Quels sont les enjeux de cette qualification au regard des provisions ?

Les éléments du stock proprement dit peuvent, le cas échéant, être évalués d'après le cours du jour et leur éventuelle dépréciation peut être constatée par une provision égale à la différence entre le prix de revient et le cours du jour (CGI art. 39 ; CGI, ann. III art. 38 ter et 38 nonies ; voir « Détermination du résultat BIC-IS », RF 1090, §§ 1682 à 1687).

Les productions en cours doivent être évaluées à leur seul coût de revient et ne peuvent donner lieu éventuellement qu'à une provision pour perte. Les entreprises peuvent déduire une provision pour pertes sur opérations en cours à la clôture d'un exercice si, à cette date, le coût de revient des travaux exécutés évalués comme les en-cours de production excède la valeur de vente de ces mêmes travaux, augmentée des révisions de prix contractuelles certaines à cette date (voir RF 1090, §§ 1693 à 1695). La provision est limitée à l'excédent constaté (CGI art. 39, 1.5°).