Les fi­lières mul­tiples du tra­fic des armes lé­gères

Diplomatie - - Sommaire - Ni­co­las Flor­quin

Si les mé­dias et l’in­dus­trie du film sont friands d’af­faires in­ter­na­tio­nales, im­pli­quant des mar­chands d’armes sans scru­pules qui or­ga­nisent des trans­ferts de sur­plus d’ar­me­ments de l’hé­mi­sphère nord vers des zones de conflit, la réa­li­té est bien plus com­plexe.

Le com­merce illi­cite des armes lé­gères et de pe­tit ca­libre (ci-après, « armes lé­gères ») se pro­duit dans toutes les ré­gions du monde, mais tend à se concen­trer dans les zones tou­chées par les conflits ar­més, la vio­lence et le crime or­ga­ni­sé, où la de­mande en armes illi­cites est la plus im­por­tante. Les fi­lières du tra­fic d’armes lé­gères sont nom­breuses et mul­tiples. Elles re­vêtent sou­vent une com­plexi­té et des di­men­sions ré­gio­nales et lo­cales qui peuvent al­ler à l’en­contre des per­cep­tions ré­pan­dues se­lon les­quelles il s’agi­rait d’un mar­ché es­sen­tiel­le­ment or­ches­tré au ni­veau in­ter­na­tio­nal. Une mul­ti­tude de sources ré­gio­nales et lo­cales d’ar­me­ments vient en ef­fet sou­vent com­plé­ter de fa­çon si­gni­fi­ca­tive les ar­se­naux qui sont pro­cu­rés via les ré­seaux in­ter­na­tio­naux. Si les trans­ferts in­ter­na­tio­naux font in­dé­nia­ble­ment par­tie de la pro­blé­ma­tique de l’ar­me­ment des conflits ac­tuels du Moyen-Orient et en Afrique du Nord, le dé­tour­ne­ment des stocks na­tio­naux et les tra­fics ré­gio­naux sont tout aus­si pré­oc­cu­pants. Les ré­seaux cri­mi­nels re­cyclent les armes dis­sé­mi­nées lors des conflits du pas­sé, ali­men­tant le crime or­ga­ni­sé, le ter­ro­risme, et dé­sta­bi­li­sant les États sur le long terme.

Le Small Arms Sur­vey dé­fi­nit les armes lé­gères illi­cites comme des armes qui sont pro­duites, trans­fé­rées, dé­te­nues ou uti­li­sées en vio­la­tion du droit na­tio­nal ou in­ter­na­tio­nal (1). Cette dé­fi­ni­tion met l’ac­cent sur le fait que les flux d’armes illi­cites sont va­riés et mul­tiples. Cet ar­ticle pro­pose une ty­po­lo­gie des prin­ci­pales fi­lières du tra­fic illi­cite des armes lé­gères, qui peuvent être re­grou­pées en deux grandes ca­té­go­ries : le dé­tour­ne­ment des armes lé­gales vers les sphères illi­cites, et les sources d’ar­me­ments dé­jà illi­cites. Ces fi­lières com­portent des di­men­sions in­ter­na­tio­nales, ré­gio­nales et lo­cales, illus­trant la com­plexi­té du tra­fic des armes.

Les dé­tour­ne­ments

La plu­part des armes lé­gères illi­cites sont des armes pro­duites lé­ga­le­ment qui sont dé­tour­nées à un mo­ment ou un autre de leur cycle de vie vers des uti­li­sa­teurs non au­to­ri­sés. Trois mo­dèles prin­ci­paux de dé­tour­ne­ments sont pré­sen­tés ci-des­sous : le dé­tour­ne­ment des trans­ferts, le dé­tour­ne­ment des stocks na­tio­naux, et le dé­tour­ne­ment des armes dé­te­nues par les ac­teurs ci­vils. Le dé­tour­ne­ment des trans­ferts li­cites

Un trans­fert d’armes est dé­tour­né lorsque des armes sont per­dues, vo­lées ou dé­li­bé­ré­ment re-trans­fé­rées à un des­ti­na­taire qui n’est pas of­fi­ciel­le­ment au­to­ri­sé à les re­ce­voir, ou si l’uti­li­sa­teur fi­nal en fait un usage non au­to­ri­sé. Les dé­tour­ne­ments des trans­ferts d’armes peuvent avoir lieu aux dif­fé­rents stades de la chaîne des trans­ferts, que ce soit dans le pays d’ori­gine, lors du tran­sport vers l’uti­li­sa­teur fi­nal, en tran­sit, au point de li­vrai­son, voire après la li­vrai­son.

