Mar­lène Schiap­pa :

« Mes deux prio­ri­tés : en fi­nir avec le har­cè­le­ment de rue et le co­pi­nage pour les places en crèches »

Causette - - CONTENTS - PRO­POS RE­CUEILLIS PAR AURÉLIA BLANC ET VIR­GI­NIE ROELS

CAU­SETTE : Dé­but août, le Par­le­ment a adop­té la loi sur les vio­lences sexuelles et sexistes, que vous avez por­tée. Très at­ten­du, ce texte a été ré­écrit à de nom­breuses re­prises. Si bien que, à l’ar­ri­vée, la pré­somp­tion de « non-consen­te­ment » des mi­neur·es de moins de 15 ans, qui de­vait consti­tuer une me­sure phare de cette loi, a dis­pa­ru. Ce que dé­plorent de nom­breuses as­so­cia­tions fé­mi­nistes et de pro­tec­tion des mi­neur·es, qui se disent

« in­di­gnées » et « tra­hies » . Vous com­pre­nez leur dé­cep­tion ?

MAR­LÈNE SCHIAP­PA :

C’est un su­jet épi­neux, sen­sible et très tech­nique. Il est fa­cile de s’y perdre. En droit fran­çais, le viol est ca­rac­té­ri­sé par la pé­né­tra­tion sous la me­nace, la vio­lence, la contrainte ou la sur­prise. Nous di­sons, avec ce texte, que le fait d’avoir moins de 15 ans est un élé­ment consti­tu­tif de la contrainte ou de la sur­prise : « Lorsque les faits sont com­mis sur la per­sonne d’un mi­neur de 15 ans, la contrainte mo­rale ou la sur­prise sont ca­rac­té­ri­sées par l’abus de vul­né­ra­bi­li­té de la vic­time ne dis­po­sant pas du dis­cer­ne­ment né­ces­saire pour consen­tir à ces actes. » Ce­la si­gni­fie qu’en des­sous de 15 ans, il y a pré­somp­tion de viol dès qu’il y a pé­né­tra­tion.

C’est le rôle des as­so­cia­tions que de de­man­der tou­jours plus, et je les com­prends. Mais il ne faut pas s’y mé­prendre. Non seule­ment on n’abaisse pas la qua­li­fi­ca­tion de viol, mais c’est l’in­verse qui a été fait et vo­té à l’una­ni­mi­té à l’As­sem­blée et au Sé­nat. Au­cun par­le­men­taire n’a vo­té contre [1] (lire en­ca­dré page 28), il est im­por­tant de le rap­pe­ler.

Pour­quoi avoir aban­don­né la « pré­somp­tion de non-consen­te­ment », qui au­rait per­mis de qua­li­fier au­to­ma­ti­que­ment de « viol » une re­la­tion sexuelle entre un adulte et un·e mi­neur·e de moins de 15 ans ?

M. S. :

Le Conseil d’État a aler­té sur l’in­cons­ti­tu­tion­na­li­té de la pré­somp­tion de « non-consen­te­ment ». En France, il ne peut y avoir de pré­somp­tion de culpa­bi­li­té, il n’y a pas de peine au­to­ma­tique. Tout ac­cu­sé a le droit à un pro­cès et à un avo­cat pour le dé­fendre. On a donc fait évo­luer cette loi, afin de la rendre

consti­tu­tion­nelle et con­crè­te­ment ap­pli­cable pour mieux pro­té­ger les vic­times et mieux condam­ner les agres­seurs. [2]

Pour la pre­mière fois dans notre droit pé­nal, nous in­té­grons l’âge de 15 ans. Avant ce­la, il n’y avait au­cune spé­ci­fi­ci­té pour les mi­neurs en ma­tière de viol. Avec ce texte, on ren­force la condam­na­tion. Si l’en­fant ne s’est pas dé­bat­tu, n’a pas crié, n’a pas dit non ou qu’il était pros­tré de peur, le ma­gis­trat peut au­jourd’hui se ser­vir de l’âge de l’en­fant de moins de 15 ans pour ca­rac­té­ri­ser la contrainte, et donc le viol [3]. Et, comme il s’agit d’une dis­po­si­tion in­ter­pré­ta­tive, cette loi vaut pour toutes les af­faires en­core en cours. Les juges peuvent donc d’ores et dé­jà se ser­vir de ce texte pour ca­rac­té­ri­ser plus fa­ci­le­ment les viols com­mis sur des en­fants.

