hui plus de trois mil­lions de pro­fils (lire l’en­ca­dré p. 29).

Le fi­chier per­met de com­pa­rer les traces d’ADN pré­le­vées sur la scène d’un dé­lit aux pro­fils gé­né­tiques dé­jà en­re­gis­trés, en es­pé­rant que ça «matche», comme on le dit dans le jar­gon po­li­cier. Pour ce­la, le pré­su­mé cou­pable doit avoir dé­jà été ins­crit au Fnaeg pour un dé­lit an­té­rieur. Lors­qu’on n’ar­rive pas à ré­soudre une af­faire, celle-ci de­vient un cold case et, dans ce cas-là, ça ne «matche» pas. La nou­velle mé­thode de re­cherche en pa­ren­tèle peut alors dé­blo­quer la si­tua­tion. Elle re­pose sur un prin­cipe simple. Il faut au préa­lable s’as­su­rer que la trace re­le­vée sur le lieu du crime est bien celle de l’au­teur des faits. Le pro­fil gé­né­tique d’un in­di­vi­du étant com­po­sé pour moi­tié de mar­queurs gé­né­tiques pro­ve­nant du père et pour l’autre de la mère, l’idée est de cher­cher dans le Fnaeg ce­lui d’un pa­rent du cou­pable, cor­res­pon­dant à seule­ment 50 % de la trace. Plu­sieurs as­cen­dants et/ou des­cen­dants po­ten­tiels émergent d’une pre­mière re­cherche. Il reste à iden­ti­fier le bon pour ten­ter de re­mon­ter jus­qu’au pré­su­mé cou­pable et le confondre.

Une ai­guille dans une botte de foin

Mais ce n’est pas tou­jours fa­cile. Dans le cas de l’af­faire Ku­lik, Em­ma­nuel Pham-Hoai a eu de la chance. D’abord, car il a ob­te­nu le droit d’uti­li­ser cette mé­thode jus­qu’alors in­édite en France, où l’usage des don­nées gé­né­tiques est très contrô­lé. En­suite, parce qu’un pro­fil s’est for­te­ment dé­ta­ché lors de sa re­cherche sur le Fnaeg, alors qu’il en avait sor­ti pas moins de 500. Une ai­guille dans une botte de foin! C’est ce­lui de Pa­trick Wiart, qui com­porte plus de mar­queurs com­muns avec la trace que les autres. Or si l’homme vit dans la ré­gion où ha­bi­tait Élo­die, il se trou­vait en pri­son pour agres­sion sexuelle au mo­ment du drame. Le cou­pable pour­rait donc être son père ou son fils. Son père étant dé­cé­dé, reste ses deux gar­çons : l’un, Gre­go­ry, avait 23 ans en 2002, et l’autre, 5 ans. Tout dé­signe donc Gre­go­ry Wiart. En­core faut-il le vé­ri­fier, ce qui va prendre plu­sieurs mois (lire l’in­ter­view p.31).

Grâce à la per­sé­vé­rance du lieu­te­nant-co­lo­nel, le dos­sier Ku­lik est re­lan­cé. Willy Bar­don, un com­plice po­ten­tiel, ami de Gre­go­ry Wiart, est sus­pec­té. Sa voix est re­con­nue par cer­tains sur l’en­re­gis­tre­ment de l’ap­pel au se­cours qu’Élo­die a eu le temps de lan­cer avant sa mort. À l’heure ac­tuelle, l’af­faire est tou­jours en cours. Willy Bar­don, condam­né en pre­mière

ins­tance à trente ans de ré­clu­sion cri­mi­nelle en 2019, a fait ap­pel. Il a été re­mis en li­ber­té sous contrôle ju­di­ciaire en sep­tembre. Un nouveau pro­cès se tien­dra en juin 2021.

L’af­faire Ku­lik n’est donc pas en­tiè­re­ment ré­so­lue à ce jour. Tou­te­fois, elle marque un tour­nant en France. Dé­sor­mais, les en­quê­teurs peuvent pas­ser par la re­cherche en pa­ren­tèle via le Fnaeg pour ten­ter de ré­soudre les cold cases. Un pro­to­cole tri­par­tite a été si­gné entre le mi­nis­tère de la Jus­tice, la di­rec­tion gé­né­rale de la gen­dar­me­rie na­tio­nale et celle de la po­lice pour dé­fi­nir ce droit. Il dé­bouche sur une loi en 2016 (ar­ticle 706-56-1-1 du code de pro­cé­dure pé­nale). Pour faire ap­pel à la tech­nique, celle-ci im­pose sim­ple­ment que quinze mar­queurs gé­né­tiques au moins soient pré­sents dans la trace.

