Prospectus, vous ne passerez pas !
Cet autocollant, qui fleurit sur les boîtes aux lettres, fait la chasse aux tracts publicitaires
Quand c’est stop, c’est stop. En 2004, dans le cadre du premier Plan national de prévention des déchets, le ministère de l’Environnement popularise l’autocollant Stop-pub. Apposé sur une boîte aux lettres il permet en principe de ne pas recevoir les tracts publicitaires non adressés.
« Selon les endroits, le nombre de prospectus baisse de 50 à 90 %, rapporte Thomas Bourgenot, chargé de plaidoyer à l’association Résistance à l’agression publicitaire (RAP). L’impact est donc réel, mais tout le monde ne respecte pas la règle. On constate que souvent les grandes enseignes et les très petites passent outre l’injonction de l’autocollant. » « Les agences immobilières sont également de mauvais élèves, ajoute Alexandre Poumaere, président de la société Stop Pub qui fabrique des vignettes. Même si les grands groupes prennent des engagements, les agences franchisées ne les respectent pas forcément. » Pour l’instant, il n’existe pas de texte punissant une entreprise qui outrepasserait l’autocollant Stop-pub. Pas de quoi décourager les associations. Fin août, Zero Waste France a porté plainte contre une enseigne de la restauration et une de la grande distribution à Strasbourg, accusées de mettre des tracts publicitaires malgré l’autocollant Stop-pub. L’association qui lutte contre le gaspillage et les déchets, s’est appuyée sur l’article R633-6 du Code pénal qui interdit de déposer en lieu public ou privé tout objet de quelque nature qu’il soit si ces faits ne sont pas accomplis par la personne ayant la jouissance du lieu ou avec son autorisation. « L’article prévoit une contravention de 3e classe, donc les entreprises ne risquent qu’une amende d’environ 2 000 euros, explique Thibault Turchet, responsable des affaires juridiques et réglementaires chez Zero Waste France. Stop-pub fait partie de la palette d’actions que les citoyens ont à leur disposition pour agir. Ne pas prendre en compte l’autocollant, symboliquement, c’est foutre à terre leur engagement. Ils en ont ras le bol, on reçoit tous les jours des mails de personnes qui s’en plaignent. » « Aujourd’hui, 18 % de boîtes aux lettres sont équipées de Stop-pub, rapporte Alexandre Poumaere, s’appuyant sur une étude de Balmétrie. Selon une autre d’Opinion Way pour Bonial en 2015, plus d’un Français sur dix se dit prêt à l’adopter. » Pourtant, la production de tracts n’a pas baissé. En 2014, l’UFC Que Choisir a constaté une augmentation de 35 % du poids des prospectus dans les boîtes aux lettres en dix ans. Et ces derniers ne sont pas sans coût pour les contribuables. Entre les taxes liées à la collecte et au traitement des déchets et un pourcentage du prix d’un produit qui y est dédié, la publicité non adressée coûtait environ 200 € par an pour un foyer de quatre personnes selon une étude de 2018 de l’association de consommateurs.
« Symboliquement, c’est foutre à terre leur engagement. » Thibault Turchet, Zéro Waste France