Faites entrer les “robes vertes”
Les auteurs de délits environnementaux sont encore peu poursuivis en France, mais l’été que le pays vient de traverser pourrait changer la donne. Une nouvelle génération de magistrats oeuvre pour obtenir plus de moyens afin de mieux sanctionner ces délinq
Tribunal de Nîmes, 19 août : une femme de 55 ans est condamnée à un an de prison ferme et placée sous mandat de dépôt pour avoir mis le feu à des herbes sèches, avec un briquet – 2000 mètres carrés de broussailles sont partis en fumée. Tribunal de Charleville-Mézières, 16 août : un homme de 22 ans écope de huit mois de prison avec sursis pour avoir, en pleine vague de chaleur, déclenché volontairement un feu… Partout en France, là où la végétation a brûlé cet été, des dizaines d’enquêtes ont été ouvertes − 13 pour la seule région de Bretagne. Le ministre de l’Intérieur,
Gérald Darmanin, a annoncé au moins 26 arrestations pour suspicion de pyromanie, dont celle d’un ancien pompier volontaire de 44 ans dans l’Hérault, qui sera jugé fin septembre pour deux incendies. A la sortie d’un été où l’écoanxiété est encore montée d’un cran, les délits environnementaux, dont la place reste anecdotique dans les tribunaux, risquent de devenir de plus en plus insupportables. En les traitant plus, et mieux, la justice peut saisir une occasion de devenir plus « verte ».
« Une nouvelle ère se dessine, avec une génération de magistrats pleine de motivation », assure Natacha Collot. Cette jeune femme, qui a prêté serment en 2015, en fait partie. Elle est « référente environnement » dans sa juridiction. C’est par elle que passent les affaires de pollution de l’eau, de braconnage ou celles qui concernent les nombreux dépôts de déchets illégaux. Au quotidien, elle travaille en lien avec les enquêteurs spécialisés de l’Office français de la Biodiversité (OFB). Sous l’égide du procureur, ces uniformes gris constatent les infractions, enquêtent et rédigent les procédures. « La justice a longtemps délaissé les infractions à l’environnement. Par le passé, la majorité des dossiers étaient classés sans suite après régularisation », retrace celle qui croit à un sursaut. Avec quelques dizaines d’autres magistrats, elle a fondé, il y a un an, le collectif Les Robes vertes. Par e-mails, ses membres partagent leurs bonnes pratiques, échangent de la documentation, s’entraident
sur des points juridiques : quelle infraction retenir sur ce dossier ? Est-il possible de faire poser une caméra dans cette procédure ? « Nous ne sommes pas des magistrats militants, explique Natacha Collot, qui a soutenu un mémoire sur le braconnage du loup. Nous voulons mettre en oeuvre une vraie justice environnementale : faire appliquer la loi avec la même rigueur et le même systématisme que pour les autres contentieux. »
Ce type d’initiative fait tache d’huile jusque dans les syndicats. A l’Union syndicale des Magistrats (USM), un groupe de réflexion sur la charge de travail des magistrats, qui s’est réuni ces deux dernières années, a conclu que des pans entiers de délinquance étaient désertés du fait de l’insuffisance des moyens… dont la justice de l’environnement. « Le contentieux va exploser dans les prochaines années. Il faut absolument armer les parquets », soutient Aurélien Martini, membre du bureau. Au Syndicat national de la Magistrature (SNM), un groupe de travail sur la justice et l’environnement s’est créé en juin. « Nous réfléchissons à faire en sorte que ce ne soit plus un sujet anecdotique, explique Léa Clouteau, qui prend à la rentrée ses fonctions de substitut à Tours. Si on ne s’y intéresse pas maintenant, on passe à côté d’un sujet qui a d’importantes conséquences en matière d’ordre public. On ne dira jamais à un procureur qui lutte contre les délits routiers qu’il est militant… » « Chaque jour qui passe montre que ça ne peut devenir qu’une priorité », approuve Karline Bouisset, procureure, qui a fait de l’environnement un objectif de sa politique pénale. Elle vient de lancer en Haute-Savoie un Comité opérationnel de Lutte contre la Délinquance environnementale (Colden), pour coordonner les actions administratives et judiciaires. « Tous les délinquants de l’environnement doivent se sentir visés », prévient-elle dans « le Messager », l’hebdo local.
