L’IDENTIFICATION DES CHEVAUX
Il y a sept ans, j'ai acquis ma jument ardennaise auprès de mon voisin, qui se dit éleveur de chevaux de trait. Son père proviendrait d'un élevage belge, la mère a été récupérée auprès de personnes âgées décédées. Malheureusement, les papiers de la mère ne lui ont pas été donnés en même temps que la jument. Lorsque je l’ai achetée, ils n'avaient pas été faits. J'ai accompli les formalités par la suite, pour que ma jument soit pucée et identifiée. J'aurais souhaité savoir s'il était possible de faire des tests (ADN) ou une recherche auprès de l'IFCE pour connaître les origines de ma jument. Et s'il était possible de la faire reconnaître plein papier ? MYLÈNE (E-MAIL)
MATHILDE DHOLLANDE, RESPONSABLE MARKETING ET COMMUNICATION
DU PÔLE TRAÇABILITÉ À L'INSTITUT FRANÇAIS DU CHEVAL ET DE L'ÉQUITATION
VOUS RÉPOND :
Il n'est pas possible de faire reconnaître les origines d'un cheval a posteriori. Une fois que le document Origine non constatée est édité, s'il n'y a pas de saillie déclarée, l'IFCE ne rectifiera pas les origines d'un cheval. Dans certains cas, si les démarches n'ont pas été faites à la naissance et que le poulain a été enregistré en ONC mais que la saillie avait bien été déclarée, il est possible de faire un rattrapage, moyennant un contrôle de filiation et le règlement de majorations en fonction du retard du dossier. Mais pour que les origines soient certifiées, il faut que l'étalon dispose de cartes de saillie et que cette dernière soit déclarée. Néanmoins, il existe une exception, lorsqu'un étalon est non approuvé ou ne dispose pas de cartes de saillie et que cette dernière n'a pas été déclarée au SIRE*, les origines du poulain peuvent être certifiées via la démarche Origine constatée – montre libre, avec un contrôle de filiation sur les trois individus (père, mère, poulain). Cette démarche doit être réalisée avant le
31/12 de l'année de naissance du poulain. Passé cette date, le dossier ne sera pas rattrapable et le poulain sera enregistré en ONC. Des tests de paternité en laboratoire peuvent être effectués, mais ils coûtent très cher et le statut de l'équidé ne changera pas auprès de l'IFCE.
Il est important de rappeler qu'il ne faut jamais acheter un cheval sans ses papiers. Un cheval doit être vendu identifié avec un numéro de SIRE pour qu'il soit enregistré à l'IFCE. L'enregistrement au SIRE va avec l'enregistrement de la propriété, quand le cheval est vendu, il doit avoir son document d'identification et une carte de propriété ou un certificat de vente dans le cas où la gestion de la propriété se ferait en ligne. Ces deux documents sont indispensables. Il est possible de vérifier gratuitement que le cheval vendu est bien enregistré au SIRE via le service infochevaux.ifce.fr. Quand vous récupérez un cheval sans document d'identification, il faut faire venir un identificateur de l'IFCE, ou un vétérinaire, qui vérifie s'il a une puce et des papiers. Si les papiers sont français, l'IFCE pourra faire les démarches pour obtenir un duplicata. Si le cheval est étranger, des démarches peuvent être faites auprès du stud-book étranger pour pouvoir avoir les papiers du cheval. Si aucune identification n'est retrouvée, l'IFCE procèdera à la pose d'une nouvelle puce, et si le cheval est adulte, il sera forcément déclaré ONC. *SIRE : Système d'information relatif aux équidés.