FENÊTRE SUR COUR : NOTAIRE : UN DEVOIR DE CONSEIL ÉTENDU
CONSEILLER SON CLIENT, MÊME SUR DES ÉVIDENCES, TELLE EST L’OBLIGATION DU NOTAIRE.
Audépartlavolontéd’AlainX étaitlabonne.Atteignantunâge certain,ilsouhaitaitmettredel’ordredanssesaffaires.N’ayant qu’unpatrimoinemodeste,ilsedécidapouruneventeenviager desonlogementettrouvaunacquéreurintéressé.Lesnégociationsnetraînèrentpasetunnotairefutchargéderédigerl’acte. Unacterelativementclassique,Alain,èsqualitésdevendeur devenaitcrédirentieretseréservaitundroitd’usageetd’habitationsurlelogement jusqu’j la fin de sa vie ou du moins tant qu’il serait en capacité d’\ habiter.ToutsemblaitbienetAlains’apprêtaitàvivredesesrentes. Jusqu’aujouroù(peut-êtreenlisant ntérê ts privés ?)ilappritstupéfaitquele mécanismehabitueld’uneventeenviagerprévoitunbouquet,c’est-à-direune sommeverséeencapitalaujourdelavente,enplusdoncdesrentesfutures. Le notaire contacté j nouveau confirma bien qu’un bouquet était habituel lementprévudansuneventeenviager,maisqu’enl’espèceilavaitpensé qu’Alainetsonacheteurenavaientdiscutéenamontetqu’ilsavaientdécidé denepasavoirrecoursàcettepratique,qui,eneffet,n’ariend’obligatoire.
LE NOTAIRE DOIT SUPPLÉER AUX ÉVENTUELLES LACUNES DE SES CLIENTS. À DÉFAUT, IL MANQUE À SON DEVOIR DE CONSEIL
Frustré,Alains’estrésignéàpoursuivresonnotaireenjusticeenluireprochantdenepasl’avoirinformédetoussesdroitsetd’avoirdèslorsmanqué àsondevoirdeconseil.Lacourd’appeldeBordeauxvarejetercerecoursen estimantque« la possibilité de stipuler un bouq uet est connue de tous et ue le notaire avait pu lég itim em ent considérer ue les parties en avaient discuté et avaient décidé de ne pas en prévoir, les odalités de la vente étant leur affaire » .Enclair,chacunestsupposéconnaîtretouteslescomposantesd’uneventeenviager.Passisûr…
Cdearccaesscahtieomninqeumi reentiteinntt,elblieecntuàell’nin’avperasse,,duunteoufat,uétteépdruofgeosûstiodnenleallCeoduur notaireparmanquementàsondevoirdeconseil(1).CertesAlainn’a pasétébienfuté,maisunnotaireestjustementlàpoursuppléeraux éventuelleslacunesdesesclients.Lapossibilitéd’unbouquetpeut sembleruneévidencemais… touteslesévidencessontbonnesàdire!
LE NOTAIRE DOIT ÉCLAIRER SON CLIENT, MÊME SUR CE QUI SEMBLE ÉVIDENT