Ces magistrats partagent un même constat : la justice n’est pas à la hauteur des enjeux. Les atteintes à
l’environnement représentent moins de 1 % de l’ensemble des affaires pénales. Selon un rapport du service statistique du ministère de la Justice, entre 2015 et 2019, les poursuites étaient deux fois plus rares comparées à l’ensemble des contentieux. Dans la plupart des dossiers, la réponse pénale prend la forme d’une procédure alternative (62 %) sous forme d’un rappel à la loi ou d’une régularisation du parquet. Les peines prononcées lors des jugements sont peu sévères : il s’agit majoritairement de contraventions (74 %). La moitié des amendes sont inférieures à 800 euros… « Pour les acteurs économiques, cela reste plus rationnel de commettre une infraction ou de prendre le risque d’en commettre une », pointe Antoine Gatet, vice-président de France Nature Environnement (FNE). Il cite le cas d’une imprimerie condamnée à 5 000 euros d’amende après avoir pollué un cours d’eau pendant trois ans. La belle affaire! « Pendant ce temps, l’entreprise a économisé la construction d’un bassin de prétraitement des eaux usées qui lui aurait coûté au moins 30000 euros… »
« Il existe une forme d’impunité », tranche Sylvain Barone. Ce chercheur en science politique à l’Institut national de Recherche pour l’Agriculture, l’Alimentation et l’Environnement (Inrae) estime que la plupart des atteintes à l’environnement « échappent à tout radar, d’abord parce que pour porter la voix de l’environnement il faut que des humains constatent l’agression ». Or les enquêteurs spécialisés sont peu nombreux et, pour une partie, peu familiers du fonctionnement judiciaire. L’OFB, né début 2020 de la fusion de deux établissements publics, compte seulement 1 600 inspecteurs de l’environnement. Un effectif que le gouvernement s’est, bon an mal an, engagé à maintenir, après avoir envisagé une diminution progressive. Dans chaque département, ils ne sont qu’une quinzaine tout au plus. Pour chaque agent, qui, de surcroît, n’est pas entièrement occupé à ces missions de police, cela représente des kilomètres de forêts et de rivières à surveiller… Une situation qui engendre du mal-être chez des fonctionnaires passionnés de nature : « Je me dis que, parfois, on sert presque ce système. Nous sommes la police de la bonne conscience », déplore un inspecteur du Doubs. « On a une réelle utilité. Mais quand on voit ce qu’il reste à faire, on effleure la surface… Il faudrait être dix, voire vingt fois plus nombreux pour avoir un réel impact », estime l’un de ses collègues du Haut-Rhin. Le constat est le même au sein de la police de l’eau, dans les directions départementales des territoires et de la mer (DDTM). Afin d’améliorer le travail d’enquête judiciaire, Gérald Darmanin a d’ailleurs promis, le 21 août, de renforcer l’Office central de Lutte contre les Atteintes à l’Environnement et à la Santé publique (Oclaesp) de « 3000 gendarmes “verts” ».
UNE JUSTICE DÉBORDÉE
« Cet été, humainement, on ne pouvait pas suivre », constate un agent de DDTM, selon lequel son équipe a été débordée pendant la sécheresse par les multiples procédures pour irrigation illégale. Ce manque de forces limite, de facto, le nombre de dossiers qui arrivent sur les bureaux des magistrats. « Il est difficile de développer une politique pénale en droit de l’environnement avec si peu de matière… », regrette Eric Maurel, ex-procureur de la République de Nîmes, qui comptabilise une centaine de saisies par an pour des infractions environnementales. Dès lors, dans le contexte d’une justice submergée, seules les affaires les plus graves ou les plus symboliques font l’objet d’audiences – dont, récemment, un trafic de peaux de serpents et un dossier de maltraitance animale… « Quand on impulse une politique pénale dynamique et que l’on se rend visible, les dossiers arrivent », renchérit la procureure Karline Bouisset.
En France, sauf certaines exceptions (comme les affaires de pollution maritime, renvoyées devant les juridictions du littoral spécialisées), le contentieux environnemental relève des juridictions de droit commun. Il n’existe pas de parquet spécialisé dans l’environnement, comme en Espagne. En revanche,
“IL FAUT AVERTIR LES GENS QUE LE PARQUET EST DANS LA PLACE.”
— CLAIRE KELLER, MAGISTRATE À BESANÇON
depuis mars 2021, chacune des 36 cours d’appel a sa juridiction spécialisée vers laquelle sont renvoyées les affaires les plus complexes ou les plus graves. Il s’agissait, pour Nicole Belloubet, l’ancienne garde des Sceaux ayant porté le projet de loi, de créer une « justice de l’environnement » en spécialisant les magistrats. Or la réforme a été menée à moyens constants, sans création de postes… Résultat : même les magistrats les plus motivés manquent cruellement de temps. « Au quotidien, je ne m’économise pas, mais l’environnement représente à peine une demi-journée de ma semaine… Il faudrait que je puisse y consacrer au moins la moitié de mon temps », explique Natacha Collot.
