La Chine traque les “squatteurs de marques”
Pékin réforme le droit des marques et met un terme à la pratique du “trademark squatting”.
Depuis les années 2000, la Chine est devenue un marché incontournable que tout exportateur de vins et spiritueux rêve de pénétrer. Mais cette explosion du business a engendré des casse-têtes juridiques pour les exportateurs, notamment en ce qui concerne la protection de leurs marques. En Chine, seul le dépôt de marque permet de revendiquer sa propriété. Autrement dit : « Premier arrivé, premier servi ».
La conséquence ? L’explosion du “trademark squatting” : le dépôt par des entreprises ou des particuliers chinois de marques de vins ou d’alcools, connues ou non, dès lors que le titulaire légitime de la marque n’a pas pris le soin de la déposer.
Ainsi, le déposant de la marque peut attaquer pour contrefaçon le titulaire légitime de la marque, qui commercialise déjà son produit, jusqu’à l’exclure du marché chinois ! Mais le plus souvent, le véritable objectif du “squatteur” est d’attendre que le titulaire légitime de la marque ait besoin de celle-ci afin de la lui revendre à bon prix. Le cauchemar !
Récemment, la situation a évolué, favorisant la protection des propriétaires légitimes. En effet, la réforme du droit des marques du 1er avril 2019 précise dans son article 4 que « les demandes de dépôts de marques de mauvaise foi déposées sans intention réelle d’utilisation doivent être rejetées ». En cas de manquement, l’Office des marques chinois est passible de sanctions allant d’un avertissement ou d’une amende à de lourdes sanctions administratives selon les cas.
Une bonne nouvelle pour les exportateurs de vins et d’alcools en Chine. Mais la marche reste longue.
Dans les Côtes du Jura, près de Lons-le-Saunier, Alain Gauthey, 60 ans, connaît le blues des vignerons en fin de carrière dont les enfants ne sont pas intéressés par la reprise du domaine. « J’aurais été la première génération mais aussi la dernière ! », plaisante-t-il. Car rien ne prédestinait cet expert en sécurité électrique à se lancer dans le vin.
Tout a commencé en 1989 par l’achat d’une ancienne maison à Sainte-Agnès comprenant quelques arpents de vignes. « Au lieu d’arracher, on les a gardées. Puis un vieux voisin nous a proposé de reprendre ses cinq ares. Et ensuite, à force de m’entendre dire par des retraités : “Tu ne veux pas reprendre mes vignes ?”, j’ai racheté petit à petit, et beaucoup défriché pour arriver en 2014 à 7,5 hectares en exploitation. Tout en continuant mon travail d’expert à plein temps jusqu’en 2000 grâce à l’aide de mon père et de mon épouse Françoise. »
C’était il y a vingt ans. À l’époque, le terroir du Jura sud, moins réputé que celui d’Arbois ou de L’Étoile et souvent laissé en pâtures, était très accessible. Depuis l’appellation sur des villages comme Rotalier et Orbagna où se trouvent ses vignes connaît un boom sans précédent. « La roue tourne, c’est à mon tour de céder mes vignes pour aider des jeunes à s’installer. J’aurais été un défricheur et un passeur. »
UN SPIDER POUR SES 50 ANS
Mais passé ce moment de nostalgie, la vie après le vin lui redonne le moral au son rocailleux du 2 litres de 120 ch de son Alfa Romeo spider Pininfarina de 1990 achetée en 2000 pour ses 50 ans. « J’avais envie d’un cabriolet de cette marque au passé prestigieux car ce sont pour moi les plus belles voitures. Elles m’ont toujours fait rêver. Et avec ma femme qui l’adore on va enfin pouvoir en profiter pour de longues virées ! »
(vinsetvintage.fr)