La salle Foch vendue 1000 euros
Le conseil communautaire de Saint-James s’est réuni lundi 21 novembre sous la présidence de Jean-Pierre Carnet.
La salle Foch a été acquise à l’euro symbolique le 5 avril 2007 afin d’y mettre en oeuvre le projet de Centre Culturel, abandonné depuis. Ne pouvant pas valoriser la structure, elle a été mise en vente en 2012. A ce jour, aucune offre n’a été formulée pour son acquisition. Devant tenir compte de l’état de très forte dégradation du bâtiment, le conseil décide de vendre la Salle Foch à la Commune de Saint James pour la somme de 1 000 €. Vente de terrains Suite à la signature des différents compromis, le conseil autorise les ventes de terrain suivantes: BHR: Vente de 11 178 m² à 10 € HT/m², soit 111 780 € HT ou 133 018,20 € TTC, TVA à la marge incluse. SCI LAME: Vente de 3 307 m² à 15 € HT/m², soit 49 605 € HT ou 59 195,30 € TTC, TVA à la marge incluse. Environnement A l’occasion de la création de l’Autoroute A84, plusieurs kilomètres de haies ont été plantés en guise de compensation envi- ronnementale et paysagère. La CdC gère ces espaces plantés. A ce jour, un reliquat de terrains sur Saint Senier de Beuvron n’a toujours pas fait l’objet d’un transfert à la Communauté de Communes. Le conseil décide de régulariser l’opération par voie d’acte administratif pour 3 parcelles, représentant une surface totale de 1 914 m². Ecole des arts Le conseil demande la mise à disposition de locaux à titre gratuit à la Communauté de Communes d’Avranches-MontSaint- Michel afin qu’une des élèves du cours de batterie puisse prolonger son apprentissage ex situ. Cette élève de 3ème année serait accueillie par le professeur de batterie de Saint James dans les locaux de l’école d’Avranches à raison d’une séance hebdomadaire. Associations. Dans le cadre du soutien aux associations pour 2016, le conseil décide de verser 3 500 € au Comice Agricole. Le vélo club cherche depuis plusieurs années un local pour le remisage de leur matériel et des vélos. Afin de soutenir l’association, le conseil décide de verser une subvention de 850 € correspondant au mon- tant de la location annuelle d’un local + assurances.
Ressources humaines.
La mise à disposition du Directeur Général des Services à la Commune de Saint James prend fin le 31 décembre prochain. Devant tenir compte de la construction de l’agglomération et notamment du Pôle Territorial Saint James - Pontorson, le conseil décide de prolonger cette mise à disposition jusqu’au 31 décembre 2018. Cette décision intervient dans l’attente de l’avis du Centre de Gestion de la Manche.