Cette loi, qui de­vait mar­quer un tour­nant dans la lutte contre les vio­lences sexuelles, a fait l’ob­jet de nom­breuses cri­tiques, à gauche comme à droite. Pour la dé­pu­tée Clé­men­tine Au­tain (La France in­sou­mise), c’est « une mon­tagne qui ac­couche d’une sou­ris » . Pour vous aus­si, il s’agit d’un ren­dez-vous man­qué ?

M. S. :

C’est ré­vol­tant d’en­tendre dire ce­la ! C’est une loi qui, pour la pre­mière fois, s’at­taque à des su­jets ma­jeurs comme le har­cè­le­ment de rue, condamne le ups­kir­ting [le fait de pho­to­gra­phier ou de fil­mer sous les jupes des femmes, à leur in­su, ndlr], al­longe les dé­lais de pres­crip­tion pour les crimes sur mi­neurs… le tout en étant consti­tu­tion­nelle. Moi, je veux bien qu’on bran­disse sans cesse des to­tems, mais on ne fait pas ce qu’on veut avec la loi, et cha­cun ga­gne­rait en clar­té dans le dé­bat à re­con­naître les très grandes avan­cées de celle-ci.

Suite au « Tour de France de l’éga­li­té », que vous avez lan­cé l’an der­nier, vous avez an­non­cé plu­sieurs me­sures, comme la créa­tion d’une pla­te­forme pour les vic­times

“On a eu un cer­tain nombre d’ap­pels et de pres­sions, y com­pris

un ren­dez-vous avec le Me­def, qui vou­lait qu’on s’en­gage à ne plus ja­mais faire de ‘name and shame’. Ce que nous avons évi­dem­ment re­fu­sé ”

de vio­lences sexuelles, la nomination d’un « ré­fé­rent éga­li­té » dans les éta­blis­se­ments sco­laires, ou la for­ma­tion de la com­mu­nau­té édu­ca­tive à la pré­ven­tion du sexisme. Ces trois pro­jets se­ront-ils ef­fec­tifs dès la ren­trée ?

M. S. :

Oui, le mi­nistre de l’Édu­ca­tion na­tio­nale, Jean-Mi­chel B­lan­quer, a nom­mé un ré­fé­rent à l’éga­li­té dans chaque éta­blis­se­ment sco­laire, et la for­ma­tion de la com­mu­nau­té édu­ca­tive c­om­mence dès la ren­trée. Quant à la pla­te­forme dé­diée aux vic­times de vio­lences sexuelles, pi­lo­tée par le mi­nis­tère de l’In­té­rieur , elle de­vrait être mise en oeuvre dans les pro­chaines se­maines. Les re­cru­te­ments des po­li­ciers char­gés de l’ani­mer sont en cours.

Vous al­lez aus­si mettre en place des « contrats lo­caux » contre les vio­lences. De quoi s’agit-il ?