Les opé­ra­tions de dé­tour­ne­ment de trans­ferts sont sou­vent pla­ni­fiées à l’avance, et im­pliquent ty­pi­que­ment des na­vires et des aé­ro­nefs im­ma­tri­cu­lés sous pa­villon de com­plai­sance dans un État autre que ce­lui de leurs pro­prié­taires. Ce­la per­met de ré­duire les frais de tran­sport et d’évi­ter les ré­gle­men­ta­tions du pays du pro­prié­taire. Ces trans­ferts ont éga­le­ment ten­dance à être fa­ci­li­tés par des so­cié­tés fic­tives off­shore qui changent sou­vent de nom et de pays d’en­re­gis­tre­ment. Une autre ca­rac­té­ris­tique clé du dé­tour­ne­ment de trans­fert est l’uti­li­sa­tion de do­cu­ments de trans­fert fal­si­fiés – tels que des cer­ti­fi­cats d’uti­li­sa­teur fi­nal, et des plans de vol – qui aident à dis­si­mu­ler les iti­né­raires réels du char­ge­ment et les ac­teurs im­pli­qués.

Les dé­tour­ne­ments de trans­ferts ont été no­tam­ment mis en lu­mière pen­dant les an­nées 1990 et le dé­but des an­nées 2000. Du­rant cette pé­riode, ils ont per­mis d’ali­men­ter de nom­breux conflits sur le conti­nent afri­cain avec des ar­me­ments pro­ve­nant de l’ex-Union so­vié­tique, et ce, mal­gré l’im­po­si­tion par les Na­tions Unies de pas moins de qua­torze em­bar­gos sur les armes (2). Plus ré­cem­ment, le pa­nel d’ex­perts onu­sien char­gé de sur­veiller la mise en oeuvre de l’em­bar­go sur la Li­bye a do­cu­men­té plu­sieurs dé­tour­ne­ments de trans­ferts vers ce pays. En 2011, par exemple, un cour­tier al­ba­nais et une so­cié­té ukrai­nienne ont or­ga­ni­sé le trans­fert de 800 000 car­touches de ca­libre 12.7 x 108 mm de l’Al­ba­nie vers la Li­bye. Les Émi­rats arabes unis avaient si­gné le cer­ti­fi­cat d’uti­li­sa­tion fi­nale spé­ci­fiant que les mu­ni­tions ne se­raient pas re-trans­fé­rées, ain­si qu’une dé­cla­ra­tion at­tes­tant qu’elles leur avaient bien été li­vrées. Le Pa­nel a pour­tant pu éta­blir qu’un trans­por­teur ar­mé­nien a ache­mi­né les mu­ni­tions di­rec­te­ment de­puis l’Al­ba­nie vers Ben­gha­zi, en Li­bye, en trois car­gai­sons aé­riennes li­vrées les 10, 11 et 12 sep­tembre 2011. Ce cas dé­montre que les dé­tour­ne­ments de trans­ferts in­ter­na­tio­naux res­tent d’ac­tua­li­té, et qu’ils peuvent concer­ner du ma­té­riel vieux de plu­sieurs dé­cen­nies. En ef­fet, ces mu­ni­tions avaient été pro­duites entre le dé­but des an­nées 1960 et la fin des an­nées 1970 (3).

