Établir son itinéraire, trouver les « voies publiques », routes et « chemins ruraux » autorisés.
Il est tout à fait légal d’emprunter les chemins avec votre trail sauf sur des terrains privés. Reste à trouver les « voies publiques » routes et « chemins ruraux » non fermés à la circulation. Ces chemins ruraux dépendent des communes, ils relient des voies de circulation, traversent des forêts, voire des propriétés privées ou des zones protégées. Toutefois, les véhicules motorisés sont autorisés à y circuler, comme le stipule l’article L 362.1 du Code de l’environnement. Néanmoins, un arrêté municipal peut en interdire l’accès et le signale via des panneaux réglementaires positionnés aux entrées, aux sorties et à chaque intersection. Y contrevenir peut entraîner une contravention de 4e ou 5e classe.
Pour éviter ce genre de problème, il faut demander conseil à un organisateur reconnu ou tracer vous-même votre itinéraire.
Un croquis et c’est parti... ou pas !
Pour établir son itinéraire il faut vous munir de cartes détaillées IGN, voire de la version numérique du cadastre consultable sur le site www.geoportail.gouv.fr, mais le statut juridique des chemins n’y figure pas. Pour être dans les clous, il faut se connecter sur www.cadastre.gouv.fr, où le statut de chemin rural est mentionné lorsque c’est le cas. Toutefois, il se peut que dans la pratique, le chemin ait disparu ou qu’il soit devenu impraticable. Selon Charles Peot, directeur du Collectif de défense des loisirs verts (Codever), « pour se balader hors bitume sans aucune crainte, et sans avoir fait de fastidieuses reconnaissances, l’idéal est de tracer ses road-books sur des chemins présumés ruraux en sélectionnant les “chemins empierrés” de la carte IGN topographique proposée sur le site www.geoportail.gouv.fr, puis contrôler sur le plan cadastral numérique de ce même site que ces chemins apparaissent, relient des voies de communication, ne sont pas fermés et ne comportent pas de numéro de parcelle ». Une fois sur place, il conviendra d’observer la signalisation afin de vérifier qu’aucune interdiction ne soit matérialisée.
Mauvaise pratique, quels risques ?
En respectant nos consignes, et les autres usagers (promeneurs, cyclistes, chasseurs, etc.), vous ne devriez pas rencontrer de problèmes. Vous pouvez toutefois être confronté à des agents de plusieurs administrations (policiers et gendarmes, gardes-chasses, agents de l’ONF, agents de l’ONCFS...). En cas de doute, certains agents, comme les inspecteurs de l’Environnement, peuvent saisir et inspecter vos cartes, GPS, caméra. Refusez de se soumettre à un contrôle s’apparente à un refus d’obtempérer et constitue un délit. En cas de doute, prenez des photos des différents chemins montrant l’absence de panneaux de signalisation, par exemple. Si vous pensez régulièrement emprunter des chemins, une adhésion au Codever (voir encadré) vous donnera toutes les clés pour voyager sans soucis en France.
Et chez nos voisins ?
En Suède, en Allemagne ou en Suisse, la randonnée à moto hors bitume est interdite, contrairement à l’Italie, l’Espagne, le Royaume-Uni, l’Irlande, où elle est autorisée mais avec des législations parfois complexes. Au Portugal, en Turquie et dans les pays de l’Est, il existe encore beaucoup de chemins, avec quelques particularités locales tout de même. Le site www.transeurotrail.org recense les possibilités chez nos voisins.