Au 36, quai des Or­fèvres, une nuit à éclair­cir

Ac­cu­sés d’avoir «vio­lé en réunion» une tou­riste ca­na­dienne dans les lo­caux de la po­lice ju­di­ciaire lors de la soi­rée du 22 au 23 avril 2014, deux po­li­ciers de la BRI sont ju­gés à par­tir de ce lun­di et pen­dant trois se­maines de­vant la cour d’as­sises de Par

Libération - - FRANCE - Par JU­LIE BRAFMAN Illus­tra­tion SI­MON BAILLY

Sur le plan ju­di­ciaire, c’est un dos­sier ba­nal, de ceux qui s’em­pilent dans toutes les ju­ri­dic­tions de France : d’un cô­té une ac­cu­sa­tion de viol, de l’autre des dé­né­ga­tions. Pour­tant, ici, la ré­so­nance est par­ti­cu­lière. Dans la case «pro­fes­sion» des ac­cu­sés de l’or­don­nance de ren­voi, on lit les mots «fonc­tion­naire de po­lice». Quant à la scène de crime, rien de moins que le my­thique 36, quai des Or­fèvres, soit le siège de la po­lice ju­di­ciaire (qui a, de­puis, dé­mé­na­gé aux Ba­ti­gnolles, dans le nord-ouest de Pa­ris).

En 2014, lorsque l’af­faire éclate, elle plonge la Bri­gade de re­cherche et d’in­ter­ven­tion (BRI), à l’aube de son cin­quan­te­naire, dans la tour­mente. Voi­là que les hommes de la pres­ti­gieuse uni­té – qui a connu son âge d’or dans les an­nées 70 sous le com­mis­saire Brous­sard– sont impliqués dans une af­faire de viol. Ça fait désordre. Ber­nard Ca­ze­neuve, tout juste ar­ri­vé Place Beau­vau, doit gé­rer le scan­dale. «Je pren­drais toutes les sanc­tions s’im­po­sant, dans ma res­pon­sa­bi­li­té de mi­nistre de l’in­té­rieur, si les faits étaient éta­blis», pro­nonce-t-il so­len­nel­le­ment. Et le tau­lier du «36», Ber­nard Pe­tit, d’an­non­cer au mi­cro d’Eu­rope 1 quelques jours plus tard : «Ces gar­çons n’ont plus leur place dans notre uni­té, au 36, quai des Or­fèvres. Je vous le dis : je pense qu’ils n’ont plus leur place à la po­lice ju­di­ciaire.» Quatre ans plus tard, «ces gar­çons» tom­bés en dis­grâce, le ca­pi­taine An­toine Q. et le ma­jor Ni­co­las R., 40 et 49 ans, vont s’as­seoir sur le banc des ac­cu­sés de la cour d’as­sises de Pa­ris pour ré­pondre de «viol en réunion». «Mon client est com­ba­tif et im­pa­tient que son in­no­cence soit re­con­nue», pré­cise Sé­bas­tien Scha­pi­ra, avo­cat de Ni­co­las R.

«Tour­nante»

Tout a com­men­cé le 22 avril 2014, par une ren­contre for­tuite. Dans le pub ir­lan­dais Le Gal­way, si­tué quai des Au­gus­tins, en face du siège de la PJ. Emi­ly S., une tou­riste ca­na­dienne qui tra­vaille dans une agence im­mo­bi­lière, si­rote quelques verres au comp­toir. A l’autre bout du zinc, des «cow-boys» de la BRI se dé­tendent à la fin de leur jour­née dans ce qui est de­ve­nu leur re­paire. La conver­sa­tion se noue avec cette blonde sou­riante de 34 ans, elle-même fille de po­li­cier, qui parle un fran­çais un peu hé­si-

tant. Au fil de la soi­rée, les échanges de­viennent de plus en plus in­times. Se­lon les ser­veuses, des bai­sers sont échan­gés entre la Ca­na­dienne en go­guette et les po­li­ciers. De son propre aveu, Emi­ly S. est as­sez ivre quand elle dé­cide de les suivre «pour vi­si­ter un com­mis­sa­riat pa­ri­sien». Elle monte dans la voi­ture du ca­pi­taine An­toine Q. et, à 00h40, la voi­ci qui gra­vit l’es­ca­lier du «36» sous les yeux des plan­tons qui dé­cri­ront une «femme blonde» à «l’air joyeux». «Elle sem­blait ivre car elle ti­tu­bait lé­gè­re­ment et avait une

dé­marche étrange», pré­ci­se­ra l’un d’eux. Une heure plus tard, ils brossent un por­trait aux an­ti­podes : ce­lui d’une vi­si­teuse qui re­part «en

pleurs», te­nant ses chaus­sures à la main. Elle s’ef­fondre sur le sol et lâche: «Pu­tain, j’ai été vio­lée.»

