ASSURANCE-VIE ET CLAUSE BÉNÉFICIAIRE

Je détiens un contrat d’assurance-vie depuis 1983. J’ai deux filles qui ont chacune deux fils. a mon décès, je souhaiterais que mes petits-fils soient bénéficiaires du capital en cas de renonciation de leur mère respective. est-ce possible ?

Tout à fait. L’assurance-vie vous permet d’organiser avec souplesse la transmission de votre

patrimoine. En l’espèce, vous souhaitez laisser la porte ouverte à un « saut de génération », ce qui est d’ailleurs impossible dans le cas de la transmission par voie successorale, que vous ayez rédigé un testament ou non, la renonciation des héritiers ne pouvant être, dans ce cas, que globale.

Ainsi, vous pourriez commencer la rédaction de la clause bénéficiaire de l’assurance-vie comme suit : « à mon décès, les capitaux doivent revenir en pleine propriété à mes deux filles Mme X et Mme Y, par parts égales entre elles ».

Puis, vous pourriez ajouter pour chaque fille: « Dans le cas où Mme X (respectivement Mme Y) serait prédécédée ou si elle n’acceptait pas le bénéfice du contrat, sa quote-part de capital reçue en pleine propriété sera attribuée à ses enfants, vivants ou représentés, par parts égales entre eux, à défaut à mes héritiers ». Ainsi, chacune de vos filles pourra librement choisir de ne pas recevoir sa quote-part de capital et permettre une transmission directe à ses propres enfants, optimisant d’autant la transmission du patrimoine entre les générations.