Pro­té­ger son conjoint

Chaque an­née, 30 000 jeunes adultes perdent leur conjoint. Voi­ci des conseils pour main­te­nir le ni­veau de vie de la fa­mille.

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Tous les ans, 6000 hommes et 24000 femmes de moins de 55 ans perdent leur conjoint. Au to­tal, on dé­nombre 360 000 veufs de moins de 55 ans et 90 % d’entre eux ont eu des en­fants avec leur conjoint dé­cé­dé.

Aus­si, quel que soit votre âge, que vous soyez ma­rié ou non (20 % des jeunes veufs vi­vaient en union libre), vous sou­hai­tez sa­voir comment main­te­nir le ni­veau de vie du sur­vi­vant d’un couple en cas de dé­cès de l’un d’eux (pré­ma­tu­ré ou non).Vous avez be­soin de connaître vos droits pour pro­té­ger et trans­mettre avec un mi­ni­mum d’im­pôt les fonds ou biens du couple. Mais ques­tion clé : quels se­ront les re­ve­nus qu’il per­ce­vra (re­traite de ré­ver­sion…) ? Les ré­ponses ne peuvent être qu’ in­di­vi­duelles.

Tout dé­pend de votre âge, du nombre d’en­fants, de vos biens et re­ve­nus res­pec­tifs. Voi­ci des pistes à adap­ter à votre couple.

Avant la ré­forme de 2001, si le dé­funt n’avait rien pré­vu, l’époux ne re­ce­vait que l’usu­fruit du quart de la suc­ces­sion. Un ré­cent rap­port du Sé­nat confirme que la si­tua­tion du sur­vi­vant s’est net­te­ment amé­lio­rée (lire le ta­bleau, page 44). Mais elle reste pré­oc­cu­pante si le pa­tri­moine lé­gué est in­suf­fi­sant ou si la ma­la­die dé­grade les condi­tions de vie du sur­vi­vant. Des me­sures s’im­posent donc pour an­ti­ci­per chaque si­tua­tion.

S’or­ga­ni­ser per­met aus­si d’évi­ter d’éven­tuels conflits avec les en­fants

Soyez d’abord conscient que les si­tua­tions d’in­di­vi­sion et de dé­mem­bre­ment sur le pa­tri­moine avec les en­fants peuvent se ré­vé­ler conflic­tuelles ou com­plexes avec l’al­lon­ge­ment de la vie, la mo­bi­li­té pro­fes­sion­nelle et géo­gra­phique et la mul­ti­pli­ca­tion des fa­milles re­com­po­sées. De plus, en pré­sence d’en­fants mi­neurs, l’in­ter­ven­tion du juge des tu­telles dans la ges­tion de leurs biens est sou­vent mal vé­cue par le parent sur­vi­vant.

Pour or­ga­ni­ser la pro­tec­tion de votre conjoint après votre dé­cès, pri­vi­lé­giez les so­lu­tions simples et ré­ver­sibles, au moins en dé­but d’union. On constate que le taux de di­vorces at­teint 45 % des ma­riages (da­van­tage dans les grandes villes) et 40 % des di­vorces ont lieu avant dix ans. Si pos­sible, pour un conjoint jeune, choi­sis­sez des so­lu­tions qui lui confèrent la pleine maî­trise d’un stock de biens et de ca­pi­taux (as­su­rance dé­cès, par exemple). Quand il avance en âge, pré­voyez pour lui des flux de re­ve­nus, car il n’au­ra peu­têtre plus l’en­vie de gé­rer des ac­tifs.

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