Ah ! Les mauvais conducteurs

trois mois par conducteur de véhicule terrestre à moteur commises avec au moins deux circonstances aggravantes commis le 6 juin 2015 à 22 h 30 à Malause - Conduite d’un véhicule sans permis commis le 6 juin 2015 à 22 h 30 à Malause - Circulation avec un véhicule terrestre à moteur sans assurance commis le 6 juin 2015 à 22 h 30 à Malause.

6 - Prévenu : Elvis B. - Dégradation ou détérioration d’un bien appartenant à autrui commis le 26 octobre 2015 à 10 h 45 à Montbartier

7 - Prévenu : Denevan C. - Délit de fuite après un accident par conducteur de véhicule terrestre commis le 29 mars 2014 à 0 h 30 à Dunes - Conduite d’un véhicule sans permis commis le 29 mars 2014 à 0 h 30 à Dunes

8 - Prévenu : Denevane C. - Circulation avec un véhicule terrestre à moteur sans assurance commis le 2 avril 2015 à 12 h 15 à Montbeton - Délit de fuite après un accident par conducteur de véhicule terrestre commis le 2 avril 2015 à 12 h 15 à Montbeton - Conduite d’un véhicule sans permis commis le 2 avril 2015 à 12 h 15 à Montbeton

9 - Prévenu : Jean-baptiste C. - Refus, par le conducteur d’un véhiculé, de se soumettre aux vérifications tendant à établir l’état alcoolique commis le 30 décembre 2015 à 0 h 45 à Montauban, 510, Route du Nord -Précisions : sortie parking Norotau - Récidive de conduite d’un véhicule en état d’ivresse manifeste commis le 30 décembre 2015 à 0 h 45 à Montauban, 510, route du Nord Préci- sions: sortie parking Norauto - Conduite d’un véhicule à une vitesse excessive eu égard aux circonstances commis le 30 décembre 2015 à 0 h 45 à Montauban, 510, Route du Nord -Précisions : sortie parking Norotau - Récidive de conduite

10 - Prévenu : Kevin C. - Violence sur une personne vulnérable sans incapacité commis du 3 février 2016 à 18h10 au 3 février 2016 à 18 h 15 à Valence, sur la voie publique

11 - Prévenu : Kévin C. - Violence sur une personne vulnérable sans incapacité commis du 25

12 - Jugé et opposition : Cyril C. - Conduite d’un véhicule à moteur malgré injonction de restituer le permis de conduire résultant du retrait de la totalité des points en récidive commis le 8 septembre 2014 à 9 h 50 à Montauban - Circulation avec un véhicule terrestre à moteur sans assurance commis le 8 septembre 2014 à 9 h50 à Montauban

13 - Prévenu : Angélique D. - Conduite d’un véhicule sans permis en récidive commis le 7 décembre 2015 à 11 h 30 à Montauban - Circulation avec un véhicule terrestre a moteur sans assurance commis le 7 décembre 2015 à 11 h 30 à Montauban

14 - Jugé et opposition : Jaouad E. K. - Circulation avec un véhicule terrestre à moteur sans assurance commis le 7 juin 2015 à 19 heures à Castelsarrasin

15- Prévenu : David K. - Violence avec usage ou menace d’une arme sans incapacité commis le 19 mars 2015 8 heures à Montauban - Outrage à une personne chargée d’une mission de service public commis le 19 mars 2015 à 8 heures à Montauban

-16 - Prévenu : David K. - Outrage à une personne chargée d’une mission de service public commis le 17 mars 2015 à Montauban

17 - Prévenu : Patricia L. - Recidive de conduite d’un véhicule sous l’empire d’un état alcoolique: concentration d’alcool par litre d’au moins 0,80 gramme ( sang) ou 0,40 milligramme (air expire) commis le 22 janvier 2013 à Montauban - Conduite d’un véhicule à moteur malgré une suspension administrative ou judiciaire du permis de conduire commis le 22 janvier 2013 à Montauban

18 - Prévenu : François M. - Conduite d’un véhicule à moteur malgré l’annulation judiciaire du permis de conduire en récidive commis le 22 février 2014 à Montauban- Circulation avec un véhicule terrestre à moteur sans assurance en récidive commis le 22 février 2014 à Montauban - Maintien en circulation de voiture particulière sans contrôle technique périodique commis le 22 février 2014 à Montauban

19 - Prévenu : Patricia M. - Récidive de conduite d’un véhicule sous l’empire d’un état alcoolique: concentration d’alcool par litre d’au moins 0,80 gramme ( sang) ou 0,40 milligramme (air expire) commis le 30 septembre 2015 à 17h25 à Montauban- Conduite d’un véhicule a une vitesse excessive eu égard aux circonstances commis le 30 septembre 2015 à 17 h 25 à Montauban

20 - Prévenu : Mehdi M.Conduite de véhicule sous l’empire d’un état alcoolique: concentration d’alcool par litre d’au moins 0,80 gramme (sang) ou 0,40 milligramme (air expire) commis le 15 octobre 2015 à 21 h 50 à Valence, sur la voie publique

21 - Prévenu : Mehdi M. - Conduite de véhicule sous l’empire d’un état alcoolique: concentration d’alcool par litre d’au moins 0,80 gramme (sang) ou 0,40 milligramme ( air expire) commis le 7 février 2016 à 0 h 50 à Pommevic - Conduite d’un véhicule à moteur malgré une suspension administrative ou judiciaire du permis de conduire commis le 7 février 2016 à 0 h 50 à Pommevic

22 - Prévenu : Monir, Maxime N. - Refus, par le conducteur d’un véhicule, d’obtempérer a une sommation de s’arrêter commis le 2 octobre 2013 à Castelsarrasin - Recel de bien provenant d’un vol commis le 2 octobre 2013 à Castelsarrasin - Violence sur une personne dépositaire de l’autorité publique sans incapacité commis le 2 octobre 2013 à Cas- telsarrasin - Conduite d’un véhicule sans permis commis le 2 octobre 2013 à Castelsarrasin

23 - Prévenu : Steve P. - Menace de mort réitérée commis le 20 décembre 2015 à 6 heures à Montauban - Outrage à une personne dépositaire de l’autorité publique commis le 20 décembre 2015 à Montauban - Dégradation ou détériorations d’un bien appartenant a autrui commis le 20 décembre 2015 à 6 h 20 à Montauban, 98, Iimpasse Jacques-daguerre) - Violence sur une personne dépositaire de l’autorité publique suivie d’incapacité n’excédant pas huit jours commis le 20 décembre 2015 à Montauban.

Prévenu : Steven P. - Menace de mort réitérée commis le 20 décembre 2015 à6 heures à Montauban - Outrage à une personne dépositaire de l’autorité publique commis le 20 décembre 2015 à Montauban- Violence sur une personne dépositaire de l’autorité publique suivie d’incapacité n’excédant pas huit jours commis le 20 décembre 2015 à Montauban.

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