Le Petit Journal - L'hebdo local de l'Aveyron

Le Sénateur de l’Aveyron, Jean-Claude LUCHE, nommé rapporteur

-

Le Sénateur Jean-Claude LUCHE, Sénateur de l’Aveyron, vient d’être nommé rapporteur par ses collègues Sénateurs, sur le projet de loi portant création de l’Office français de la biodiversi­té.

Le rapporteur aura pour mission de présenter le contenu de ce texte de loi à l’ensemble des Sénateurs. Avant l’examen au Sénat, il procède à différente­s auditions de personnali­tés afin d’identifier les enjeux du texte. En tant que rapporteur, le Séna- teur Jean-Claude LUCHE pourra directemen­t proposer des amendement­s pour améliorer la loi.

Ce projet de loi prévoit principale­ment de fusionner l’Agence française de la biodiversi­té et l’Office National de Chasse et de la Faune Sauvage. Des dispositio­ns concernant les fédération­s de chasseurs et sur l’environnem­ent complètent ce texte.

Voté fin janvier à l’Assemblée Nationale, ce projet de loi sera examiné en avril au Sénat.

 ??  ?? Notre sénateur est nommé rapporteur !!!
Notre sénateur est nommé rapporteur !!!

Newspapers in French

Newspapers from France