Un drôle de sor­bet au cham­pagne…

La Revue du Vin de France - - ACTUALITES - Jean-Bap­tiste Thial de Bor­de­nave Di­rec­teur du dé­par­te­ment LexWine au ca­bi­net In­lex IP Ex­per­tise

En 2012, le Co­mi­té in­ter­pro­fes­sion­nel du vin de Cham­pagne as­si­gnait de­vant les tri­bu­naux al­le­mands le dis­tri­bu­teur Al­di, afin de lui in­ter­dire d’uti­li­ser la dé­no­mi­na­tion “Cham­pa­gner Sor­bet” pour des pro­duits conte­nant 12 % de cham­pagne. La jus­tice a fait di­li­gence : après cinq an­nées de pro­cé­dure, le dos­sier est sur le bu­reau de la Cour de jus­tice de l’Union eu­ro­péenne (CJUE), qui doit dire s’il est li­cite ou non d’uti­li­ser une ap­pel­la­tion d’ori­gine pro­té­gée (Cham­pagne) dans la dé­no­mi­na­tion de vente d’un pro­duit ali­men­taire dif­fé­rent, et si oui sous quelles condi­tions.

Tout d’abord, la CJUE constate que « l’uti­li­sa­tion de la dé­no­mi­na­tion Cham­pa­gner Sor­bet est de na­ture à faire re­jaillir sur ce pro­duit la ré­pu­ta­tion de l’AOP Cham­pagne, qui vé­hi­cule des images de qua­li­té et de pres­tige, et donc à ti­rer pro­fit de cette ré­pu­ta­tion » et ad­met que cette pra­tique « pa­ra­site » la ré­pu­ta­tion du cham­pagne.

Ce­pen­dant, la CJUE in­dique éga­le­ment que le «goût» gé­né­ré par la pré­sence,

« en quan­ti­té suf­fi­sante » , d’un in­gré­dient pro­té­gé par une AOP peut consti­tuer une « ca­rac­té­ris­tique es­sen­tielle » du pro­duit, sus­cep­tible de rendre lé­gi­time l’ex­ploi­ta­tion de la ré­pu­ta­tion de l’AOP en ques­tion. Le goût, cri­tère sub­jec­tif par dé­fi­ni­tion, pour­rait donc jus­ti­fier le dé­tour­ne­ment d’une AOP…

Mais qui se­rait ca­pable, en dé­gus­tant l’un de ces sor­bets conte­nant 12 % de cham­pagne, de dire qu’il iden­ti­fie bien le goût de la cé­lèbre AOP et non ce­lui d’un simple vin ef­fer­ves­cent ? Cette dé­ci­sion est ju­ri­di­que­ment dis­cu­table mais aus­si dan­ge­reuse : les AOP les plus pres­ti­gieuses pour­raient voir leur nom uti­li­sé sur tous types de pro­duits agroa­li­men­taires au pré­texte que l’on pour­rait en re­con­naître le goût… In­te­nable.

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