Les odeurs
Barbecue, poubelles, usines… provoquent parfois des nuisances olfactives et peuvent constituer des troubles de voisinage répréhensibles.
LES GRILLADES
Comment se comporter en bon voisin ?
Renseignez-vous d’abord à la mairie pour savoir si un arrêté municipal ou préfectoral n’interdit pas l’usage des barbecues fonctionnant au bois ou au charbon pendant certaines périodes de l’année (notamment en raison de risques d’incendie dans certaines régions). Si vous habitez dans un immeuble ou dans un lotissement, consultez le règlement de copropriété, lequel précise la plupart du temps l’interdiction de l’usage de barbecues. Dans les jardins, l’usage du barbecue est toléré occasionnellement, à condition de ne pas installer l’appareil – qu’il fonctionne au bois ou à l’électricité – sous les fenêtres du voisin. Il n’y a pas de réglementation sur le sujet, il s’agit de simple bon sens. En pratique, mieux vaut placer l’appareil à au moins trois mètres de
distance de la limite séparative de propriété. Tenez compte également de la direction du vent pour ne pas incommoder l’entourage avec les fumées et les odeurs.
Si votre barbecue est fixe, il doit être installé à l’abri des vents dominants et être raccordé à un conduit de cheminée dépassant d’au moins 40 centimètres les murs alentour.
Ce qui n’est pas permis. Si un voisin ne respecte pas l’arrêté municipal ou préfectoral interdisant l’usage du barbecue, vous pouvez vous appuyer sur ce texte pour porter plainte. En cas d’absence d’interdiction, il n’est pas pour autant permis de déranger son voisinage de manière répétitive avec des odeurs de grillades. Dans tous les cas, pour démontrer les nuisances et dommages causés, la démarche consiste à prendre des photos ou à faire des vidéos des fumées, du noircissement d’un mur, des projections de braises, de cendres, etc., et de recueillir les témoignages d’autres voisins.
LES POUBELLES
Comment se comporter en bon voisin ? Ne laissez pas vos poubelles traîner sur le palier ou ne gardez pas un amoncellement de détritus, voire du fumier, dans votre jardin, les éventuelles mauvaises odeurs s’en dégageant pourraient déranger le voisinage. Ce trouble sera différemment considéré selon le lieu où l’on réside. Par exemple, à la campagne, les odeurs du fumier déposé par un agriculteur sur son champ seront mieux tolérées. On sera plus intransigeant avec un habitant transformant son jardin en dépôt d’ordures. Si vous fabriquez du compost, prenez soin d’installer le bac à distance des fenêtres des voisins, des limites de propriété et à l’abri des vents dominants. Car, en cas de fortes chaleurs, les odeurs de décomposition émanant de ces déchets peuvent être incommodantes. Mieux vaut que ceux-ci soient dans un bac fermé plutôt qu’à l’air libre, en tas. Quant au stockage des tontes de gazon dans un compost, pensez à les laisser préalablement sécher car leur décomposition dégage parfois une odeur très désagréable pendant la fermentation.
Ce qui n’est pas permis. Incommoder régulièrement ses voisins est interdit. Les services d’hygiène de la mairie sont habilités à se déplacer pour constater ce type de trouble. Un simple rappel à la loi et aux règles de salubrité publique, voire une mise en demeure, sera alors adressé au contrevenant par la commune. Un procès-verbal pourra être aussi transmis au tribunal de police.