La pe­tite in­con­nue de l’A10 iden­ti­fiée trente ans après les faits

Quel es­poir de ré­soudre les cold cases ap­porte la nou­velle mé­thode? Ac­tuel­le­ment, il existe 300 à 400 af­faires cri­mi­nelles non ré­so­lues en France.

EN FRANCE, LES BASES DE DON­NÉES COM­MER­CIALES DE GÉ­NÉA­LO­GIE GÉ­NÉ­TIQUES SONT IN­TER­DITES

Toute nou­velle piste est donc bonne à prendre, comme le font re­mar­quer les avo­cats Co­rinne Herr­mann et Di­dier Se­ban, spé­cia­li­sés dans le trai­te­ment de ces af­faires: «Un dos­sier non élucidé le reste sur­tout par le renoncemen­t pro­gres­sif des ac­teurs ju­di­ciaires. Et il prend la pous­sière. Les der­nières tech­niques scien­ti­fiques de re­cherche d’ADN donnent de nou­veaux es­poirs. Au­tant de chances d’y dé­cou­vrir de nou­velles pistes.»

La re­cherche en pa­ren­tèle a dé­jà per­mis de ré­soudre cer­tains cold cases. Par­mi eux, quelques-uns ont dé­frayé la chro­nique ju­di­ciaire. Par exemple, l’af­faire par­ti­cu­liè­re­ment tra­gique de la pe­tite in­con­nue de l’A10: le 11 août 1987, le corps sans vie d’une fillette, âgée de 3 à 5 ans, est dé­cou­vert en­ve­lop­pé dans une cou­ver­ture bleue sur le bord de l’au­to­route A10, près de Blois (Loir-et-Cher). Son vi­sage est tel­le­ment tu­mé­fié qu’on ne peut la re­con­naître. Son corps porte des traces de coups, de brû­lures et même de mor­sures. L’en­quête com­mence, elle va du­rer trente ans. La piste fa­mi­liale est pri­vi­lé­giée car per­sonne ne ré­clame l’en­fant. 65000 écoles sont contac­tées, des di­zaines de mil­liers de vé­ri­fi­ca­tions sont faites, sans ré­sul­tat. La pro­cé­dure s’ar­rête et re­prend plu­sieurs fois. Au dé­but des an­nées 1990, l’ADN com­mence à être en­vi­sa­gée comme moyen d’iden­ti­fier les per­sonnes. Si bien qu’en 1995, on ex­hume le corps de la fillette pour faire un pré­lè­ve­ment. Mais à l’époque, le Fnaeg n’existe pas: au­cune com­pa­rai­son n’est pos­sible, et l’en­quête dé­bouche en­core une fois sur un non-lieu. À l’été 2007, un nouveau pré­lè­ve­ment d’ADN est réa­li­sé sur la cou­ver­ture bleue. Com­pa­rées à ce­lui de la fillette, les traces ré­vèlent la pré­sence d’un pa­rent, sans doute d’un frère. Sauf que ce­la ne «matche» tou­jours pas avec le Fnaeg, qui ne compte alors que 500000 pro­fils.

Heu­reu­se­ment, le pro­cu­reur de Blois re­lance le dos­sier en 2012. Et fi­na­le­ment, en 2017, la re­cherche en pa­ren­tèle fonc­tionne: le pro­fil de la cou­ver­ture «matche» avec ce­lui d’un homme de 33 ans, condam­né l’an­née pré­cé­dente. L’en­quête re­prend. Le sus­pect, Anouar Tou­loub, 3 ans au mo­ment des faits, s’avère être le frère de la pe­tite in­con­nue. Celle-ci a en­fin un nom. Elle s’ap­pelle Inass Tou­loub. C’est la troi­sième fille d’une fa­mille nom­breuse. Elle a été mar­ty­ri­sée par ses propres pa­rents qui se­ront ar­rê­tés en 2018. La re­cherche en pa­ren­tèle a per­mis de don­ner un nom à la pe­tite in­con­nue de l’A10, et de dé­cou­vrir les cou­pables après de longs mois d’en­quête et de vé­ri­fi­ca­tions.

