Ré­no­va­tion éner­gé­tique : gare aux dé­con­ve­nues !

Mieux Vivre Votre Argent - - Editorial -

Tra­vaux d’iso­la­tion, rem­pla­ce­ment des équi­pe­ments de chauf­fage… Ce mar­ché est en plein boom grâce aux aides pu­bliques. Mais il n’at­tire pas que des ar­ti­sans scru­pu­leux et les vic­times se mul­ti­plient. Nos conseils pour ne pas se faire avoir. En­quête : Tho­mas Les­ta­vel

La tran­si­tion verte pas­se­ra peut-être par les éo­liennes et les pan­neaux so­laires, mais pas seule­ment. Les par­ti­cu­liers peuvent ré­duire l’im­pact sur l’en­vi­ron­ne­ment de leur lo­ge­ment en ins­tal­lant des équi­pe­ments de chauf­fage per­for­mant, en ren­for­çant l’iso­la­tion de leurs plan­chers ou de leurs combles, en ra­va­lant les murs… Bref, en amé­lio­rant son ef­fi­ca­ci­té éner­gé­tique. Des dé­penses plu­tôt oné­reuses – le bud­get moyen s’élève à 11 750 eu­ros, soit dix mois de Smic, se­lon l’Ademe – et qui se ren­ta­bi­lisent sou­vent sur une dé­cen­nie, voire plus. D’où la mise en place des aides pu­bliques.

La plu­part conti­nue­ront d’être oc­troyées en 2019. La TVA ré­duite (5,5%) est va­lable dans les mêmes condi­tions qu’en 2018 ; idem pour les primes éner­gie dis­tri­buées par di­vers ac­teurs (éner­gé­ti­ciens, grande dis­tri­bu­tion…). L’éco­prêt à taux zé­ro est pour­sui­vi et sim­pli­fié : plus be­soin de réa­li­ser un bou­quet de tra­vaux, une seule ré­no­va­tion suf­fit. Quant au CITE, cré­dit d’im­pôt pour la tran­si­tion éner­gé­tique, sa trans­for­ma­tion en prime est re­pous­sée à 2020. Au mo­ment où nous bou­clions notre ma­ga­zine, son pé­ri­mètre d’ap­pli­ca­tion était en dis­cus­sion. Nou­veau, le rem­pla­ce­ment d’une chau­dière au fioul de­vrait don­ner droit à un cré­dit d’im­pôt de 30% sur les frais de main-d’oeuvre et de 50% sur les dé­penses liées au dé­mon­tage de la cuve.

Se faire épau­ler est la pre­mière des pré­cau­tions

Ces tra­vaux sont pour­tant loin de rem­plir leur ob­jec­tif. D’après une en­quête ré­cente de l’Ademe, dans les trois quarts des cas, ils ne per­mettent pas au lo­ge­ment de chan­ger de clas­se­ment dans les diag­nos­tics de per­for­mance éner­gé­tique (voir in­fo­gra­phie). « Si les tra­vaux de ré­no­va­tion n’ont au­cun ren­de­ment, le client peut exi­ger l’an­nu­la­tion du contrat pour in­exé­cu­tion, le rem­bour­se­ment et la re­mise en état de l’ins­tal­la­tion. Mais il s’agit d’une pro­cé­dure coû­teuse, car il faut payer un avo­cat et avan­cer des frais d’ex­per­tise ju­di­ciaire al­lant jus­qu’à 4 000 eu­ros, qui se­ront rem­bour­sés in fine par l’en­tre­prise en cas de vic­toire », dé­crypte Ka­rine Le­bou­cher, avo­cate à Mar­seille, spé­cia­li­sée dans ce do­maine.

Mieux vaut donc pré­ve­nir que gué­rir : si vous en­vi­sa­gez de lan­cer des tra­vaux chez vous, il est in­dis­pen­sable de consul­ter en amont le por­tail of­fi­ciel Faire (Faire.fr), an­cien­ne­ment ap­pe­lé Ré­no­va­tion In­fo Ser­vice. Par ce biais, vous pour­rez contac­ter un conseiller et même prendre un ren­dez-vous avec lui. Il fau­dra lui pré­sen­ter vos fac­tures de chauf­fage ain­si qu’un des­crip­tif de votre lo­ge­ment. Il vous orien­te­ra alors vers les tra­vaux les plus utiles et vous com­mu­ni­que­ra les aides aux­quelles vous pou­vez pré­tendre, no­tam­ment les sub­ven­tions de l’Agence na­tio­nale de l’ha­bi­tat (Anah). Il vous ap­par­tien­dra tou­te­fois de vous ren­sei­gner sur les cri­tères d’at­tri­bu­tion (condi­tions de res­sources, d’oc­cu­pa­tion du lo­ge­ment, âge de ce der­nier...).