“TOUT À CONSTRUIRE”
Pour réduire les atteintes à l’environnement, l’infatigable association de protection de la nature, la FNE, suit chaque année près de 300 actions de justice, dont 150 affaires devant le juge pénal. « Si on n’est pas derrière, si on n’est pas là pour représenter la nature, il ne se passe rien », commente Antoine Gatet, vice-président. Dès qu’elle le peut, la FNE se constitue partie civile, ou saisit d’elle-même la justice grâce à son réseau sur le terrain, notamment en utilisant la plateforme participative Sentinelles de la Nature, où chacun peut signaler une destruction de nids d’hirondelles ou un dépôt de gravats. Mais les résultats sont encore maigres : « Les dossiers débouchent rarement sur une audience, et quand ils sont traités, les sanctions ne sont pas dissuasives. Les magistrats manquent de temps pour maîtriser ces dossiers, regrette Olivier Gourbinot, l’un de ses juristes, basé à Montpellier. Et, selon le type de délinquants, la justice ne se comporte pas pareil : les parquets sont prudents avec les agriculteurs ou les collectivités. » Avec ses collègues, il pourrait dessiner la carte de France des juridictions dans lesquelles un dossier a une chance d’aboutir et de celles où c’est peine perdue. Cette variabilité des traitements, selon les sensibilités individuelles des magistrats, Sylvain Barone l’a aussi constatée dans ses recherches : « Les dossiers sont techniques, les causalités sont incertaines. Et ce ne sont pas non plus les affaires les plus prestigieuses. » Solenn Briand, jeune substitut, qui s’est portée volontaire pour devenir référente environnement à Brest, confirme : « Ce n’est pas un contentieux traditionnellement très convoité. »
Les magistrats sont bien plus familiers des atteintes aux personnes et aux biens que de celles qui affectent les espèces et les milieux naturels. Ils sont surtout moins bien formés pour ces dernières. Le droit de l’environnement est une matière technique, encore très peu étudiée à l’Ecole nationale de la Magistrature (ENM). Mais, là aussi, avec l’impulsion donnée par les nouvelles promotions, la situation évolue : à la rentrée 2022, un module d’une vingtaine d’heures, intitulé « Construire l’action publique face à l’urgence écologique », a été ajouté à la formation initiale. « Les nouvelles générations ont une plus grande sensibilité écologique », observe la sous-directrice, Sandra Desjardin. De plus en plus d’élèves choisissent de consacrer leur mémoire à cette matière et demandent des stages dans des parcs naturels, auprès de policiers spécialisés ou d’associations de protection de la nature. En février, l’école a aussi lancé un cycle de formation continue de quinze jours consacré à la justice environnementale. En 2022, 27 magistrats sur les 8 500 en poste se sont inscrits. « Comme cela a été le cas avec les violences conjugales, on pourrait très rapidement avoir des magistrats spécialisés, estime Léa Clouteau, qui a suivi ce cycle. Mais, pour cela, il faut une volonté forte, que ça devienne au niveau national une politique pénale prioritaire. »
Il arrive désormais que des magistrats braquent les projecteurs sur les délits environnementaux. Comme le 3 juin, au tribunal de Besançon, où, pour la première fois, les atteintes environnementales ont été regroupées lors d’une journée d’audience spéciale. Chose rare, dans cette région productrice de comté, ont défilé à la barre deux patrons de fromagerie, un éleveur de porcs et le maire d’une petite commune du Doubs, sous les yeux des journalistes locaux serrés sur les bancs. Habituellement, ces affaires sont jugées « en sandwich » entre
un délit de conduite en état d’ivresse ou une fraude à l’Urssaf… Ce qui ne leur rend pas justice : après le témoignage d’une victime pour vol avec violence, un dossier d’arrachage de haies peut apparaître secondaire, voire divertissant… « Les dossiers étaient laminés, le tribunal étant plus sensible à l’émotion », se rappelle Etienne Manteaux, le procureur. Regrouper ces dossiers souvent techniques permet aux juges de mieux saisir leurs enjeux. In fine, les peines fixées sont plus adaptées au préjudice écologique. « Ce matin, on avait deux pollutions [de l’eau] liées à deux fromageries situées à même pas 20 kilomètres l’une de l’autre. Les juges ne se seraient pas rendu compte, si les affaires n’avaient pas été regroupées, que ce ne sont pas des cas isolés et que c’est aussi le cumul de ces pollutions qui aboutit à une dégradation des milieux », rapportait à la sortie de l’audience Alexandre Cheval, représentant de la fédération de pêche du Doubs, qui s’était porté partie civile pour « parler à la place des cours d’eau, des poissons ».
