Un tour dans l’ain, département pionnier

Il y a neuf mois, le Département de l’ain a lancé sa brigade anti-fraude au RSA, c’était la promesse phare de la campagne de Damien Abad (LR). Selon lui ça peut rapporter gros : «160 000€ sur un mois (…) On est au-delà de nos espérances, car j’avais parlé l’an passé d’un million. Mais ça, on le vérifiera dans six mois»

Une des cibles, c’était les bénéficiaires du RSA qui étaient orientés vers Pôle emploi mais qui ne s’y inscrivaient pas. On a convoqué 1 228 personnes d’octobre à janvier. 383 d’entre elles ne se sont pas manifestées, ni venues ni excusées, et il y en avait 43 dont l’adresse n’était plus valide. »

Au final, la commission départementale a examiné 455 dossiers. « Sur ces 455 dossiers, trois sur quatre sont passés en commission (soit 334) et ont fait l’objet d’une sanction et donc d’une suspension du RSA. Temporaire ou définitive. »

Des amendes administratives ont également été infligées, douze pour un montant total de 4 030 € (elles sont adressées pour des fraudes inférieures à 5 000 € ; au-dessus, le Département dépose plainte).

Un peu plus de 8000 personnes bénéficient, dans l’ain, du revenu de solidarité active, ce qui signifie qu’il y a encore bien des dossiers à éplucher. Le Tarn- et- Garonne, qui compte deux fois moins d’habitants que l’ain comptabilise 7000 personnes recevant le RSA.

Qu’il s’agisse des bénéficiaires qui refusent de s’inscrire à Pôle emploi, des remises de dette et des dispenses de pension alimentaire. Autres cibles qui seront examinées plus tard, les obligations de formations collectives et les contrats d’engagement réciproque, axés sur l’insertion. L’aide personnalisée à l’autonomie (38 millions d’euros, pour les personnes âgées) et la prestation de compensat ion du handicap (12,3 millions, pour les personnes en situation de handicap), pourraient à leur tour être passées au crible, comme Damien Abad l’avait annoncé en juillet dernier.