Une affaire de 1733 qui ne demande qu’à être descellée
Archives Un dossier judiciaire intouché depuis 1733 passionne les historiens
Une équipe des Archives départementales du Nord, à Lille, a mis la main, début février, sur un petit paquet en toile de jute contenant les procédures judiciaires d’une affaire datant des XVIIe et XVIIIe siècles. Originalité : ce sac n’a jamais été ouvert depuis le 30 mars 1733. Et il risque de rester fermé encore quelque temps.
« La singularité de cette découverte, c’est justement le fait que ce sac soit resté clos aussi longtemps. Ce qui en fait une rareté, même au niveau national », souligne Mireille Jean, directrice des Archives départementales. D’autant que cette liasse de procédures judiciaires – d’environ 30 cm d’épaisseur – ne constitue pas la seule source d’information pour pouvoir retracer une affaire qui a duré plus de 100 ans.
« Il s’agit d’un litige concernant un héritage et portant sur les clauses du testament », raconte Mireille Jean. Sur une affichette, scellée sur le sac, on peut lire le déroulé de ce différend qui a commencé en 1625 et dont les procédures judiciaires se sont multipliées entre 1680 et 1733, date à laquelle le Conseil du roi à Paris (la cour de cassation de l’époque) avait rendu une décision définitive.
Tout ce que l’on sait, pour l’instant, c’est qu’il s’agit d’un contentieux mettant en cause, entre autres, les héritiers d’un Jacques Desfontaines et un conseiller du tribunal de Flandre nommé Adrien de Burges. A l’époque, ce tribunal, installé à Douai, à l’endroit où se trouve aujourd’hui la cour d’appel, était le plus important de la province flamande. Pourquoi cette affaire a-t-elle duré plus de 100 ans ? Quels sont les liens qui unissent tous les protagonistes ? Autant de mystères que des chercheurs vont tenter de percer. « Les archives judiciaires sont une mine d’informations pour pouvoir détailler la vie sociale de l’époque », assure Mireille Jean.
Investigations historiques
Car les informations de ce procès se trouvent aussi dans les registres du tribunal douaisien, également archivés à Lille, et peut-être aux Archives nationales qui conservent les décisions de l’ancien Conseil du roi. « L’affichette du sac est le premier bout du fil qui va être déroulé, en se livrant à un travail d’investigation avec le centre d’histoire judiciaire de l’université de Lille », annonce la directrice des Archives.
Le centre d’archivage lillois n’a d’ailleurs pas fini de livrer tous ses secrets. « Nous conservons 68 km d’archives et, chaque année, nous en collectons, en moyenne, entre 1,5 et 2 km, explique Mireille Jean. On est loin d’avoir fait le tour de ce gisement d’informations. Nous ferons encore d’autres découvertes de ce type. »
«Nous ferons d’autres découvertes de ce type.» Mireille Jean, directrice des Archives départementales