Les sub­ven­tions aux écoles pri­maires vo­tés

Le Petit Journal - L'hebdo du Lot-et-Garonne - - LANDES GASCOGNE - JLM DSD DSD

Dé­lé­gué sup­pléant SMAHBB (syn­di­cat mixte d’amé­na­ge­ment hy­drau­lique des bas­sins ver­sants de la Beuve et de la Bas­sane). M. Grange Pierre est dé­lé­gué, Ber­nard Lou­ven­court est dé­si­gné dé­lé­gué sup­pléant.

Ap­pro­ba­tion rè­gle­ment d’aide Val’Ori­zon :

Le nou­veau rè­gle­ment d’aide cal­qué sur le ré­gime de sub­ven­tion de l’ADEME a été adop­té par le conseil, afin de faire bé­né­fi­cier tous les ac­teurs du ter­ri­toire.

Les sub­ven­tions aux écoles qui avait dé­jà été dé­bat­tues et lar­ge­ment contes­tées, par de nom­breux élus (dont Cas­tel­ja­loux, la Réunion, Beau­ziac, …) qui s’étaient éle­vés contre le fait que les classes ma­ter­nelles (qui font par­tie du pri­maire), soit ex­clues des sub­ven­tions de trans­port pis­cine. Ce point avait été ren­voyé à la pro­chaine séance du 19 no­vembre après étude et a été ra­pi­de­ment vo­té.

Sub­ven­tion aux écoles pro­jet vo­té :

Ré­gime : Le mon­tant de sub­ven­tion mo­bi­li­sable est fixé à 15 € par en­fant et par an­née sco­laire sans que le mon­tant at­tri­bué par école ou par RPI puisse dé­pas­ser 3 000 €.

Pour les sé­jours pé­da­go­giques com­por­tant au moins une nuit le mon­tant maxi­mum, pou­vant être ac­cor­dé, par en­fant par­ti­ci­pant est fixé à 10 € par nuit et à 15 € par nuit au-delà de 100 km de dis­tance à par­tir des li­mites du ter­ri­toire. Le nombre de de­mande éli­gible de sé­jour com­por­tant au moins une nuit est fixé à un pro­jet par classe et par an­née.

Pour les ac­ti­vi­tés à la jour­née sans hé­ber­ge­ment le mon­tant maxi­mum, pou­vant être ac­cor­dé, par en­fant par­ti­ci­pant est fixé à 5 € par sor­tie. Ce mon­tant se­ra sys­té­ma­ti­que­ment ra­me­né au cout réel du trans­port si ce­lui-ci est in­fé­rieur à la sub­ven­tion ob­te­nue.

Ces mo­di­fi­ca­tions in­ter­vien­dront à comp­ter du 1er jan­vier 2019.

Il est à no­ter que ce point fait suite à la der­nière réunion du conseil où de nom­breux élus s’étaient op­po­sés au pro­jet ini­tial. Le Pé­tanque-Club tient son as­sem­blée gé­né­rale le di­manche 9 dé­cembre à 10 h 30, à son club house du ter­rain de loi­sirs. Le club des Trois Clo­chers Gé­né­ra­tions Mou­ve­ment or­ga­nise son re­pas de Noël le mer­cre­di 5 dé­cembre à 12 h, au res­tau­rant de la Paix, à

Ordre du jour : comptes ren­dus fi­nan­cier et d’ac­ti­vi­tés, re­nou­vel­le­ment du bu­reau, ques­tions di­verses.

La réunion se­ra clô­tu­rée Bruch. Co­voi­tu­rage sou­hai­té. Prix du re­pas : 20 € (pour les adhé­rents).

Ren­sei­gne­ments et ins­crip­tions par un re­pas au res­tau­rant Ca­fé de la Paix, à Bruch.

Ré­ser­va­tion obli­ga­toire. : Mi­che­line Go­nel, 05 53 68 65 50 ou Jea­nine JeanBap­tiste, 05 53 95 23 78

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