Le dé­tour­ne­ment des stocks na­tio­naux

Les armes et les mu­ni­tions sont aus­si dé­tour­nées des stocks des forces de dé­fense et de sé­cu­ri­té des États. Un contrôle in­suf­fi­sant et de mau­vaises me­sures de sé­cu­ri­té peuvent en ef­fet en­gen­drer la perte de cer­taines de ces armes, ou leur vol par des membres du per­son­nel ou des ac­teurs ex­té­rieurs. Les points de dé­tour­ne­ment pos­sibles sont nom­breux et peuvent in­clure des sites de sto­ckage, les convois trans­por­tant le ma­té­riel, ou le per­son­nel de sé­cu­ri­té qui est dé­ployé avec ces armes. Le dé­tour­ne­ment peut af­fec­ter toutes les forces na­tio­nales et de sé­cu­ri­té, y com­pris celles qui opèrent à l’étran­ger dans le cadre des opé­ra­tions de paix.

Le vo­lume d’équi­pe­ment dé­tour­né peut va­rier consi­dé­ra­ble­ment. Au bas de l’échelle se trouve le vol de pe­tites quan­ti­tés d’armes et de mu­ni­tions par des in­di­vi­dus ou des pe­tits groupes et à des fins prin­ci­pa­le­ment mar­chandes. Ce type de dé­tour­ne­ment est gé­né­ra­le­ment lié au com­merce illi­cite lo­cal plu­tôt qu’aux trans­ferts ré­gio­naux ou in­ter­na­tio­naux. Les dé­tour­ne­ments de stocks na­tio­naux peuvent tou­te­fois aus­si concer­ner des cen­taines de tonnes d’ar­me­ment. La fai­blesse

Les dé­tour­ne­ments de trans­ferts ont été no­tam­ment mis en lu­mière pen­dant les an­nées 1990 et le dé­but des an­nées 2000. Du­rant cette pé­riode, ils ont per­mis d’ali­men­ter de nom­breux conflits sur le conti­nent afri­cain avec des ar­me­ments pro­ve­nant de l’ex-Union so­vié­tique, et ce, mal­gré l’im­po­si­tion par les Na­tions Unies de pas moins de qua­torze em­bar­gos.

des struc­tures éta­tiques, le manque de garde-fous au sein des ad­mi­nis­tra­tions, et les man­que­ments des ré­gle­men­ta­tions du sto­ckage et des trans­ferts d’armes peuvent en ef­fet per­mettre à des in­di­vi­dus haut pla­cés d’or­ga­ni­ser de tels dé­tour­ne­ments.

Dans beau­coup de conflits, le dé­tour­ne­ment des stocks na­tio­naux re­pré­sente la source prin­ci­pale en ar­me­ments pour les groupes in­sur­gés. C’est le cas au Ma­li de­puis 2012, où les armes dé­ro­bées des stocks na­tio­naux fi­gurent en plus grand nombre que celles tra­fi­quées de Li­bye par­mi les caches sai­sies au­près des groupes ar­més opé­rant dans le Nord du pays (4). Dans d’autres cas, tels que l’Irak en 2003 et la Li­bye en 2011, les conflits ar­més ont cau­sé l’ef­fon­dre­ment des ins­ti­tu­tions éta­tiques et conduit au pillage gé­né­ra­li­sé d’une grande par­tie des stocks na­tio­naux. Ces der­niers vont en­suite ali­men­ter les tra­fics illi­cites tant na­tio­naux que ré­gio­naux pen­dant de nom­breuses an­nées.

