Sulfoxaflor : un juge niçois au chevet des abeilles?

Le juge des référés du tribunal administratif de Nice a examiné hier le recours déposé par une ONG contre un insecticide suspecté de tuer les abeilles. Sa décision est attendue aujourd’hui

L’annonce avait fait l’effet d’une bombe (agricole). En septembre, l’Anses (Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail) avait délivré une autorisation de mise sur le marché (AMM) de deux insecticides, le Closer et le Transform, commercialisés par le géant américain Dow AgroSciences, dont le siège français est basé à Sophia-Antipolis. L’association de défense de l’environnement Générations Futures avait alors saisi la justice pour suspendre cette décision. L’audience s’est tenue hier devant le juge des référés du tribunal administratif de Nice. Résumé en 5 questions.

C’est quoi le sulfoxaflor ?

Il s’agit du principe actif de deux pesticides censés lutter contre les « insectes piqueurs suceurs », au premier rang desquels le puceron. Ce produit est présenté par son fabricant comme une alternative aux néonicotinoïdes, des pesticides qui devraient être interdits l’an prochain en France en raison de leur toxicité pour les abeilles.

Pourquoi l’Anses l’a-t-elle autorisé ?

Françoise Weber, la directrice générale adjointe de l’Anses qui a signé les autorisations, a assuré hier au juge niçois avoir eu « toutes les informations nécessaires » pour «évaluer les risques» du sulfoxaflor. «Un insecticide est forcément toxique. La question est de savoir si, dans les conditions d’emploi et le dosage prévus, les abeilles seront particulièrement exposées.» Les différents «comités d’experts» qui ont planché pour le compte de l’Anses ont estimé que sa mise en vente pouvait être autorisée.

Pourquoi l’ONG

réclame son retrait ?

Générations Futures estime que le produit menace la sûreté des abeilles. Après avoir rappelé l’inquiétant déclin depuis vingt ans de ces indispensables pollinisateurs, l’avocat de l’ONG, Me François Lafforgue, a clamé qu’il existait «un doute sérieux » et qu’il y avait « urgence » à suspendre l’utilisation du sulfoxaflor. « Sa toxicité est certes moins importante que celle des néonicotinoïdes, mais elle existe. Et personne ne la nie. »

Quel argumentaire développe Dow ?

Les avocats de la firme américaine, Mes Julien Moiroux et Eric Nigri, ont tenté de démontrer que «le sulfoxaflor n’est pas un néonicotinoïde » mais une alternative, autorisée dans 41 pays, dont les États-Unis et le Canada. « Sa persistance dans l’environnement est de quelques jours, contre plusieurs centaines de jours pour les néonicotinoïdes », ont-ils plaidé. Et de rappeler : «La loi interdit les néonicotinoïdes, mais pas le sulfoxaflor. Si on le retire du marché, que restera-t-il ? Les néonicotinoïdes. »

Qu’attendre de la décision de justice ?

Le juge des référés ne statue pas sur le fond – qui fait l’objet d’un autre recours – mais peut suspendre l’AMM à deux conditions: qu’il existe un doute sérieux sur sa légalité, et que le caractère d’urgence soit établi. Il devrait rendre sa décision dans la journée.