Les pes­ti­cides, nou­velle ba­taille des maires contre la pol­lu­tion de l’air

SAN­TÉ Une nou­velle in­quié­tude en ma­tière de pol­lu­tion de l’air gagne du ter­rain. De­puis l’été, des di­zaines de maires mul­ti­plient les ar­rê­tés vi­sant à in­ter­dire l’uti­li­sa­tion des pes­ti­cides à proxi­mi­té des ha­bi­ta­tions.

La Tribune Hebdomadaire - - TRANSITION­S ÉCOLOGIQUE­S - GIULIETTA GAMBERINI

L’en­ne­mi ju­ré était jus­qu’à pré­sent la voi­ture. La lutte contre la pol­lu­tion de l’air par les mu­ni­ci­pa­li­tés fran­çaises pas­sait es­sen­tiel­le­ment par des me­sures vi­sant à li­mi­ter la cir­cu­la­tion des vé­hi­cules pol­luants : une stra­té­gie dont la fer­me­ture des quais de Seine pa­ri­siens par la maire de la ca­pi­tale Anne Hi­dal­go a sans doute été l’illus­tra­tion la plus po­lé­mique. Mais, de­puis quelques mois, une nou­velle in­quié­tude en ma­tière de qua­li­té de l’air s’im­pose y com­pris en mi­lieu ur­bain. Il s’agit de la pol­lu­tion liée à l’uti­li­sa­tion des pes­ti­cides. Jeu­di 12 sep­tembre, cinq grandes villes (Pa­ris, Cler­mont-Fer­rand, Gre­noble, Lille et Nantes) ont an­non­cé leur vo­lon­té de mettre un terme à « l’usage des pro­duits phy­to­sa­ni­taires chi­miques sur l’en­semble de leurs ter­ri­toires », au nom du « prin­cipe de pré­cau­tion ». Elles re­joignent ain­si les rangs d’une cin­quan­taine de maires de pe­tites villes et de vil­lages – ain­si que le dé­par­te­ment du Val-de-Marne –, qui ont in­ter­dit l’épan­dage de pes­ti­cides à moins de 150 mètres des ha­bi­ta­tions ou en ont ban­ni l’usage. Ce mou­ve­ment sans pré­cé­dent voit son ori­gine dans le conflit ayant ré­cem­ment op­po­sé l’État et Da­niel Cueff, maire d’une mu­ni­ci­pa­li­té bre­tonne de 600 ha­bi­tants, Lan­gouët. Le 18 mai, l’élu éco­lo­giste a pris un ar­rê­té in­ter­di­sant l’uti­li­sa­tion de pro­duits phy­to­sa­ni­taires « à une dis­tance in­fé­rieure à 150 mètres de toute parcelle ca­das­trale com­pre­nant un bâ­ti­ment à usage d’ha­bi­ta­tion ou pro­fes­sion­nel ».

UN SOU­TIEN DE L’OPI­NION

At­ta­qué en jus­tice par la pré­fec­ture d’Ille-et-Vi­laine, l’ar­rê­té a été sus­pen­du le 27 août par le juge des ré­fé­rés du tri­bu­nal ad­mi­nis­tra­tif de Rennes. Mais cet échec ju­ri­dique a pa­ra­doxa­le­ment sus­ci­té un sou­tien in­es­pé­ré d’une par­tie de l’opi­nion pu­blique comme d’autres élus. À tra­vers toute la France, des di­zaines de maires ont adop­té des ar­rê­tés sem­blables, se sont réunis en col­lec­tif et ont lan­cé un site Web. Le 3 sep­tembre, ils ont été sou­te­nus par une tri­bune si­gnée par 25 per­son­na­li­tés du monde as­so­cia­tif et pu­bliée dans Le Monde, alors que des pé­ti­tions en ligne ré­cla­mant l’in­ter­dic­tion d’épandre des pes­ti­cides à cô­té des ha­bi­ta­tions, ont re­çu des di­zaines de mil­liers de si­gna­tures. Certes, dans les grandes villes, les en­jeux sont bien moins im­por­tants. En mi­lieu ur­bain, l’em­ploi des pes­ti­cides de syn­thèse est dé­jà in­ter­dit pour l’en­tre­tien des es­paces verts ou­verts au pu­blic de­puis le 1er jan­vier 2017 par la « loi Lab­bé », éten­due aux jar­di­niers ama­teurs de­puis le 1er jan­vier 2019. Mais elle ne s’ap­plique pas aux en­tre­prises in­ter­ve­nant dans des es­paces pri­vés, a ex­pli­qué au Monde la maire de Nantes, Jo­han­na Rol­land : par exemple à la SNCF, grande uti­li­sa­trice de gly­pho­sate sur ses voies. Se­lon Pé­né­lope Ko­mi­tès, ad­jointe char­gée des es­paces verts à Pa­ris, ci­tée par le quo­ti­dien, quelque 600 hec­tares échap­pe­raient ain­si à l’in­ter­dic­tion dans la ca­pi­tale.

