Le Petit Journal - L'hebdo local du Lot
Connaître les règles du jeu des limitations douanières
Au retour des vacances, la valise déborde souvent de souvenirs de voyage ! Mais si les touristes peuvent se faire plaisir, des limitations de valeur et de quantités peuvent freiner vos envies de shopping. On fait le point.
Les souvenirs de vacances sont un incontournable des voyages ! C’est une façon de les concrétiser, de les matérialiser. La majorité des touristes s’empresse de rapporter au moins un gadget d’un site emblématique, un vêtement typique, un produit local ou encore des spiritueux. Mais attention aux excès, sans quoi des taxes pourraient augmenter la facture de votre séjour…
Une grande liberté dans l’Union
En vertu du principe de libre circulation en vigueur dans l’Union européenne, « vous n’avez, en principe, aucun droit ou taxe à acquitter sur vos achats effectués sur place ou à distance s’ils répondent à l’usage personnel », comme le rappelle le ministère de l’Économie. En effet, les taxes concernées sont en réalité déjà acquittées au moment où vous effectuez vos emplettes. Seule limite – anecdotique pour la plupart des touristes –, il faudra déclarer toute somme supérieure ou égale à 10 000 €.
Mais attention, certains petits plaisirs font l’objet de limitations spécifiques. Les épicuriens n’ont toutefois pas d’inquiétude à se faire puisqu’ils peuvent rapporter jusqu’à 10 litres de spiritueux, 20 litres de produits dits intermédiaires comme le porto ou le vermouth, jusqu’à 90 litres de vin et même 110 litres de bière, et ce, par personne ! Autant dire que c’est ici surtout le poids maximum de bagage autorisé par la compagnie aérienne ou ferroviaire qui va compter… Bien plus stricte, la réglementation sur le tabac vous limite en revanche à une cartouche de 200 cigarettes, 100 cigarillos, 50 cigares et 250 g de tabac à fumer. Seul un séjour en Andorre permet de relever les plafonds autorisés à 300 cigarettes, 150 cigarillos, 75 cigares ou 400 grammes de tabac à fumer.
10 000 € Vous n’avez pas de taxes à payer pour vos achats effectués dans un autre État de l’UE en dessous de 10 000 €
Des seuils à respecter à l’étranger
Il va falloir tempérer vos envies de shopping lorsque vous sortez de l’Union européenne mais aussi que vous vous rendez en Outre-mer. Des plafonds de valeur s’appliquent en effet à vos achats. Chaque voyageur de plus de 15 ans peut ainsi rapporter pour 430 € de marchandises achetées à l’étranger lorsqu’il se déplace en avion ou en bateau, tandis que le plafond est fixé à 300 € pour la voiture, le train et les autres transports. Notez que l’équivalent de 150 € de produits supplémentaires peut être acheminé au nom des enfants de moins de 15 ans, quel que soit le mode de transport. Au-delà de ces seuils, vous devrez payer des droits de douane.
Là encore, le tabac et l’alcool sont traités à part. Il faudra vous contenter d’1 litre par personne pour toute boisson de plus de 22°, de 2 litres en dessous de ce degré d’alcool, de 4 litres pour du vin et de 16 litres pour de la bière. Le tabac obéit aux mêmes limitations qu’au sein de l’UE. Prenez garde : vous risquez la confiscation du produit et le paiement d’une amende si vous ne déclarez pas les marchandises excédant les seuils autorisés !