Le dé­tour­ne­ment des armes dé­te­nues par les ac­teurs ci­vils

Un large éven­tail d’ac­teurs non éta­tiques peuvent, se­lon les contextes, dé­te­nir lé­ga­le­ment des armes à feu. Ils in­cluent les fa­bri­cants, les gros­sistes, les ar­mu­re­ries, les so­cié­tés de gar­dien­nage et les par­ti­cu­liers. Ces armes aus­si sont sus­cep­tibles d’être vo­lées, per­dues, don­nées ou re­ven­dues illi­ci­te­ment. Les cam­brio­lages et les vols de voi­tures de par­ti­cu­liers contri­buent gé­né­ra­le­ment aux vols de pe­tites quan­ti­tés d’armes mal sé­cu­ri­sées. Des ré­seaux cri­mi­nels ciblent par­fois les stocks plus im­por­tants des ar­mu­re­ries et les en­tre­pôts des gros­sistes. Au fil du temps, ces dé­tour­ne­ments peuvent contri­buer à ali­men­ter les ré­seaux illi­cites de ma­nière si­gni­fi­ca­tive. En France, par exemple, plus de 10 000 armes ont été dé­cla­rées vo­lées pen­dant la seule an­née 2015, soit plus que le to­tal des armes sai­sies par les forces de po­lice, de gen­dar­me­rie et doua­nières du­rant la même pé­riode. À no­ter que bien que la grande ma­jo­ri­té des dé­ten­teurs et uti­li­sa­teurs d’armes lé­gères à tra­vers le monde soient des hommes, les femmes jouent éga­le­ment un rôle dans le dé­tour­ne­ment des stocks ci­vils (5). Aux États-Unis, par exemple, les membres de gangs dont le pas­sé ju­di­ciaire in­ter­dit d’ac­qué­rir lé­ga­le­ment des armes à feu de­mandent sou­vent à leurs épouses, par­te­naires ou proches de sexe fé­mi­nin de s’en pro­cu­rer pour eux. Par consé­quent, des ini­tia­tives de pré­ven­tion de la cri­mi­na­li­té ont été mises en place pour sen­si­bi­li­ser les femmes sur les risques en­cou­rus et l’illé­ga­li­té de cette pra­tique, connue sous le nom de « straw pur­cha­sing » en an­glais.

Les sources illi­cites

Alors que la plu­part des armes lé­gères et de pe­tit ca­libre sont pro­duites lé­ga­le­ment, il existe des ex­cep­tions no­tables à la règle. Les armes fa­bri­quées illé­ga­le­ment par des ar­ti­sans et for­ge­rons, ain­si que la mo­di­fi­ca­tion de pis­to­lets d’alarme et d’armes neu­tra­li­sées pour les trans­for­mer en armes lé­tales consti­tuent des moyens de pro­duire illi­ci­te­ment des armes lé­gères. Par ailleurs, la re­cir­cu­la­tion des stocks exis­tants d’armes illi­cites est ré­gu­liè­re­ment consta­tée tant dans les zones de conflits que dans les af­faires cri­mi­nelles.

La pro­duc­tion « ar­ti­sa­nale »

La pro­duc­tion ar­ti­sa­nale d’armes lé­gères se ré­fère prin­ci­pa­le­ment à des armes et mu­ni­tions fa­bri­quées en grande par­tie à la main et en quan­ti­tés re­la­ti­ve­ment faibles. Sou­vent, ce ma­té­riel est pro­duit hors du contrôle des États. La pra­tique est ré­pan­due dans de nom­breux pays d’Afrique de l’Ouest, par exemple, où les for­ge­rons pro­duisent no­tam­ment des pis­to­lets et des fu­sils de chasse. Cer­tains groupes ar­més ont eu re­cours à la pro­duc­tion – par­fois qua­si-in­dus­trielle – d’une pa­no­plie im­pres­sion­nante d’armes lé­gères et de pe­tit ca­libre pour ren­for­cer leurs ar­se­naux. Les Forces ar­mées ré­vo­lu­tion­naires de Co­lom­bie (FARC), par exemple, ont pro­duit des co­pies de pis­to­lets se­mi-au­to­ma­tiques ita­liens et de mi­traillettes amé­ri­caines. L’Ar­mée ré­pu­bli­caine ir­lan­daise (IRA)

a pro­duit dif­fé­rents types de mor­tiers, tan­dis que le Front de li­bé­ra­tion is­la­mique Mo­ro aux Phi­lip­pines a fa­bri­qué des RPG (lance-ro­quettes in­di­vi­duels) et des lance-gre­nades (6).