Es­cor­tée jus­qu’au com­mis­sa­riat du IVe ar­ron­dis­se­ment, elle dé­pose plainte dans la fou­lée. Une en­quête est confiée à l’Ins­pec­tion gé­né­rale de la po­lice na­tio­nale (IGPN), les fa­meux boeufs-ca­rottes connus pour lais­ser «mi­jo­ter» les sus­pects. Lors de sa dé­po­si­tion, Emi­ly S. rem­bo­bine la scène : elle est donc mon­tée au 4e étage, dans l’antre de la BRI, et a bu un verre de whis­ky lar­ge­ment rem­pli par son hôte (qu’elle iden­ti­fie comme An­toine Q.). Avant que ce der­nier ne la contraigne sou­dain à une fel­la­tion.

Se­lon son ré­cit – qu’elle pour­suit avec l’aide d’un in­ter­prète –, un autre po­li­cier est en­tré dans le bu­reau et lui a im­po­sé un violent rap­port sexuel, pla­quant sa tête contre une table. Sui­vi d’un troi­sième (qu’elle ne se­ra pas ca­pable de re­con­naître). Après avoir ten­té de se dé­battre, la jeune femme dit s’être ré­so­lue à at­tendre «que ça se ter­mine», se sen­tant «dis­so­ciée entre son corps et son es­prit». Au mo­ment où elle es­saie de s’en­fuir, on la pousse dans un autre bu­reau où elle est à nou­veau vio­lée. «C’est tout sim­ple­ment une tour­nante», dé­nonce son avo­cate, So­phie Oba­dia, con­tac­tée par Li­bé­ra­tion.

Ver­sions ir­ré­con­ci­liables

Du cô­té des po­li­ciers, la ver­sion est bien dif­fé­rente. En garde à vue, Ni­co­las R. sou­tient que c’est la jeune femme qui a in­sis­té pour vi­si­ter le «36» dans un cli­mat de «drague».

Il ne s’ex­plique pas ses ac­cu­sa­tions, sou­ligne qu’elle était «eu­pho­rique». Certes, une fois dans le bu­reau, ils au­raient un peu flir­té et elle s’était dé­vê­tue. Mais, trou­vant que la si­tua­tion «dé­gé­né­rait», le po­li­cier au­rait re­fu­sé ses avances. Ver­sion qu’il ne main­tient pas très long­temps… Dès sa se­conde au­di­tion, il re­con­naît une fel­la­tion «consen­tie». «Au­jourd’hui mon client as­sume ce qu’il a fait entre adultes consen­tants», pré­cise Me Scha­pi­ra. De son cô­té, le ca­pi­taine An­toine Q. nie toute re­la­tion sexuelle. Il ra­conte qu’Emi­ly S. a seule­ment dan­sé dé­nu­dée dans son bu­reau «sous un ven­ti­la­teur avec un string pen­du qui est là de­puis des an­nées», en de­man­dant aux po­li­ciers de la prendre en pho­to. Voi­là tout.

Les deux hommes ont été mis en exa­men le 25 avril 2014. L’IGPN, qui a ex­plo­ré leur bu­reau, soup­çonne de sur­croît les po­li­ciers de la BRI d’avoir «fait le mé­nage pour dé­truire les preuves». Ce­la leur vau­dra d’être éga­le­ment ju­gés pour le dé­lit de «mo­di­fi­ca­tion de l’état des lieux d’un crime pour faire obs­tacle à la ma­ni­fes­ta­tion de la vé­ri­té». Ti­raillées entre deux ré­cits aux an­ti­podes, les deux juges d’ins­truc­tion misent sur les dif­fé­rents rap­ports d’ex­per­tises pour y voir plus clair. Et ils ne manquent pas au dos­sier : ex­per­tises acous­tiques, ex­per­tises gé­né­tiques, ex­per­tises té­lé­pho­niques, ex­per­tises psy­chia­triques… Les ma­gis­trates dé­couvrent que la plai­gnante était pro­ba­ble­ment dans un état de «nette in­coor­di­na­tion mo­trice, confu­sion men­tale, exa­cer­ba­tion des ré­ac­tions émo­tion­nelles, lé­thar­gie, troubles de la mé­moire» si l’on se fie aux taux d’an­ti­dé­pres­seurs, de can­na­bis et d’al­cool qu’elle a in­gur­gi­té ce soir-là. De quoi al­té­rer la va­leur de ses dé­cla­ra­tions. Les psy­chiatres, qui voient en Emi­ly S. une per­son­na­li­té «bor­der­line», notent néan­moins une ab­sence de ten­dance à la my­tho­ma­nie ou à la fa­bu­la­tion.

