La justice restitue sa collection à un passionné d’archéologie

Manuel, un enseignant niçois de 48 ans, citoyen ordinaire passionné par la préhistoire, a vu, un matin de mars 2017, les gendarmes perquisitionner chez lui. Un souvenir douloureux: « Ils m’ont tout pris, emportant même les tiroirs où des objets étaient classés. » Un cauchemar pour ce collectionneur, inconnu de la justice, poursuivi pour trafic de biens culturels. Grâce à un jugement rendu vendredi par le tribunal correctionnel de Nice, il vient de récupérer l’ensemble de sa collection. Son avocat, Me Olivier Siben, a demandé et obtenu la nullité de la perquisition et de la procédure pénale. La direction régionale des Affaires culturelles (Drac), à l’origine de cette affaire, partie civile, a été déboutée. Cette administration poursuit régulièrement ceux qui mettent en vente sur des sites commerciaux des objets historiques relevant, selon elle, du patrimoine commun. « Ce ne sont pas des collectionneurs mais des pilleurs », avait confié en avril 2016, Xavier Delestre, conservateur régional de l’archéologie, lors de la saisie de 600 objets chez un particulier à Grasse. Manuel, lui, troque, achète (il a investi jusqu’à 16 000 euros) et arpente la campagne avec un détecteur de métaux.

Jusqu’à  ans de prison

La Drac rappelle que pour réaliser des fouilles, il faut les autorisations du propriétaire du terrain et du ministère de la Culture. À défaut, on est hors-la-loi. Le Code du patrimoine sanctionne l’utilisation d’un détecteur de métaux d’une amende de 1500 euros, et des fouilles sans autorisation, de 75 000 euros. La destruction, dégradation ou détérioration d’un bien archéologique relève du Code pénal. Et là, l’addition peut grimper à sept ans de prison et 100 000 euros d’amende. Même tarif pour un vol de bien archéologique. Le recel, lui, est passible de cinq ans de prison et 350 000 euros d’amende. Enfin, le code des douanes réprime l’importation ou l’exportation par trois ans de prison et une amende équivalant à une à deux fois sa valeur.