Les en­gins ex­plo­sifs im­pro­vi­sés (EEI) sont de­ve­nus le type d’arme ar­ti­sa­nal le plus uti­li­sé dans les conflits mo­dernes, cau­sant plu­sieurs mil­liers de morts chaque an­née (7). Le groupe État is­la­mique a pro­duit et dé­ployé des EEI de fa­çon qua­si in­dus­trielle sur les champs de ba­taille d’Irak et de Sy­rie, et en a fait son arme de pré­di­lec­tion [ voir l’en­tre­tien avec D. Splee­ters, p. 58].

Les armes à feu conver­ties

Les armes à feu conver­ties sont des armes dites d’alarme – c’est-à-dire conçues pour ne ti­rer que des car­touches à blanc – ou des armes neu­tra­li­sées qui ont été illé­ga­le­ment mo­di­fiées pour leur per­mettre de ti­rer des balles réelles. Le pro­ces­sus de conver­sion consiste es­sen­tiel­le­ment à sup­pri­mer les obs­tacles mis en place par les fa­bri­cants ou les au­to­ri­tés de neu­tra­li­sa­tion pour em­pê­cher le tir de pro­jec­tiles. Si les armes d’alarmes conver­ties sont es­sen­tiel­le­ment des pis­to­lets se­miau­to­ma­tiques, les armes neu­tra­li­sées in­cluent des pis­to­lets mi­trailleurs et des fu­sils au­to­ma­tiques qui, une fois ré­ac­ti­vés, peuvent ti­rer en ra­fale.

Les armes à feu conver­ties sont re­la­ti­ve­ment fa­ciles à ac­qué­rir et abor­dables, pou­vant par­fois coû­ter seule­ment 10 % du prix d’un pis­to­let réel. Ces ca­rac­té­ris­tiques ont contri­bué à leur pro­li­fé­ra­tion au ni­veau mon­dial ces der­nières an­nées. L’Eu­rope fut l’une des pre­mières ré­gions concer­nées par l’uti­li­sa­tion crois­sante de ces armes dans les af­faires cri­mi­nelles dès les an­nées 1990. Plus ré­cem­ment, des armes ré­ac­ti­vées ont été uti­li­sées dans plu­sieurs at­taques ter­ro­ristes, no­tam­ment à Pa­ris en jan­vier 2015 et à Mu­nich en juillet 2016 (8). La pro­li­fé­ra­tion des pis­to­lets d’alarme conver­tis prend éga­le­ment de l’am­pleur au Moyen-Orient et en Afrique. La Tur­quie est un im­por­tant fa­bri­cant de pis­to­lets d’alarme dont les mo­dèles sont ré­gu­liè­re­ment conver­tis et sai­sis dans ces dif­fé­rentes ré­gions (9).

Consé­quence de la lon­gé­vi­té des armes à feu, les stocks exis­tants d’armes illi­cites re­pré­sentent une source im­por­tante de flux d’armes. En ef­fet, que ce soit en Af­gha­nis­tan, en Irak ou en So­ma­lie, on ob­serve ré­gu­liè­re­ment que la ma­jo­ri­té des armes et des mu­ni­tions uti­li­sées par les par­ties aux conflits ont été conçues, fa­bri­quées et dis­tri­buées des dé­cen­nies plus tôt. D’an­ciens mo­dèles d’armes à feu sont aus­si cou­ram­ment dis­po­nibles à la vente sur les mar­chés clan­des­tins lo­caux, par exemple au Li­ban, au Pa­kis­tan et en So­ma­lie. Par ailleurs, l’an­née de pro­duc­tion ne semble pas in­fluen­cer outre me­sure le prix des mu­ni­tions de pe­tit ca­libre sur ces mar­chés (10).

