AU CAS PAR CAS

HABITAT Puis-je garder le poney DE MA FILLE DANS LA COUR de notre immeuble, le temps de trouver une ÉCURIE ? FABIENNE (E-MAIL)

Si vos voisins sont conciliants, vous pourrez éventuellement détenir votre poney dans la cour quelques jours... mais aucune compagnie d'assurance n'acceptera probablement de vous donner sa garantie, d'une part parce que l'environnement n'est pas conforme mais également parce que les risques sont trop importants.

ABRIS ET TERRE AGRICOLE Cavalier amateur, j'ai ACHETÉ UNE TERRE AGRICOLE pour y détenir des CHEVAUX MAIS LA MAIRIE refuse de me délivrer une autorisation de CONSTRUIRE DES ABRIS… LIONEL (E-MAIL)

Vous êtes confronté à une difficulté récurrente car les équins doivent être détenus en zone agricole mais dans ce zonage particulier seul un agriculteur peut construire. Votre mairie peut toutefois décider de créer une zone STECAL (secteur de taille et de capacité d'accueil limité) même si la motivation peut parfois être délicate.

INCIDENT DE VOISINAGE MON CHEVAL S’EST ÉCHAPPÉ, MON ASSURANCE REFUSE D’INDEMNISER LE voisin des dégâts, alors QUE J’AVAIS TÉLÉPHONÉ pour indiquer qu'il était à MON DOMICILE. MAGALIE (E-MAIL)

Les garanties générales prévoient les animaux de compagnie, mais même pour les chiens certaines races ou certaines tailles sont exclues. Le cheval est un animal de rente, à ce titre il fallait déclarer sa détention par écrit, ce qui aurait entraîné une augmentation mais également la prise en charge du sinistre.