Droit du sang, droit du sol

Causeur - - Som­maire N° 32 – Fé­vrier 2016 - Élie Bar­na­vi

Le droit du sol comme le droit du sang ne sont ni de gauche ni de droite. Ils sont tout sim­ple­ment l'ex­pres­sion d'his­toires na­tio­nales dif­fé­rentes.

Àpre­mière vue, rien de plus simple. Le droit du sang confère aux en­fants la na­tio­na­li­té de leurs pa­rents in­dif­fé­rem­ment de leur lieu de nais­sance et de ré­si­dence. C'est une af­faire de fi­lia­tion, de « sang ». En ver­tu du droit du sol, la seule nais­sance sur le ter­ri­toire na­tio­nal suf­fit, ce prin­cipe pas­sant aux yeux de ses dé­fen­seurs pour le seul conforme aux va­leurs ré­pu­bli­caines. En réa­li­té, c'est beau­coup plus com­pli­qué que ce­la.

Entre les deux, pas de cou­pure, mais un conti­nuum. As­su­ré­ment, qui dit conti­nuum dit que, en ses deux ex­trêmes, les pays qui y sont dis­po­sés obéissent à des mo­dèles do­mi­nants : la France, pays em­blé­ma­tique du droit du sol, à un bout, l'al­le­magne, terre du droit du sang, à un autre, cha­cun ayant adop­té son mode d'ac­qui­si­tion de la ci­toyen­ne­té en ver­tu de son mo­dèle na­tio­nal – « ci­vique » ou « élec­tive » pour celle-là, « eth­nique » pour celle-ci.

D'une fa­çon gé­né­rale, les pays d'im­mi­gra­tion tendent à adop­ter le droit du sol, les pays d'émi­gra­tion, le droit du sang. Ce­la se com­prend. Dans le pre­mier cas, il s'agit de ne pas per­mettre la consti­tu­tion sur le sol na­tio­nal de grosses po­pu­la­tions étran­gères, dans le se­cond, de ne point →

Des mi­grants tentent de fran­chir la bar­rière de Me­lil­la (en­clave es­pa­gnole sur la côte mé­di­ter­ra­néenne du Ma­roc), 22 oc­tobre 2014.

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