Cauchemar

Avec le temps, les plus proches voisins de notre amie Mathilde sont devenus des amis. Leur fils, Gilles, qu’elle a vu naître, est revenu vivre auprès d’eux à trente ans passés quand sa vie est devenue un cauchemar. Depuis plusieurs années, il est victime d’une usurpation d’identité. On a entendu parler autour de soi de piratage d’adresse mail ou de fraude à la carte bancaire mais il y a plus grave.

L’élévation morale de l’humanité ne suit pas la courbe ascendante du progrès technique mais la délinquance, si. Il est facile de voler l’identité de quelqu’un. Avec un minimum de précautions l’impunité est assurée et la cible ne sera informée que bien plus tard, lorsque les dégâts seront déjà considérables. Il suffit de connaître quelques renseignements sur la personne (nom, prénom, filiation, date et lieu de naissance) afin de se faire délivrer un extrait d’acte de naissance et de se domicilier le plus loin possible du domicile de celui dont on usurpe l’identité. On peut alors ouvrir un compte bancaire, demander un crédit, etc.

Lorsque Gilles a reçu la visite d’un huissier qui lui réclamait plusieurs années d’impayés d’un crédit ouvert six ans plus tôt à son nom, dans une ville du nord de la France, le choc a été rude. Les poursuites avaient été lancées lorsqu’il avait, soit disant, déménagé sans laisser d’adresse. Tout ce qu’il possédait a été saisi, y compris son salaire et aucun de ses créanciers n’a voulu croire en sa bonne foi. La seule issue pour lui était que son voleur soit confondu ce qui, statistiquement, est très rare.

Une jeune femme se retrouve mariée à un inconnu et n’arrive pas à faire annuler cette union. Une autre a du régler des frais de clinique engagés par son «double». Les situations ubuesques se multiplient.

Dès que l’infraction est détectée il convient de préserver ses droits, en sachant que la plupart du temps cela ne suffira pas. Il faut déposer plainte immédiatement et conserver une copie de ce document et le communiquer en urgence à l’administration, à tous les organismes bancaires (pas seulement ceux dont on est client) et à la Banque de France en cas d’inscription comme mauvais payeur aux fichiers FCC et FICP.

Avec la plainte, une enquête sera ouverte qui n’aboutira que si l’usurpateur est identifié, jugé et condamné. On peut alors espérer être dédommagé de ses pertes. Sinon l’affaire sera classée sans suite.

Actuellement, le fait d’«usurper l’identité d’un tiers ou de faire usage d’une ou plusieurs données de toute nature permettant de l’identifier en vue de troubler sa tranquillité ou celle d’autrui, ou de porter atteinte à son honneur ou à sa considération, est puni d’un an d’emprisonnement et de 15 000 euros d’amende. Et des mêmes peines lorsque l’infraction est commise sur un réseau de communication au public en ligne (article 226-41 de la loi n° 2011-267 du 14 mars 2011 - art.2)».

Afin de permettre aux établissements de crédit de respecter leurs obligations légales et réglementaires, Resocom (www.resocom.com) permet de certifier de l’identité de la personne lors de la démarche de KYC (Know your customer). Il faut que cette initiative soit connue afin que les usurpateurs se voient refuser l’accès à un crédit. Tout le monde peut être victime d’une usurpation d’identité et de plus en plus. Et les conséquences d’un tel acte sont toujours désastreuses.