M. S. :

Au­tour de chaque pré­fet, à par­tir de la mi-sep­tembre, ces contrats vont se dé­ployer pro­gres­si­ve­ment : ils per­met­tront un par­tage du se­cret pro­fes­sion­nel entre les ur­gen­tistes, la po­lice, la jus­tice, les tra­vailleurs so­ciaux, les as­so­cia­tions, les élus lo­caux… pour dé­pis­ter les vio­lences conju­gales ou in­tra­fa­mi­liales avant qu’il ne soit trop tard. Si une femme est ve­nue deux fois aux ur­gences pour des mo­tifs non pré­cis mais qui in­diquent des vio­lences, une alerte pour­ra être lan­cée et par­ta­gée : les tra­vailleurs so­ciaux pour­ront faire une vi­site pour un autre pré­texte, la po­lice pour­ra re­gar­der si elle a dé­jà dé­po­sé une main cou­rante… L’idée, c’est de créer toutes les condi­tions pour que des tiers in­ter­viennent et qu’on n’en­tende plus : « Elle avait dé­po­sé trois mains cou­rantes, néan­moins il l’a bat­tue à mort. » Et puis, à par­tir de la ren­trée, plu­sieurs spots se­ront dif­fu­sés à la té­lé, aux heures de grande écoute, pour sen­si­bi­li­ser les té­moins et dire aux gens : si vous voyez une femme être in­ter­pel­lée, in­ti­mi­dée, sui­vie, har­ce­lée, il faut in­ter­ve­nir.

Quels sont les trois grands dos­siers de la ren­trée et des mois à ve­nir ?

M. S. :

Ap­pli­quer la loi contre les vio­lences sexistes et sexuelles. Me­ner un chan­tier sur les congés pa­ren­taux. Et tra­vailler sur l’éga­li­té sa­la­riale, puisque nous avons fait vo­ter des dis­po­si­tions sur la trans­pa­rence concer­nant les écarts de sa­laires entre les femmes et les hommes. C’est his­to­rique : pour la pre­mière fois, les en­tre­prises sont obli­gées de pu­blier les pour­cen­tages d’écart de sa­laires et de me­ner des ac­tions de rat­tra­page, sur trois ans, pour les ré­sor­ber [dès 2 019 dans les en­tre­prises de plus de 250 sa­la­rié·es, et 2 020 pour les en­tre­prises de plus de 50 sa­la­rié·es]. Nous al­lons mettre en place cette me­sure et contrô­ler sa mise en oeuvre.

Con­crè­te­ment, qu’est-ce que ça va chan­ger ?

M. S. :

Do­ré­na­vant, vous pour­rez connaître les écarts de sa­laire entre les femmes et les hommes dans votre en­tre­prise et sa­voir qu’un plan de rat­tra­page va être mis en oeuvre. Théo­ri­que­ment, c’est la fin des écarts de sa­laires entre les femmes et les hommes. Tout l’en­jeu, main­te­nant, c’est de pas­ser de la théo­rie à la pra­tique, car ça fait près de qua­rante ans qu’il est in­ter­dit de payer une femme moins qu’un homme, et ce n’est pas pour au­tant qu’on ar­rive à l’éga­li­té sa­la­riale.

À ce pro­pos, vous avez me­né, à l’automne der­nier, une opé­ra­tion de « name and shame », dans la­quelle vous n’avez pas épin­glé toutes les en­tre­prises fau­tives, comme on au­rait pu s’y at­tendre, mais seule­ment les dix plus mau­vaises en ma­tière d’éga­li­té femmes-hommes…

M. S. :

Ces en­tre­prises étaient ex­trê­me­ment mé­con­tentes qu’on donne leur nom. On a eu un cer­tain nombre d’ap­pels et de pres­sions, y com­pris un ren­dez-vous avec le Me­def, qui vou­lait qu’on s’en­gage à ne plus ja­mais faire de « name and shame ». Ce que nous avons évi­dem­ment re­fu­sé.

Sur le congé ma­ter­ni­té, que pré­voyez-vous pour que les femmes non sa­la­riées puissent en­fin en bé­né­fi­cier ?

M. S. :

L’idée, c’est d’avoir un congé ma­ter­ni­té pour toutes, qui soit adap­té aux ca­rac­té­ris­tiques de chaque mé­tier. L’ob­jec­tif est de ren­for­cer la li­si­bi­li­té, l’équi­té et la prise ef­fec­tive du congé ma­ter­ni­té par toutes les femmes. Nous sommes en train de faire les cal­culs et les ex­per­tises pour voir ce qu’on peut pro­po­ser, pro­fes­sion par pro­fes­sion. Il n’y au­ra pas un seul et même congé li­néaire pour toutes, néan­moins, il y au­ra un socle de base pour per­mettre un vrai re­pos ma­ter­nel.