Si les trois quarts des mé­nages qui réa­lisent des tra­vaux le font de leur propre ini­tia­tive, ils sont 7% à y être in­ci­tés par un ar­ti­san et 5% à être dé­mar­chés par un com­mer­cial, tou­jours d’après l’Ademe. Une ex­trême vi­gi­lance s’im­pose si vous êtes sol­li­ci­té à do­mi­cile ou par té­lé­phone par de pseu­dos « fai­seurs de mi­racles ». « Ja­mais un ar­ti­san digne de ce nom ne vous dé­mar­che­ra comme ça, car les pro­fes­sion­nels de qua­li­té sont dé­jà oc­cu­pés », aver­tit Chris­tian Mau­ry, bé­né­vole à l’as­so­cia­tion de consom­ma­teurs UFC-Que Choi­sir, qui se bat pour dé­fendre les droits des par­ti­cu­liers lé­sés. De fait, des en­tre­pre­neurs sans état d’âme surfent sur le ma­quis des aides au fi­nan­ce­ment pour trom­per les pro­prié­taires et vendre à prix ex­ces­sif des tra­vaux qui, sou­vent, s’avèrent pro­blé­ma­tiques une fois ache­vés. Leur cible idéale : des per­sonnes iso­lées, dé­pen­dantes et aux re­ve­nus mo­destes. « J’ai vu des ins­tal­la­tions de sys­tèmes de ven­ti­la­tion ven­dues 10 000 eu­ros alors que le ma­té­riel coûte 1 000 eu­ros », s’in­digne Chris­tian Mau­ry.

Un en­tre­pre­neur digne de ce nom ne dé­marche ja­mais à do­mi­cile, il n’en a pas be­soin

Les mar­gou­lins usent de bons de com­mande an­ti­da­tés, de de­mandes ir­ré­gu­lières d’acomptes, voire in­ti­mident les par­ti­cu­liers. Cer­tains af­firment tra­vailler pour le compte du con­seil dé­par­te­men­tal, af­fichent des cour­riers à en-tête « Ré­pu­blique fran­çaise » ou se donnent des noms faus­se­ment ras­su­rants. Ain­si, l’UFC-Que Choi­sir pointe du doigt la so­cié­té pri­vée ap­pe­lée Bu­reau ré­gio­nal de l’ha­bi­tat, l’as­so­cia­tion pré­ci­sant que l’en­tre­prise n’a rien à voir avec le con­seil ré­gio­nal. Il y aus­si des com­mer­ciaux sans ver­gogne qui, ayant ga­gné la confiance de per­sonnes âgées, n’hé­sitent pas à les ac­com­pa­gner jus­qu’au dis­tri­bu­teur de billets pour leur faire re­ti­rer l’ar­gent. « Je me suis lais­sée em­bo­bi­ner par un re­pré­sen­tant. On m’a ins­tal­lé une VMI (ven­ti­la­tion par in­suf­fla­tion) pour 4 000 eu­ros. Quand un plom­bier est ve­nu chez moi, il m’a ex­pli­qué que le sys­tème ne ser­vait à rien car il n’y avait pas d’aé­ra­tion sur mes fe­nêtres PVC et l’air ne se re­nou­ve­lait pas », nous confie une veuve de 78 ans, ré­si­dente dans la Sarthe, qui pré­fère res­ter ano­nyme.

La cer­ti­fi­ca­tion RGE ne ga­ran­tit pas la qua­li­té de l’ar­ti­san

Si vous es­ti­mez être vic­time d’une ar­naque, la bonne nou­velle est que vous pou­vez sol­li­ci­ter la nul­li­té du contrat et exi­ger un rem­bour­se­ment. « La plu­part des contrats ne res­pectent pas le Code de la consom­ma­tion car il manque cer­taines men­tions. Je règle 95 % de mes conten­tieux en jouant sur ces la­cunes », in­dique Ka­rine Le­bou­cher. Sa­chez, en outre, que vous dis­po­sez d’un dé­lai de ré­trac­ta­tion de qua­torze jours après la li­vrai­son des ma­té­riaux en cas de dé­mar­chage à do­mi­cile. Des cour­riers types sont dis­po­nibles sur In­ter­net, no­tam­ment sur le site de l’UFC-Que Choi­sir.

