Conseil municipal du 22 novembre

Voici les dossiers qui ont été évoqués à l’ordre du jour du mardi 22 novembre.

Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 27 septembre 2022.

Communication des décisions prises par délégation du conseil municipal au maire.

Décision Modificative n°2 au budget de la commune. Créances éteintes. Créances admises non-valeur.

Subventions pour rénovations de façades – Allées De en

Gaulle.

Subvention pour rénovation de façade – Place du Souvenir.

Fonds de soutien aux activités périscolaires.

Signature d’avenants dans le cadre du réaménagement des Allées De Gaulle.

Concours de maîtrise d’oeuvre pour le projet de réhabilitation du marché couvert : désignation du lauréat.

Concours de maîtrise d’oeuvre pour le projet de réhabilitation du marché couvert : détermination du montant des primes.

Mesures de lutte pour faire face à la crise énergétique.

Signature de la convention-cadre Petites Villes de Demain.

Convention de servitude Enedis.

Créations de postes pour les ateliers municipaux .

Création d’un poste de Directeur des Services Techniques Adjoint.

Convention de mise à disposition d’une auxiliaire de puériculture au CIAS de la Ténarèze.

Convention de mise à disposition des mécaniciens au profit du CIAS de la Ténarèze.

Plan de gestion du bien Unesco « Chemins de Saint Jacques de Compostelle en France ».

Rapport d’activités 2021 de la Communauté de Communes de la Ténarèze.

Modification des statuts du SIAEP de Condom – Caussens. Modification des statuts du SDEG.

Dissolution du SIVU Val de Baïse – Garonne.