Le vio­leur à la mo­by­lette confon­du par l’ADN de son frère

En 2015, la même tech­nique sert à confondre, vingt ans après les faits, le «vio­leur à la mo­by­lette». Il opé­rait tou­jours de la même fa­çon dans la fo­rêt de Sé­nart (Es­sonne). Cas­qué et ca­gou­lé, il pas­sait en scoo­ter, re­pé­rait une femme de loin, la dé­pas­sait, s’ar­rê­tait en

« UN DOS­SIER NON ÉLUCIDÉ LE RESTE SUR­TOUT PAR LE RENONCEMEN­T DES AC­TEURS JU­DI­CIAIRES » Co­rinne Herr­mann et Di­dier Se­ban, avo­cats spé­cia­listes des cold cases

fei­gnant une panne et l’en­traî­nait à l’écart. Il au­rait une tren­taine de viols et d’agres­sions sexuelles à son ac­tif.

À par­tir du sperme re­trou­vé au moins qua­torze fois sur les lieux des crimes, les en­quê­teurs ont dres­sé le pro­fil gé­né­tique du vio­leur. Mais ce­la ne suf­fit pas à l’iden­ti­fier: lui non plus, à l’époque, ne cor­res­pond à au­cun des pro­fils en­re­gis­trés dans le Fnaeg. C’est la po­lice ju­di­ciaire de Ver­sailles qui dé­cide de re­cou­rir à la re­cherche en pa­ren­tèle en 2015. La mé­thode per­met d’ob­te­nir 29 can­di­dats dont le pro­fil gé­né­tique est proche de ce­lui de la trace. L’un d’eux vit dans l’Es­sonne au mo­ment des faits. L’en­quête fi­ni­ra par ré­vé­ler qu’il s’agit du frère du cri­mi­nel, ce qui per­met­tra de re­mon­ter jus­qu’à lui: Aïs­sa Ze­roua­ti, le vio­leur de la fo­rêt de Sé­nart, a été condam­né par la cour d’As­sises de l’Es­sonne, le 8 oc­tobre, à vingt ans de pri­son.

Le tueur n’était pas fi­ché, mais sa mère si

Dans une af­faire plus ré­cente – le meurtre en Guyane, en 2016, de Pa­trice Clet, un homme po­li­tique proche de Ch­ris­tiane Tau­bi­ra, l’an­cienne garde des Sceaux – les cou­pables se­ront iden­ti­fiés bien plus vite. Dans sa fuite, l’un d’entre eux a ou­blié ses tongs. Les en­quê­teurs pré­lèvent des­sus des traces d’ADN qu’ils sou­mettent au Fnaeg. Ils ob­tiennent une cen­taine de pro­fils et fi­nissent par mettre la main sur la mère de l’au­teur du tir fa­tal, un homme de 25 ans qui avoue les faits, puis ses trois com­plices.

La re­cherche en pa­ren­tèle offre un nou­vel es­poir, bien que sa mise en oeuvre reste dé­li­cate. Elle né­ces­site des so­lides connais­sances en gé­né­tique et des al­lers et re­tours entre le Fnaeg et le ter­rain. « De­puis 2012, cette ap­proche n’a ser­vi qu’une soixan­taine de fois en France. Elle ne peut pas ré­soudre tous les cold cases puis­qu’on ne trouve pas tou­jours un pa­rent du cou­pable dans le fi­chier », note Joëlle Vailly, di­rec­trice ad­jointe de l’Ins­ti­tut de re­cherche in­ter­dis­ci­pli­naire sur les en­jeux so­ciaux (Iris), qui vient de me­ner une étude sur le Fnaeg.

Aux États-Unis, la re­cherche en pa­ren­tèle est fa­ci­li­tée par la pos­si­bi­li­té de croi­ser les fi­chiers de la po­lice avec les bases de don­nées com­mer­ciales de gé­néa­lo­gie gé­né­tique, dont sont très friands les Amé­ri­cains (lire l’en­ca­dré p. 27). Mais en France, ces der­nières sont stric­te­ment in­ter­dites. Les en­quê­teurs, po­li­ciers et gen­darmes es­pèrent tout de même qu’ils pour­ront, à l’ave­nir, les in­ter­ro­ger. Et qui sait, peut-être un jour, y dé­cou­vrir un pa­rent de l’au­teur du crime dans une af­faire non élu­ci­dée…z

« DE­PUIS 2012, LA RE­CHERCHE EN PA­REN­TÈLE N’A SER­VI QU’UNE SOIXAN­TAINE DE FOIS EN FRANCE » Joëlle Vailly, di­rec­trice ad­jointe de l’Iris

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PA­RA­BON NA­NOLABS
Aux États-Unis, CeCe Moore (avec le haut noir) et la so­cié­té pri­vée Pa­ra­bon Na­noLabs élu­cident des cold cases en fouillant des bases de don­nées de gé­néa­lo­gie gé­né­tique. PA­RA­BON NA­NOLABS
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