DES TEN­SIONS ENTRE HA­BI­TANTS ET AGRI­CUL­TEURS

En mi­lieu ru­ral, l’en­jeu est en re­vanche consi­dé­rable, et à l’ori­gine de ten­sions « non né­go­ciables » entre les agri­cul­teurs et les ha­bi­tants des pe­tites villes et des vil­lages, té­moigne le maire de Lan­gouët. Les pre­miers, par le biais de leurs as­so­cia­tions pro­fes­sion­nelles, font va­loir des pertes de sur­faces agri­coles « in­ouïes », pou­vant s’éle­ver jus­qu’à 20 % si l’in­ter­dic­tion d’épandre à moins de 150 mètres des ha­bi­ta­tions de­vait être gé­né­ra­li­sée, avec pour consé­quence une aug­men­ta­tion des coûts de pro­duc­tion, une concur­rence faus­sée sur le mar­ché in­ter­na­tio­nal et une aug­men­ta­tion des im­por­ta­tions. Ils pré­voient des ac­tions de pro­tes­ta­tion. Les maires et les ONG mettent en avant les en­jeux de san­té pu­blique, le de­voir des au­to­ri­tés de pro­té­ger leurs ad­mi­nis­trés et l’en­vi­ron­ne­ment ain­si que le prin­cipe de pré­cau­tion. En ten­tant de tran­cher, le gou­ver­ne­ment a mis de l’huile sur le feu. Un « nou­veau dis­po­si­tif d’en­ca­dre­ment de l’uti­li­sa­tion des pro­duits phy­to­sa­ni­taires à proxi­mi­té des ha­bi­ta­tions », mis en con­sul­ta­tion de­puis le 9 sep­tembre pour trois se­maines, a dé­çu tout le monde. Les pro­jets de dé­cret et d’ar­rê­té, cen­sés en­trer en vi­gueur le 1er jan­vier 2020, fixent des « dis­tances na­tio­nales mi­ni­males » entre zones d’épan­dage et zones d’ha­bi­ta­tion, de 10 mètres pour « les sub­stances les plus dan­ge­reuses » et, pour les pro­duits moins dan­ge­reux, de 10 mètres en cas de cultures hautes (vi­ti­cul­ture, ar­bo­ri­cul­ture, etc.) et de 5 mètres pour les cultures basses (cé­réales par exemple). Le gou­ver­ne­ment af­firme s’ap­puyer « sur les pré­co­ni­sa­tions scien­ti­fiques et in­dé­pen­dantes for­mu­lées par l’Anses [L’Agence na­tio­nale de sé­cu­ri­té sa­ni­taire de l’ali­men­ta­tion, de l’en­vi­ron­ne­ment et du tra­vail, ndlr] » dans un avis pu­blié le 14 juin 2019.

Or, se­lon les ONG, l’Anses n’a pas ex­clu la né­ces­si­té de faire preuve de da­van­tage de pru­dence et a re­con­nu avoir fon­dé son avis sur des don­nées li­mi­tées et col­lec­tées il y plus de trente ans, ne te­nant no­tam­ment pas compte des risques liés à l’ex­po­si­tion aux pes­ti­cides au-de­là des 10 mètres. Pour les agri­cul­teurs, en re­vanche, ces dis­tances de quelques mètres sont « in­sup­por­tables » et « in­ac­cep­tables ». Ils de­mandent qu’elles soient dé­ter­mi­nées par des « chartes » is­sues d’échanges entre agri­cul­teurs, riverains et élus au ni­veau dé­par­te­men­tal. Une ap­proche dé­jà pré­vue dans la loi agri­cul­ture et ali­men­ta­tion et en­té­ri­née par le tout der­nier dis­po­si­tif gou­ver­ne­men­tal, qui ad­met « la pos­si­bi­li­té d’adap­ter » dans ce cadre les dis­tances mi­ni­males na­tio­nales jus­qu’à 3 mètres pour les cultures basses et la vi­ti­cul­ture et à 5 mètres pour les autres cultures.

Alors que les re­cours en jus­tice des pré­fec­tures contre les ar­rê­tés des maires dé­non­çant une « ca­rence de l’État » en ma­tière de san­té pu­blique se mul­ti­plient, cette nou­velle ba­taille pour la qua­li­té de l’air risque d’ag­gra­ver le sen­ti­ment d’in­com­pré­hen­sion entre pou­voir cen­tral et ter­ri­toires, comme ce­lui entre agri­cul­teurs et ci­ta­dins. Les contes­ta­taires sou­haitent am­pli­fier le mou­ve­ment : ils se sont dé­jà don­né ren­dez-vous au pa­lais du Luxem­bourg à Pa­ris en no­vembre, lors du Con­grès des maires de France.

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[PHI­LIPPE HUGUEN/AFP]

Les élus et les ci­toyens, tou­jours plus nom­breux, ne sup­portent plus l’épan­dage de pes­ti­cides près des ha­bi­ta­tions, comme ici, à Go­de­waers­velde, dans le dé­par­te­ment du Nord.

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