La sou­ve­rai­ne­té, par­lons-en !

Ni di­vine ni na­tu­relle, la loi est fa­bri­quée par les hommes, par une so­cié­té. Mais si le ré­gime lé­gal adop­té s’avère ca­duc, on doit dé­ci­der de le re­fon­der, via une As­sem­blée cons­ti­tuante.

Libération - - IDÉES/ - JEAN-LUC NAN­CY

On ne parle pas de la sou­ve­rai­ne­té, on psal­mo­die ce mot. On n’in­ter­roge pas son conte­nu, on exige de dis­po­ser d’elle. Comme si c’était un pou­voir, une force mo­trice qui se trou­ve­rait en­tra­vée du cô­té du peuple et, se­lon les points de vue, toute prête aux usages de l’Etat ou bien au contraire ab­di­quée entre les pinces tech­no­plou­to­crates de l’Eu­rope et du mon­dia­lisme. Le pro­blème est que la sou­ve­rai­ne­té n’est pas un pou­voir. Qu’elle soit celle du prince, celle de la Ré­pu­blique ou celle du peuple, elle est par elle-même dé­pour­vue de pou­voir : elle in­dique que là où elle est dé­si­gnée (prince, Etat, peuple) se tient ou­verte une pers­pec­tive ab­so­lu­ment ir­ré­cu­sable et né­ces­saire sur l’au-de­là de toute loi. L’au-de­là des lois n’est pas une autre loi (ce­la n’est le cas qu’en théo­cra­tie, où il n’y a ni prince, ni Etat, ni peuple mais un ToutPuis­sant nom­mé Dieu). C’est au contraire l’es­pace in­fi­ni­ment ou­vert au fon­de­ment de toute loi : là où il n’y a ni dieu, ni na­ture – cos­mique ou hu­maine –, ni ordre trans­cen­dant en me­sure de fon­der la loi. Car la loi, si elle n’est ni di­vine ni na­tu­relle, est fa­bri­quée par les hommes, par une so­cié­té qui s’est do­tée d’un cer­tain ré­gime de fonc­tion­ne­ment et de re­con­nais­sance de ses prin­cipes. C’est pour­quoi elle re­lève es­sen­tiel­le­ment de l’ex­cep­tion : si le ré­gime lé­gal adop­té s’avère ca­duc ou in­adé­quat dans des cir­cons­tances pré­cises, le sou­ve­rain doit pou­voir dé­ci­der de me­sures qui se di­visent en me­sures de re­fon­da­tion de la loi (par exemple, une As­sem­blée cons­ti­tuante ou ins­ti­tuante) et avant elles en me­sures d’ur­gence né­ces­saires pour per­mettre de par­ve­nir aux me­sures de re­fon­da­tion. Par elle-même, la sou­ve­rai­ne­té n’est ni une loi ni un pou­voir : elle est stric­te­ment ex­cep­tion­nelle, ex­tra­or­di­naire et sans autre conte­nu que la sus­pen­sion des lois qui se trouvent dans un état cri­tique. Cette sus­pen­sion exige les moyens, les ga­ran­ties et les pré­cau­tions rap­pe­lés à l’ins­tant. On peut donc dire qu’il y a quelque chose d’exor­bi­tant dans la sou­ve­rai­ne­té. C’est sans doute un juste sen­ti­ment de ce ca­rac­tère qui in­duit une fé­ti­chi­sa­tion du mot en fonc­tion d’une idée le plus sou­vent as­sez vague et plus ou moins confon­due avec une toute-puis­sance.