Il est in­dé­niable qu’une par­tie de ce ma­té­riel vieillis­sant peut avoir été dé­tour­née ré­cem­ment, par exemple de­puis des stocks na­tio­naux ex­cé­den­taires. Il existe néan­moins de nom­breux exemples de re­cir­cu­la­tion d’armes dé­jà illi­cites entre groupes ar­més, cou­vrant par­fois des dé­cen­nies. En Eu­rope, les armes pro­duites dans l’ex-You­go­sla­vie sont ré­gu­liè­re­ment sai­sies dans le cadre d’af­faires cri­mi­nelles. Cer­taines semblent cir­cu­ler illi­ci­te­ment en Eu­rope oc­ci­den­tale de­puis des an­nées, et no­tam­ment de­puis l’ef­fon­dre­ment de l’ex-You­go­sla­vie dans les an­nées 1990. D’autres ont pu être tra­fi­quées plus ré­cem­ment de­puis les Bal­kans. Ce « tra­fic de four­mi », im­pli­quant le trans­fert de pe­tites quan­ti­tés d’armes illi­cites trans­por­tées au compte-goutte, re­pré­sente une part im­por­tante du com­merce illi­cite dans de nom­breux contextes.

Conclu­sion

Nom­breuses et mul­tiples, les fi­lières du tra­fic d’armes lé­gères peuvent aus­si évo­luer avec le temps. Elles s’adaptent constam­ment aux nou­velles rè­gle­men­ta­tions, à l’évo­lu­tion des condi­tions sé­cu­ri­taires, et aux exi­gences des ac­teurs qui de­mandent et uti­lisent ces ar­me­ments. Les tra­fics in­ter­na­tio­naux im­pli­quant cour­tiers, so­cié­tés écrans, et fonc­tion­naires cor­rom­pus, visent sou­vent à four­nir du ma­té­riel qui ne peut pas dé­jà être ob­te­nu sur place, soit pour cause de pé­nu­rie, soit parce que cer­tains mo­dèles ne sont pas dis­po­nibles lo­ca­le­ment. Sur le plan quan­ti­ta­tif, il est très pro­bable que les tra­fics lo­caux et ré­gio­naux re­pré­sentent la ma­jeure par­tie des armes illi­cites. Ces fi­lières peuvent im­pli­quer des ac­teurs is­sus de mi­lieux contras­tés, y com­pris les ré­seaux cri­mi­nels lo­caux, les groupes ar­més, les agents cor­rom­pus, ou en­core les « ar­ti­sans » for­ge­rons. Il est im­por­tant de bien com­prendre et sur­veiller les dif­fé­rentes fa­cettes du tra­fic des armes lé­gères pour en prendre la me­sure, an­ti­ci­per son évo­lu­tion, et ten­ter de le pré­ve­nir et de l’en­di­guer.

Dans beau­coup de conflits, le dé­tour­ne­ment des stocks na­tio­naux re­pré­sente la source prin­ci­pale en ar­me­ments pour les groupes in­sur­gés. C’est le cas au Ma­li de­puis 2012.

Pho­to ci-des­sus : Le 7 juillet 2016, à Pris­ti­na, un em­ployé d’une fon­de­rie de mé­tal s’ap­prête à dé­truire un stock d’armes is­su de l’une des nom­breuses sai­sies réa­li­sées ré­gu­liè­re­ment au Ko­so­vo – 2382 armes pour l’an­née 2015 – où de nom­breux ci­vils pos­sèdent illé­ga­le­ment des armes. Inon­dée par les armes à feu au cours des dif­fé­rents conflits qui ont gan­gré­né l’his­toire plus ou moins ré­cente des Bal­kans, cette ré­gion au coeur de l’Eu­rope est l’une des prin­ci­pales sources d’ap­pro­vi­sion­ne­ment du tra­fic d’armes en Eu­rope grâce à des ar­se­naux de guerre tom­bés aux mains de ci­vils ou d’or­ga­ni­sa­tions ma­fieuses. (© AFP/Strin­ger)

Pho­to ci-des­sus : Le 16 mars 2015, des com­bat­tants li­byens. Suite à la chute du ré­gime de Mouam­mar Kadha­fi, la Li­bye, vé­ri­table ar­se­nal à ciel ou­vert, est de­ve­nue la plaque tour­nante d’un tra­fic d’armes ré­gio­nal (in­cluant des armes lé­gères et lourdes, des mines ou des sys­tèmes de dé­fense an­ti­aé­riens) qui se­lon un rap­port de l’ONU de 2013 s’est dis­sé­mi­né dans plus de douze pays. (© Xin­hua/Ham­za Tur­kia)

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