Con­seil mu­ni­ci­pal : voi­rie, pe­louse du stade et PLU au me­nu des élus

La Montagne (Brive) - - Brive / Agglomération -

Amé­na­ge­ment de la Rue A.­mau­rel. Une de­mande de sub­ven­tion est dé­po­sée au­près des ser­vices de l’état au titre des amé­na­ge­ments d’es­paces pu­blics concer­nant cette voie de­puis la RD 920 jus­qu’au car­re­four des routes de Mou­ra­joux et Puy­la­bo­rie, avec créa­tion d’un ré­seau d’eaux plu­viales, la mise en place de trot­toirs, deux amé­na­ge­ments de sé­cu­ri­té et la ré­fec­tion de la chaus­sée. Mon­tant des tra­vaux 220.500 € hors taxes.

Ré­fec­tion de la pe­louse du stade et mise en confor­mi­té. Dans le cadre du fonds d’aide au football amateur, une aide de 2.500 € est sol­li­ci­tée au­près de la Fé­dé­ra­tion fran­çaise de Football pour la réa­li­sa­tion de ces tra­vaux dont le mon­tant es­ti­ma­tif est de 9.212 €.

Mo­di­fi­ca­tion sim­pli­fiée du PLU. Le Con­seil mu­ni­ci­pal adopte par 13 voix pour et une voix contre, la mo­di­fi­ca­tion sim­pli­fiée du PLU concer­nant le rè­gle­ment écrit afin d’au­to­ri­ser les an­nexes et ex­ten­sions en zone A et N du PLU dans le res­pect des dis­po­si­tions de l’ar­ticle L 151­12 du code l’urbanisme

Re­cru­te­ment d’agents re­cen­seurs. Créa­tion de deux em­plois d’agents re­cen­seurs, non ti­tu­laires, à temps non com­plet, pour la pé­riode du 16 jan­vier au 15 fé­vrier.

Par­ti­ci­pa­tion école de Brive. Les frais de sco­la­ri­sa­tion d’un en­fant ré­si­dant à Noailles et fré­quen­tant une école de Brive s’élèvent à 550 € , pour l’an­née sco­laire 20172018.

Qua­li­té de l’air. Adhé­sion au grou­pe­ment de com­mandes pro­po­sé par la CABB pour la sur­veillance ré­gle­men­taire de la qua­li­té de l’air in­té­rieur dans les éta­blis­se­ments re­ce­vant du public sui­vant le dé­cret du 30 dé­cembre 2015 et dé­si­gna­tion d’un ti­tu­laire et d’une sup­pléante pour la com­mis­sion d’ap­pel d’offres.

Pro­tec­tion des don­nées. La com­mune re­tient la pres­ta­tion de ser­vice de la CABB pour as­su­rer cette pro­tec­tion. Le coût pour les col­lec­ti­vi­tés s’en­ga­geant dans cette mutualisation a été fixé à 45 € par poste in­for­ma­tique.

Ta­bleau des ef­fec­tifs. A la ma­jo­ri­té, le Con­seil mu­ni­ci­pal désap­prouve la créa­tion d’un poste d’agent de maî­trise prin­ci­pal.

Cré­dit d’in­ves­tis­se­ments 2019. Au­to­ri­sa­tion du Con­seil mu­ni­ci­pal pour l’en­ga­ge­ment des dé­penses d’in­ves­tis­se­ment au titre de l’an­née 2019 dans la li­mite de 25 % des in­ves­tis­se­ments ou­verts l’an­née pré­cé­dente. ■

Newspapers in French

Newspapers from France

© PressReader. All rights reserved.