Avoir un cheval à la maison

Avoir un cheval chez soi, c’est le rêve pour un grand nombre de cavaliers, mais ce rêve ne doit pas se réaliser à l’encontre de nos compagnons bien aimés ou de votre voisinage. Un certain nombre de règles sont à respecter pour le bonheur de tous.

«Tout animal étant un être sensible doit être placé par son propriétaire dans des conditions compatibles avec les impératifs biologiques de son espèce », rappelle l'article L214-1 du Code rural. La détention d'un animal ne doit entraîner, en fonction de ses caractéristiques génétiques, aucune souffrance évitable, ni aucun effet néfaste sur sa santé. Si son état le justifie, un vétérinaire doit être consulté dès que possible. Les animaux malades, et si nécessaire les animaux blessés, doivent être isolés dans un local approprié garni, s'il y a lieu, de litière sèche et confortable. Il est interdit de garder en plein air des animaux des espèces bovine, ovine, caprine et des équidés : - lorsqu'il n'existe pas d'installations destinés à éviter les souffrances qui pourraient résulter des variations climatiques ; - lorsque l'absence de clôtures, d'obstacles naturels ou de dispositifs d'attache en nombre suffisant est de nature à leur faire courir un risque d'accident.

Les animaux gardés et élevés dans les parcages d'altitude ne sont soumis à ces dispositions qu'en dehors des périodes normales d'estivage. Mais, la notion jurisprudentielle a également créé la notion de trouble anormal de voisinage.

Tout rapport de voisinage peut entraîner des désagréments d'une intensité plus ou moins élevée. Le trouble de voisinage est constitué dès lors qu'il est « anormal », c'està-dire lorsque son impact excède un certain seuil de tolérance pour toute personne « normale », qui vient limiter considérablement les possibilités d'hébergement de son cheval à la maison.