La confu­sion entre sou­ve­rai­ne­té et tou­te­puis­sance (quand elle n’est pas théo­cra­tique) s’ap­pelle ty­ran­nie ou dic­ta­ture (au­jourd’hui on dit aus­si «to­ta­li­ta­risme»). Cha­cun des sou­ve­rains pos­sibles (prince, Etat, peuple) est sus­cep­tible de de­ve­nir ty­ran (la Bête et le Sou­ve­rain est un titre de Der­ri­da). Ce qu’on nomme «Ré­pu­blique» (ou au­jourd’hui «Etat de droit») re­pré­sente très pré­ci­sé­ment un ré­gime qui rend pos­sible l’exer­cice sans dé­via­tion ni cor­rup­tion de toutes les sou­ve­rai­ne­tés (celle de l’Etat, celle du peuple). L’idée de la Ré­pu­blique, c’est l’idée que nul ne peut fon­der la loi se­lon sa propre ini­tia­tive et se­lon ses vues. Nul, ni au­cun des ma­gis­trats en charge de l’Etat ni au­cun des ci­toyens qui forment le peuple. C’est pour­quoi tout ma­gis­trat – et sur­tout bien sûr les plus hauts pla­cés – est sou­mis à l’ob­ser­va­tion des règles qui concernent les si­tua­tions d’ex­cep­tion (et qui com­prennent la pos­si­bi­li­té même de dé­ci­der qu’il y a ex­cep­tion). C’est en un sens ce que re­pré­sentent es­sen­tiel­le­ment la di­vi­sion des pou­voirs et la pos­si­bi­li­té de leur contrôle.

C’est aus­si pour­quoi chaque com­po­sante du peuple – in­di­vi­dus, groupe d’intérêts ou d’af­fi­ni­tés, ma­gis­trats ou res­pon­sables de toutes sortes – est sou­mise par dé­fi­ni­tion aux mêmes règles. Comme ces règles tou­te­fois ne sont pas en­tiè­re­ment trans­po­sables des corps ins­ti­tués de l’Etat aux mul­tiples groupes qui forment le peuple, ce­lui-ci, en tant que sou­ve­rain, ren­contre le di­lemme sui­vant : ou bien il laisse s’opé­rer une désa­gré­ga­tion to­tale de la Ré­pu­blique et il re­met à plus tard la tâche de re­fon­da­tion – ou bien il se consti­tue dé­jà en tant que sus­cep­tible d’exer­cer la sou­ve­rai­ne­té, c’est-à-dire qu’il se dé­fi­nit et dé­fi­nit les mo­da­li­tés de pa­role et d’ac­tion se­lon les­quelles elle s’exer­ce­ra. En 68, Sartre di­sait : «Dans la dé­mo­cra­tie, tous les hommes doivent être sou­ve­rains, c’est-à-dire pou­voir dé­ci­der, non pas seuls, mais en­semble, de ce qu’ils font.» En­semble : voi­là ce qui doit fon­der la sou­ve­rai­ne­té or, «en­semble», ce­la n’est pas don­né, ni par na­ture ni par sur­na­ture. Ce­la n’est ni un fait, ni un de­voir, ni un vague idéal. Ce­la est à faire.

C’est simple : la sou­ve­rai­ne­té n’existe pas si elle ne se donne pas elle-même quelques lois pour son exer­cice dans l’outre-loi. Ou en­core : ce n’est pas un peuple sup­po­sé dé­jà don­né qui fait la sou­ve­rai­ne­té, c’est au contraire une sou­ve­rai­ne­té ré­flé­chie, construite et dé­ci­dée qui fait un peuple. Il s’agit donc d’un mé­ca­nisme – voire d’un or­ga­nisme – ex­trê­me­ment dé­li­cat. Ça ne se ma­nie pas comme un ou­til qu’on au­rait sous la main (ain­si qu’on ima­gine trop fa­ci­le­ment ce que se­rait un ré­fé­ren­dum). C’est en fait le coeur de la dé­mo­cra­tie, et ça de­mande, comme tous les coeurs, des pré­cau­tions et des at­ten­tions. Sans quoi l’in­farc­tus me­nace. Voi­là pour­quoi il faut en par­ler : il faut tous en­semble scru­ter et aus­cul­ter sa très fine com­plexion pour en faire un bon usage. • Par Phi­lo­sophe

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