Réunion du conseil municipal

Le conseil municipal se réunira le mardi 18 décembre 2018 à 19 heures à la salle du conseil de la marie de Casteljaloux

Ordre du Jour : -Approbation du procèsverbal du conseil municipal du 20 septembre 2018

-Commission des Finances : Décision modificative n°l Budget Camping de la piscine - Décision modificative n°l Complexe touristique - Décision modificative n°2 Budget Principal - Rapport d’information sur l’indice de qualité des comptes de la commune Admissions en non-valeur et admissions en créances éteintes budget principal - Candidature au marché d’achat de gaz naturel par le groupement de commandes pour «l’achat d’énergies, de fournitures et de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique». - Tarif d’occupation du domaine public - Bail de location d’un appartement situé au centre Jean Monnet

-Commission TravauxUrbanismeEnvironnement : Aménagements urbains - Demandes de subventions Aménagements urbains - Demandes de subventions. - Approbation de l’extension du périmètre et de l’actualisation des compétences transférées au Syndicat Eau47 à compter du 1er janvier 2019 et de la modification statutaire du Syndicat Eau47. - Convention de servitudes applicables aux ouvrages de distribution publique de gaz Convention de servitudes applicables aux ouvrages de distribution d’électricité

-Commission Sports- Loisirs : Subvention de fonctionnement club de football Subvention exceptionnelle au cyclo sport de Casteljaloux V- Commission Culture : Programme d’entretien et de restauration de l’église Notre-Dame et de la maison du Roy

Commission ÉducationEnfance- Jeunesse : Tarifs des centres de loisirs Convention de partenariat «écoles numériques innovantes et ruralité» - Convention d’adhésion «école numérique»

-Commission Économie et Tourisme : Avis concernant les dérogations du Maire en matière d’ouverture des commerces de détaille dimanche

-Commission Seniors- Affaires Sociales : Demande de subvention exceptionnelle de l’association Loisirs en pays d’Albret

-Affaires Générales : Décisions prises par délégation du conseil municipal

-Questions Diverses

Mairie de Casteljaloux illuminée