Pour pré­tendre aux aides, un mé­nage doit dé­sor­mais faire ap­pel à un des 65 000 ins­tal­la­teurs cer­ti­fiés RGE (re­con­nus ga­rants de l’en­vi­ron­ne­ment). Pour en dé­ni­cher un, ren­dez-vous sur le site Faire (ru­brique Trou­ver un pro­fes­sion­nel). At­ten­tion, le la­bel RGE ne vous as­sure nul­le­ment du sé­rieux et de la pro­bi­té de votre in­ter­lo­cu­teur ! Il sert d’ailleurs d’ar­gu­ment de vente bien pra­tique pour des en­tre­prises sans ex­pé­rience. « Pour ob­te­nir le la­bel, il suf­fit qu’une per­sonne de l’en­tre­prise suive un stage de cinq jours qui s’achève par un exa­men bi­don », pré­vient un connais­seur du sec­teur. Preuve que le pré­cieux sé­same ne ga­ran­tit pas grand-chose, « au moins la moi­tié des en­tre­prises que nous pour­sui­vons en jus­tice sont la­bel­li­sées RGE », re­lève Ka­rine Le­bou­cher.

Les au­to­ri­tés pu­bliques elles-mêmes dé­noncent l’in­com­pé­tence des en­tre­prises RGE. Un rap­port ré­cent du CGEDD, un or­ga­nisme dé­pen­dant du mi­nis­tère de la Tran­si­tion éner­gé­tique, pointe leur in­ca­pa­ci­té à pro­po­ser des bou­quets de tra­vaux, faute de diag­nos­tic glo­baux. C’est pour­tant la seule fa­çon d’ob­te­nir de la per­for­mance éner­gé­tique. Quant aux or­ga­nismes de cer­ti­fi­ca­tion, comme Qua­li­bat, ils n’offrent pas une ga­ran­tie à 100 % contre les pro­blèmes. « Les ar­ti­sans la­bel­li­sés RGE que j’ai ren­con­trés, après mes dé­boires avec un pre­mier pro­fes­sion­nel, re­con­naissent eux-mêmes un manque de contrôle sur les chan­tiers », dé­plore Ma­rie V., ha­bi­tante de Co­lombes (Hauts-de-Seine). Pour évi­ter ces si­tua­tions, con­tac­tez de pré­fé­rence les ar­ti­sans qui ont pi­gnon sur rue ; ré­col­tez quelques de­vis et com­pa­rez-les. Vous pou­vez néan­moins faire confiance à des por­tails pri­vés re­con­nus qui ont éta­bli un ré­seau avec des pro­fes­sion­nels. La plate-forme Quel­leE­ner­gie.fr pro­pose ain­si de ren­sei­gner les pa­ra­mètres de votre lo­ge­ment et vous met en re­la­tion avec des ins­tal­la­teurs « fiables et ef­fi­caces », proches de chez vous. En re­vanche, les té­moi­gnages sur les fo­rums sont né­ga­tifs concer­nant les site Quo­ta­tis.fr qui pré­sente le même ser­vice.

Une offre a fait par­ti­cu­liè­re­ment par­ler d’elle ces der­niers temps : l’iso­la­tion des combles pour un eu­ro. Ces tra­vaux coûtent 1 500 eu­ros en moyenne, mais le dis­po­si­tif des cer­ti­fi­cats d’éco­no­mies d’éner­gie per­met de les faire fi­nan­cer par des en­tre­prises comme EDF ou To­tal. Pion­nière dans ce do­maine, et re­con­nue comme sé­rieuse, la so­cié­té Pacte Ener­gie So­li­da­ri­té se targue de 60 000 iso­la­tions de­puis 2013. Pré­ci­sons, tou­te­fois, que seuls les foyers pré­caires peuvent bé­né­fi­cier de l’offre à un eu­ro. Pour un mé­nage de quatre per­sonnes, par exemple, le re­ve­nu fis­cal ne doit pas dé­pas­ser 29 056 eu­ros en pro­vince et 40 905 eu­ros en Ile-de-France. De plus, « il faut ré­gler dans cer­tains cas la

Vous pou­vez vous fier aux sites re­con­nus qui ré­fé­rencent les pro­fes­sion­nels

main-d’oeuvre, par exemple pour la pose d’une trappe », aver­tit Ka­rine Le­bou­cher. Sur­tout, il faut être très mé­fiant sur la qua­li­té du pres­ta­taire. Créer sa so­cié­té d’iso­la­tion est, en ef­fet, re­la­ti­ve­ment simple et les ré­seaux d’es­crocs pros­pèrent sur ce seg­ment. Qui sont-ils ? Bien sou­vent, les mêmes op­por­tu­nistes qui, s’adap­tant au gré des sub­ven­tions pu­bliques, mon­taient les ar­naques aux pan­neaux pho­to­vol­taïques ou aux pompes à cha­leur il y a quelques an­nées. Un con­seil : si vous êtes éli­gible aux combles à un eu­ro, faites ap­pel à une en­tre­prise re­com­man­dée par vos connais­sances ou dé­pla­cez-vous à l’agence Faire proche de chez vous.