A sa nomination au tribunal de Besançon, Claire Keller, substitut, désignée référente environnement, a pris le contentieux à bras-le-corps. Elle a commencé par visiter les lieux les plus pollués de la région. Puis, pour mieux comprendre les enjeux locaux et les écosystèmes, elle a rencontré les associations de protection de l’environnement et passé du temps avec les agents de l’OFB, qu’elle veut en retour former au monde judiciaire. « On doit être crédible. Pour savoir fixer une amende, par exemple, il faut connaître le montant d’aides PAC [politique agricole commune] que touchent les exploitants »,
affirme la magistrate, qui a accueilli deux mois durant une stagiaire en master de droit de l’environnement pour éplucher les jurisprudences. Sur un pan de mur de son bureau, un poster illustre la biodiversité française. A côté de l’armoire en fer, une paire de bottes crottées. L’ambition affichée à Besançon est d’amorcer une politique pénale régionale en matière d’environnement. « Il y a tout à construire, résume celle qui veut aussi raccourcir les délais de procédure, en moyenne plus longs pour ce genre de contentieux. Il faut avertir les gens que le parquet est dans la place. »
DOMMAGES IRRÉPARABLES
Avec la dégradation de l’eau que nous buvons, des aliments que nous consommons, de l’air que nous respirons, l’accumulation des dommages environnementaux pèse sur la collectivité, en plus de nuire à la biodiversité. Parce qu’il est bien souvent impossible de restaurer l’état biologique d’un milieu pollué ou détruit, de la même façon que l’on a rarement vu ressusciter un lynx braconné, nombreuses sont les atteintes environnementales à causer des dommages irréparables. « Les petites et moyennes atteintes ont de gros effets. C’est aussi dans les affaires du quotidien que se jouent les enjeux écologiques », abonde Thomas Dubreuil, avocat spécialisé, qui a défendu des dossiers pour l’association Bretagne vivante. La pédagogie est importante : lors des audiences que « l’Obs » a suivies ces derniers mois, les enquêteurs et les associations ont systématiquement pris la parole pour éclairer les juges sur les conséquences des infractions. De leur côté, les magistrats n’hésitent pas à médiatiser les sanctions pour en faire des symboles. Ainsi, en avril, le procureur de La Rochelle a demandé en peine complémentaire la publication de la condamnation d’un agriculteur qui comparaissait pour drainage illégal d’une zone humide. « Il est important que le message passe », a-t-il dit au moment de conclure ses réquisitions, en brandissant un exemplaire d’un journal local, « l’Agriculteur charentais ».
ZONE NOIRE
Si les poursuites en matière de contentieux environnementaux sont rares, c’est enfin qu’il existe une zone noire : une partie des atteintes ne sont pas portées à la connaissance de la justice. « Des services étatiques ne nous transmettent pas certaines infractions, alors qu’ils en ont l’obligation en vertu de l’article 40 du Code de procédure pénale », constate Natacha Collot. Les préfectures, garantes de l’essor économique et de la paix sociale d’un territoire, ont parfois tendance à se montrer indulgentes. A Besançon, le patron de fromagerie qui comparaissait pour avoir pollué un cours d’eau avait déjà été sommé par le préfet de mettre aux normes sa station d’épuration, sous-dimensionnée pour la quantité de lait transformée. « Malgré trois mises en demeure, la fromagerie a clairement fait le choix de poursuivre, au risque de payer une amende. Et, en quelque sorte, elle a bien fait : la préfecture n’a jamais demandé le paiement », a souligné dans ses réquisitions Claire Keller.
La façon dont un pays traite des atteintes environnementales trahit l’importance qu’il leur confère. Des inspecteurs de l’OFB relatent, dépités, les contradictions auxquelles ils sont aussi confrontés : pendant qu’ils rédigent des procédures pour une cuve de fioul déversée par accident ou une conduite à moto dans une zone protégée, ils voient l’Etat déroger aux règles qu’il a luimême fixées, pour permettre par exemple la construction d’un champ de panneaux photovoltaïques dans un parc naturel… Alors, pour forcer l’Etat et les collectivités à respecter leurs engagements, et empêcher des projets jugés polluants et destructeurs, de plus en plus d’associations se tournent vers la justice. En décembre 2021, le tribunal administratif de Rennes a ainsi annulé l’autorisation préfectorale de construction de deux poulaillers pouvant accueillir jusqu’à 120000 volailles. Sur le front de la lutte contre le réchauffement climatique, les recours en justice se multiplient également. Un récent rapport de l’Institut Grantham, de la London School of Economics, a comptabilisé ces deux dernières années près de 500 actions de citoyens ou d’ONG dans le monde, comme cela a été le cas en France avec la campagne « l’Affaire du siècle ». Pour les défenseurs de l’environnement, une meilleure justice ne passera pas forcément par un nouvel arsenal juridique. « Il faut simplement que la loi soit appliquée, c’est tout l’enjeu, appuie l’avocat Thomas Dubreuil. Il faut mettre le discours écologique en cohérence avec les actes : tant qu’on n’alloue pas de moyens, on reste dans des discours de façade. »
■
LA FAÇON DONT ON TRAITE LES ATTEINTES ENVIRON– NEMENTALES TRAHIT L’IMPORTANCE QUON LEUR CONFÈRE.