Affronter la complexité

Le droit de la construction s’étend de la maîtrise du sol à la commercialisation de l’ouvrage, en passant par les techniques juridiques qui permettent la réalisation de tous les travaux immobiliers : génie civil ou bâtiment, travaux publics et travaux privés. Au sein du droit de la construction, le droit de l’urbanisme (réglementation des sols) occupe une place particulière, rendue nécessaire par la mise en oeuvre d’une politique coordonnée des équipements et par le souci de ne pas laisser aux seuls promoteurs privés la maîtrise des terrains. On retrouve aussi dans cette branche, le domaine de l’assurance, puisque l’assurance de responsabilité s’impose et que l’assurance dommage, destinée à assurer le préfinancement de la réparation des désordres, doit être obligatoirement souscrire par le maître de l’ouvrage. Si ce qui vient d’être écrit demande des éclaircissements ou des approfondissements, nous vous recommandons le mémento pratique «Urbanismeetconstruction»(1) En un seul ouvrage rédigé collectivement, les éditions Francis Lefebvre ont rassemblé une réglementation complexe et dispersée. Les principales questions y sont traitées en trois parties : la première est consacrée aux opérations préalables à la construction (cadre juridique de l’urbani sme), la deuxième partie est relative aux opérations de construction et à la commercialisation, la troisième partie a trait aux responsabilités et à l’assurance de la construction en faisant un point complet du droit positif en la matière. Cet ouvrage dense a quand même été conçu dans un esprit essentiellement pratique. Il s’adresse à tous les professionnels ou particuliers qui vont, un jour au l’autre, se trouver confrontés aux difficultés de plus en plus fréquentes liées à la complexité croissante de la fiscalité, du droit de la construction et de la réglementation de l’urbanisme. Son prix ? Moins cher qu’une consultation juridico-fiscale ! 1. « Urbanisme et construction», dans la collection « Mémento pratique » des éditions Francis Lefebvre, xx p, 138 € (en vente sur Internet : www.efl.fr)