Et du cô­té des hommes ?

M. S. :

Des tra­vaux sont éga­le­ment en cours pour amé­lio­rer le congé pa­ter­ni­té. Plu­sieurs op­tions sont en­vi­sa­geables : l’al­lon­ge­ment, la prise au mo­ment de la nais­sance…

Mais le congé pa­ter­ni­té ne de­vien­dra pas obli­ga­toire…

M. S. :

Les tra­vaux sur le congé pa­ter­ni­té sont en­core en cours, donc je ne peux pas en­core dire quelle se­ra l’évo­lu­tion re­te­nue, mais, per­son­nel­le­ment, je suis scep­tique.

Pour­quoi ?

M. S. :

Très sin­cè­re­ment, je trouve que c’est une me­sure gad­get, et je ne vois pas com­ment on peut la mettre en oeuvre. Que fait-on si un homme ne prend pas son congé obli­ga­toire : on lui met une pé­na­li­té fi­nan­cière ? C’est une vraie ques­tion. Mais si quel­qu’un a une ré­ponse et m’amène la preuve que c’est ef­fi­cace, je suis dis­po­sée à chan­ger d’avis.

En France, dans les tri­bu­naux, une ma­jo­ri­té de viols sont re­qua­li­fiés en « dé­lits », afin d’être ju­gés plus ra­pi­de­ment. Bi­lan, ils ne sont plus consi­dé­rés comme des crimes,

“Me dire à moi que je mé­prise le mou­ve­ment fé­mi­niste, alors que j’ai fait par­tie des gens qui s’en prennent plein la gueule pour le dé­fendre, hon­nê­te­ment, ce n’est pas agréable ”

et les vio­leurs écopent de peines moins lourdes. Avez-vous dans vos car­tons une pro­po­si­tion de loi pour lut­ter contre cette « cor­rec­tion­na­li­sa­tion » des viols ?

M. S. :

La vo­lon­té du gou­ver­ne­ment est de lut­ter contre la cor­rec­tion­na­li­sa­tion et de faire en sorte que les viols soient condam­nés pour ce qu’ils sont, c’est-à-dire des crimes. Fin sep­tembre, nous lan­ce­rons d’ailleurs une grande confé­rence d’ex­perts sur cette ques­tion. La garde des Sceaux, Nicole Bel­lou­bet, tra­vaille éga­le­ment à dé­ve­lop­per les tri­bu­naux cri­mi­nels dé­par­te­men­taux, per­met­tant de ju­ger des crimes plus ra­pi­de­ment. Cette dis­po­si­tion, qui se­ra dis­cu­tée cet automne au Par­le­ment, a été conçue en par­ti­cu­lier pour les in­frac­tions sexuelles, afin de per­mettre de les ju­ger ra­pi­de­ment et se­lon leur juste qua­li­fi­ca­tion : celle de crimes. Mais, au-de­là des dis­po­si­tions lé­gales, il y a en­core un com­bat cultu­rel à me­ner : dès cette an­née, la for­ma­tion des élèves de l’École na­tio­nale de la ma­gis­tra­ture (ENM) aux vio­lences sexistes et sexuelles se­ra ren­for­cée.

Quelle est votre « grande cause » à vous, le dossier que vous sou­hai­tez ab­so­lu­ment voir abou­tir d’ici à la fin de votre man­dat ?

M. S. :

La pre­mière, c’est la ver­ba­li­sa­tion du har­cè­le­ment de rue, parce que c’est vrai­ment quelque chose dont j’ai souf­fert et qui m’an­goisse au quo­ti­dien pour ma fille. Me dire que, quelque part, une fille va chan­ger de tra­jet ou va être em­pê­chée de cir­cu­ler li­bre­ment, ça me ré­volte. Et la se­conde chose, c’est la trans­pa­rence dans l’at­tri­bu­tion de places en crèches, qui était dé­jà une re­com­man­da­tion por­tée par le ré­seau Ma­man tra­vaille [ré­seau as­so­cia­tif fon­dé par Mar­lène Schiap­pa]. Je crois que s’il y a vrai­ment une « marche du XXIe siècle », c’est bien de mettre fin aux co­op­ta­tions et au co­pi­nage.

