A la salle des fêtes

Le Conseil Municipal se réunira à la salle des fêtes, en séance publique, le mardi 14 Novembre 2017 à 20H. Les élus répondent aux questions du public en fin de séance.

Ordre du jour, session ordinaire : 01 – Marché de maîtrise d’oeuvre – Remparts – choix du BE 02 – Biens sans maître – refus d’incorporation au domaine privé communal 03 – Modification PLU – Validation du choix auprès de la communauté de communes 04 – Déclassement/désaffectation 05 – Rétrocession parcelle VBB 06 – CDG 82 - Adhésion au service d’assistance à l’archivage 07 – CDG 82 – Adhésion au service ATSEM intérimaire 08 – Budget principal - Ouverture services TVA 09 – Budget principal – Décision modificative n°5 10 – Attribution de subvention sur la part de réserve à affecter 11 – Admission en non-valeur 12 – Indemnité Maire et Adjoints – mise à jour 13 – Création de poste permanent temps complet – Adjoint technique 14 – Création de poste permanent temps complet – Agent de maîtrise 15 – Création d’emploi nonpermanent– Adjoint technique 16 – Création de poste accroissement temporaire d’activité adjoint administratif à temps incomplet 17 – Approbation rapport Commission Locale d’évaluation des Charges Transférées (CLECT) 18 à 23 – Approbation RPQS 2016 Syndicat Intercommunal d’alimentation en Eau Potable Verdun – Bouillac – Beaupuy / Syndicat Intercommunal d’alimentation en Eau Potable Grisolles/syndicat Mixte d’assainissement Garonne/sieeom/assainissement non-collectif /Assainissement collectif 2016