Réunion du conseil municipal

Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, le vendredi 10 juillet, à 12h15, à la salle des fêtes, boulevard des Capucines

Ordre du jour: Élection des suppléants pour la composition du collège électoral en vue des élections sénatoriales. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 18 juin 2020. Compte rendu des décisions du Maire prises depuis la dernière séance du Conseil Municipal au titre de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Administration

Désignation de quatre délégués de la Commune pour siéger au CISPD. Désignation générale:

de deux représentants de la Commune auprès de l’Office Public Rodez Agglomération Habitat. Désignation de trois membres de la CLECT à Rodez Agglomération. Désignation de deux représentants de la commune auprès de l’EHPAD « La Rossignole ». Désignation des représentants pour siéger au sein de la Commission

Intercommunale des Impôts Indirects (CIID). Élection des membres de la CAO. Choix du mode de gestion et d’exploitation du Hall de la Baleine - Le Krill - Avis de la CCSPL.

Petite enfance, affaires scolaires, enfance, jeunesse:

Forfait communal Écoles privées sous contrat - Scolarité obligatoire 3 ans.

Cadre de vie:

Rue du Fer à Cheval: cession de terrain à la SCI MAGA-ONET.

Affaires culturelles, vie associative et sportive:

Approbation du deuxième avenant à la Convention Scène Conventionnée entre la Ville d’Onet-le-Château et la MJC de Rodez.

Questions diverses.

Le conseil municipal se tiendra à la salle des fêtes