De l’autre cô­té, cer­tains élé­ments sont trou­blants. L’ex­per­tise du té­lé­phone d’An­toine Q. ré­vèle qu’il a ef­fa­cé une pho­to­gra­phie et une vi­déo da­tant de la fa­meuse nuit d’avril. De même, Sé­bas­tien C., un autre po­li­cier (pla­cé un temps sous le sta­tut de té­moin as­sis­té avant de bé­né­fi­cier d’un non-lieu), a éga­le­ment fait dis­pa­raître une vi­déo cap­tu­rée à 1 h 16. Sur son té­lé­phone, les en­quê­teurs dé­cèlent un tex­to en­voyé par Ni­co­las R., dont le conte­nu – en dé­pit de l’or­tho­graphe dou­teuse – est clair :

«Ça est une tou­seuse, dé­pêche» (com­prendre «une par­tou­zeuse»). Mes­sage qui a aus­si été ef­fa­cé. En oc­tobre 2014, An­toine Q., con­fron­té aux ré­sul­tats des ex­per­tises ADN mon­trant que son em­preinte gé­né­tique a été re­trou­vée sur le string d’Emi­ly S., change de ver­sion. Il re­con­naît pour la pre­mière fois des at­tou­che­ments sexuels ré­ci­proques avec la plai­gnante, qui au­raient eu lieu dans la voi­ture, sur la route du «36». Il sou­tient ne pas en avoir par­lé plus tôt de crainte de perdre sa femme. Après trois ans d’ins­truc­tion, les ver­sions de­meurent ir­ré­con­ci­liables. Et la jus­tice ter­gi­verse. Dans son ré­qui­si­toire, le pro­cu­reur sou­ligne: «Emi­ly S. a de­puis le jour des faits et jus­qu’à la fin de l’ins­truc­tion ju­di­ciaire dé­non­cé de ma­nière af­fir­ma­tive et constante des faits de viols com­mis sur sa per­sonne par plu­sieurs fonc­tion­naires de po­lice.» Certes, ses sou­ve­nirs ont pu être «flous», «du fait de son état d’ivresse avan­cée

le soir des faits», mais les ecchymoses et lé­sions re­le­vées par le gy­né­co­logue sur le corps de la jeune femme, rendent, se­lon le ma­gis­trat, son ré­cit

«plau­sible». Sou­li­gnant la vo­lon­té ma­ni­feste de «dis­si­mu­la­tion» des deux ac­cu­sés, il re­quiert leur ren­voi de­vant les as­sises.

Re­vi­re­ment

Les deux juges d’ins­truc­tion ont une lec­ture dia­mé­tra­le­ment op­po­sée du dos­sier. En juillet 2016, elles rendent une or­don­nance de non-lieu, poin­tant «des in­co­hé­rences dans le dis­cours d’Emi­ly S.». Ce qui fait bon­dir la par­tie ci­vile qui fait im­mé­dia­te­ment ap­pel, sui­vie par le par­quet. Nou­veau re­vi­re­ment en 2017 : la cour d’ap­pel va­lide le ren­voi des ac­cu­sés de­vant les as­sises, con­si­dé­rant que le seul té­moi­gnage d’Emi­ly S. n’est pas suf­fi­sant «pour faire émer­ger un scé­na­rio ob­jec­ti­vable», mais qu’il est cré­di­té par dif­fé­rentes ex­per­tises gé­né­tiques. «Ma cliente est très mar­quée psy­cho­lo­gi­que­ment. De­puis deux ans, elle n’a plus de tra­vail, elle vit chez ses pa­rents et bé­né­fi­cie d’une pen­sion d’in­va­li­di­té», sou­ligne Me Oba­dia, n’ex­cluant pas de de­man­der le huis clos lors du pro­cès. Une chose est sûre : du­rant trois se­maines – un au­dien­ce­ment aus­si long est as­sez in­édit en la ma­tière – les ju­rés vont se pen­cher sur un dos­sier épi­neux, qui pro­met un éprou­vant dé­bal­lage d’in­ti­mi­té.

L’IGPN, qui a ex­plo­ré leur bu­reau, soup­çonne de sur­croît les po­li­ciers de la BRI d’avoir «fait le mé­nage pour dé­truire les preuves». Ils se­ront éga­le­ment ju­gés pour ce­la.

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