Toutes ces me­sures né­ces­sitent des fi­nan­ce­ments. Quel se­ra le bud­get de votre se­cré­ta­riat d’État l’an­née pro­chaine ?

M. S. :

Il est main­te­nu [soit un peu plus de 29 mil­lions d’eu­ros], puisque le pré­sident s’est en­ga­gé, en fai­sant de l’éga­li­té fem­mes­hommes la grande cause du quin­quen­nat, à sanc­tua­ri­ser le bud­get sur les cinq ans.

Votre dé­but de man­dat, à l’été 2017, a été com­pli­qué. Les as­so­cia­tions fé­mi­nistes sont mon­tées au cré­neau sur les ques­tions de bud­get. Et puis il y a eu l’af­faire Wein­stein.Ce scan­dale et tout ce qui s’en est sui­vi ont-ils, mal­gré tout, per­mis de faire bou­ger les lignes pour votre se­cré­ta­riat d’État ?

M. S. :

D’abord, je suis tou­jours un peu gê­née quand j’en­tends « les fé­mi­nistes disent », ou « les fé­mi­nistes veulent » parce que, vous le sa­vez très bien, le mou­ve­ment fé­mi­niste n’a ja­mais été mo­no­li­thique. Oui, il y a des as­so­cia­tions qui font une mo­bi­li­sa­tion contre le gou­ver­ne­ment et qui conti­nuent à dire des

choses fausses. Par exemple, j’en­tends dire : « Vous bais­sez les sub­ven­tions des as­so­cia­tions. » Ce n’est pas le cas ! Les as­so­cia­tions na­tio­nales qui luttent contre les vio­lences sexistes et sexuelles n’ont pas eu un eu­ro de baisse, et cer­taines ont même des aug­men­ta­tions. Le Col­lec­tif fé­mi­niste contre le viol a eu, par exemple, 60 000 eu­ros sup­plé­men­taires. Sa sub­ven­tion n’avait pas été aug­men­tée de­puis la pré­si­dence de Jacques Chi­rac ! Par ailleurs, je me suis ren­due quatre fois en moins d’un an à la Fé­dé­ra­tion na­tio­nale So­li­da­ri­té Femmes. On tra­vaille très bien avec le Centre d’in­for­ma­tion sur les droits des femmes et des fa­milles. Femmes so­li­daires est même in­ter­ve­nu à l’Ély­sée ! Donc la pe­tite mu­sique qui est dif­fu­sée par une ou deux as­so­cia­tions [4], qui dit que « les fé­mi­nistes sont mal­trai­tées » , ce n’est pas vrai.

Ça vous heurte ?

M. S. :

Oui. Les re­proches qui sont fon­dés, pour­quoi pas, mais les choses fausses, oui, ça me heurte. J’ai moi-même créé une as­so­cia­tion, j’ai été bé­né­vole hy­per long­temps, j’ai été élue lo­cale pen­dant cinq ans... Donc me dire à moi que je mé­prise le mou­ve­ment fé­mi­niste, alors que j’ai fait par­tie des gens qui s’en prennent plein la gueule pour le dé­fendre, hon­nê­te­ment, ce n’est pas agréable.

Mais, pour re­prendre la se­conde par­tie de votre ques­tion, je pense que oui, l’af­faire Wein­stein a chan­gé la ma­nière de voir de cer­tains res­pon­sables po­li­tiques, le rap­port avec les au­to­ri­tés en gé­né­ral, ou même les mé­dias. Des choses qui, avant, pou­vaient être ju­gées comme ac­ces­soires sont main­te­nant consi­dé­rées comme im­por­tantes.

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