Business travel : Mobilités durables, le forfait trace sa route

Lancée en mai dernier, cette aide versée par l’employeur à ses salariés vise à encourager les trajets "domicile-travail" plus propres. Son montant passera de 400 à 500 euros par an dès l’année prochaine.

Joe Dassin chantait en 1972"Dans Paris, à vélo, on dépasse les autos". Presque 50 ans plus tard, on se promène toujours sur les grands boulevards à bicyclette durant le week-end ; mais on va aussi au boulot en deux roues… Le phénomène n’est pas nouveau. Depuis déjà plusieurs années, les initiatives éco-responsables se multiplient et les modes de transport évoluent, laissant doucement la place à des mobilités plus propres. Dans les villes, les voitures doivent partager l’espace avec les vélos, et désormais les trottinettes. Et boostées par le Plan National Vélo mis en place par le gouvernement en 2018, les pistes cyclables s’allongent. Mais la crise de la Covid 19 a encore accéléré le mouvement. Ainsi, le décret d’application encadrant la mise en place du "forfait mobilités durables" (FMD) pour le secteur privé, prévu dans la loi d’orientation des mobilités de 2019 visant à favoriser la transition écologique, a été publié le 10 mai, à la sortie du confinement. Objectif : permettre aux entreprises d’encourager leurs salariés à utiliser des transports plus vertueux, notamment le vélo ou le covoiturage. "Aujourd’hui, la voiture personnelle reste le moyen de transport utilisé par la majorité des Français qui se rendent au travail, même pour les trajets de moins de 1 km. J’appelle tous les employeurs à mettre en place ce forfait rapidement, pour permettre à des millions de Français de franchir le pas vers des mobilités propres", rappelait le ministère de la Transition Écologique, à cette occasion. Comme souvent, cette transition passe par une carotte. Le FMD permet aux entreprises de prendre en charge les déplacements "propres" domicile-travail alternatifs à la voiture individuelle, à travers le versement d’une aide au salarié allant jusqu’à 400 euros par an, et même 500 euros dans quelques semaines. Les députés ont en effet voté un amendement au projet de loi de finances de 2021, relevant le plafond dès le

1er janvier. Un montant que les spécialistes jugent néanmoins insuffisant pour créer un vrai électro-choc, estimant qu’il faudrait qu’il atteigne 1 500 euros. Ce forfait remplace l’indemnité kilométrique vélo, qui avait été mise en place en 2016. Le choix des transports pour en bénéficier est large : le vélo (classique ou électrique), mais aussi les engins de déplacement personnels (motorisés ou non) proposés en location ou en libre-service (free floating), comme les scooters ou trottinettes électriques, ainsi que le covoiturage (en tant que

conducteur ou passager) et les formules d’autopartage, pour les véhicules électriques, hybrides rechargeables ou hydrogène.

EFFERVESCENCE DE L'UNIVERS VÉLO

Le FMD est exonéré d’impôt et de cotisations sociales. Il peut être cumulé avec la participation à l’abonnement de transport en commun ou la prise en charge des frais de carburant. Mais dans ce cas, l’avantage fiscal résultant des deux aides est plafonné à 500 euros par an. L’employeur peut verser directement le FMD sur le bulletin de salaire ou recourir à un titre-mobilité dématérialisé fonctionnant sur le modèle des tickets restaurants. Il permet au salarié de payer son carburant, les frais de recharge électrique ou liés au covoiturage, ou encore les dépenses d’entretien de son vélo. Le leader des tickets restaurants Edenred et Sodexo affinent leurs offres, plusieurs fintechs aussi comme Swile (ex-Lunchr), Skipr ou Betterway. Reste à convaincre les entreprises de jouer le jeu car le FMD est facultatif. Sa mise en oeuvre peut se faire soit dans le cadre d’un accord d’entreprise ou de branche, soit par décision de l’employeur après consultation du comité social économique. Par ailleurs, la prise en charge est collective : une fois décrétée, tous les salariés doivent pouvoir en bénéficier. Ils doivent simplement fournir chaque année un justificatif de paiement ou une attestation sur l’honneur.

Cette politique vers des déplacements éco-responsables contribuent à l’émergence d’un nouvel écosystème. Tous les loueurs (Europcar, Hertz, Avis, Sixt, National…) développent des solutions d’autopartage propres aux entreprises (avec notamment des voitures électriques) qui peuvent remplacer les coûteux véhicules de fonction. Même effervescence dans l’univers du vélo, avec l’apparition de start-up comme Nobelity ou Tim Sports. Elles proposent différentes formules pour accompagner les entreprises dans leur stratégie de mobilité : mise à disposition en free floating (libre-service) de vélos à assistance électrique et gestion de la flotte, ou vélos de fonction dont le coût est pris en charge par l’employeur, avec dans chaque cas une réduction d’impôts à hauteur de 25 % de l’investissement. "La

LE FMD EST EXONÉRÉ D’IMPÔT ET DE COTISATIONS SOCIALES

mise en service d’une flotte permet de donner goût au vélo. Ensuite, les entreprises nous demandent beaucoup de vélos de fonction, qui peuvent être utilisés à titre professionnel ou privé. Cela permet de fidéliser les salariés", témoigne Jérôme Blanc, fondateur de Tim Sports. La jeune société, qui compte la banque Morgan Stanley ou le réseau immobilier Guy Hoquet parmi ses clients, vient aussi de lancer un service pour accompagner les entreprises dans la mise en place du FMD. Voilà qui devrait inciter les plus frileuses à franchir le pas, et accélérer la transition vers les mobilités douces. La "vélorution" est en marche ! ■