Une fois que vous avez choi­si la so­cié­té, « de­man­dez une es­ti­ma­tion préa­lable pré­ci­sant le ma­té­riau uti­li­sé, exi­gez la vi­site d’un ar­ti­san afin de confir­mer la fai­sa­bi­li­té du chan­tier et ne si­gnez rien d’autre que le de­vis avant la réa­li­sa­tion du chan­tier », énu­mère Jé­rôme Hum­bert, di­ri­geant de Pacte Ener­gie So­li­da­ri­té.

Une as­so­cia­tion est un bon moyen de faire pres­sion

Vous êtes tom­bé dans les fi­lets d’un ar­ti­san sans scru­pules qui vous a ven­du un pro­duit trop cher, in­utile ou ne cor­res­pon­dant pas à la pro­messe ini­tiale ? Coû­teuse, la voie ju­ri­dique est pour­tant une dé­marche ef­fi­cace. Après la li­vrai­son de fe­nêtres à double vi­trage de moindre qua­li­té que celles pré­vues dans le de­vis, Ma­rie V. a fait ap­pel à un ex­pert en tra­vaux d’ha­bi­li­ta­tion, qu’elle a ré­mu­né­ré 660 eu­ros. Il a ré­di­gé un rap­port sur la base du­quel son avo­cat a écrit à l’ar­ti­san pour de­man­der le rem­bour­se­ment. Agée de 74 ans, ma­dame Mul­lard, qui ha­bite dans la cam­pagne à 80 ki­lo­mètres du Mans, s’est lais­sée con­vaincre par la so­cié­té HPS En­vi­ron­ne­ment d’ache­ter huit ta­bleaux élec­triques in­utiles pour un to­tal de 9 400 eu­ros. Elle a contac­té l’as­sis­tance ju­ri­dique de son as­su­reur qui a ac­cep­té de prendre en charge les frais de jus­tice.

Autre moyen de faire pres­sion : adhé­rer à une as­so­cia­tion de consom­ma­teurs. En cas de li­tige, elle en­voie à l’en­tre­prise fau­tive un cour­rier re­com­man­dé de mise en de­meure en at­ta­quant le bon de com­mande. Puis, elle me­nace d’écrire un se­cond cour­rier, cir­cons­tan­cié en droit, dans les quinze ou trente jours. « Je trouve tou­jours une faille dans le bon de com­mande. J’ar­rive à faire an­nu­ler des contrats sur le simple mo­tif que l’écri­ture du double lais­sé au client n’est pas li­sible », glisse Chris­tian Mau­ry. « Il est même ar­ri­vé qu’un voyou rem­bourse sa vic­time sans re­prendre le sys­tème de ven­ti­la­tion qu’il avait ins­tal­lé, en l’oc­cur­rence une VMI qu’il avait fac­tu­rée 5 000 eu­ros, soit cinq fois plus que son prix réel dans le com­merce », pour­suit-il. Bon à sa­voir : le Code ci­vil pré­voit un dé­lai de cinq ans pour faire an­nu­ler un contrat à comp­ter du jour de si­gna­ture (ar­ticle 2224). Sauf que, dans bien des cas, l’en­tre­prise a dis­pa­ru quand elle est at­ta­quée en jus­tice ou bien son gé­rant est in­sol­vable. Si vous êtes pas­sé par un com­pa­ra­teur ou un in­ter­mé­diaire, vous pour­rez ten­ter de vous re­tour­ner contre lui. Dans le cas où la so­cié­té existe tou­jours, pen­sez à la si­gna­ler à la Ré­pres­sion des fraudes et à Qua­li­bat pour évi­ter que d’autres foyers se fassent avoir.

On ne sau­rait, en­fin, évo­quer les ar­naques à la ré­no­va­tion éner­gé­tique sans men­tion­ner les éta­blis­se­ments fi­nan­ciers qui, par l’in­suf­fi­sance de leurs vé­ri­fi­ca­tions, en sont com­plices. Les com­mandes sont, en ef­fet, gé­né­ra­le­ment as­sor­ties d’em­prunts pour les­quels les or­ga­nismes de cré­dit, comme Ce­te­lem, Sol­fea ou Do­mo­fi­nance, sont cen­sés contrô­ler les de­vis et la fia­bi­li­té des ins­tal­la­teurs. Dans les faits, les éta­blis­se­ments sont peu re­gar­dants dans le trai­te­ment des dos­siers et se contentent de vé­ri­fier la sol­va­bi­li­té de l’emprunteur. Ré­sul­tat : des mé­nages floués sont sur­en­det­tés pour dix ans, voire plus. Les as­so­cia­tions de consom­ma­teurs plaident pour que leur res­pon­sa­bi­li­té soit en­ga­gée. Et ob­tiennent de plus en plus sou­vent gain de cause de­vant les tri­bu­naux. Un es­poir pour les vic­times. Car l’ar­gent est bien le nerf de la guerre dans ces af­faires.

N’hé­si­tez pas à si­gna­ler aux pou­voirs pu­blics une en­tre­prise mal­hon­nête

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